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Faculté de penser
Faculté de raisonner
Intellect
Penser de manière proactive
Penser de manière proactive pour pérenniser les ventes
Plan d'intéressement
Principe Penser aux PME d'abord
Principe penser aux petits
Principe «penser en priorité aux PME»
Programme d'intéressement
Programme d'intéressement aux bénéfices
RPDB
RPEB
Religions cultures régimes alimentaires et allergies
Régime d'intéressement
Régime d'intéressement différé
Régime de participation aux bénéfices
Régime de participation aux résultats
Régime de participation des employés aux bénéfices
Régime de participation différée aux bénéfices
Régime de participation différée aux résultats
Régime de pension avec participation aux bénéfices
Régime de retraite avec participation aux bénéfices
Régime de retraite à participation aux bénéfices
Régime douanier communautaire
Régime douanier de l'UE
Régime douanier de l'Union européenne
épreuve G
épreuve d'habilité à penser G

Vertaling van "penser aux régimes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
principe penser aux petits | principe Penser aux PME d'abord | principe «penser en priorité aux PME»

Think small first principle


penser de manière proactive pour pérenniser les ventes

proactively convince customers to purchase vehicles and optional extras | proactively sell vehicles and optional additions to customers | be proactive to secure sales | think proactively to secure sales


penser de manière proactive

proactive thinking | think actively | think ahead | think proactively


faculté de penser | faculté de raisonner | intellect

ability to think | faculty of thought


épreuve d'habilité à penser G | épreuve G

culture free intelligence-test


régime de participation des employés aux bénéfices [ RPEB | régime de participation aux bénéfices | régime d'intéressement | plan d'intéressement | programme d'intéressement | programme d'intéressement aux bénéfices | régime de participation aux résultats ]

employees profit sharing plan [ EPSP | profit-sharing plan | profit-sharing scheme | gain-sharing program | gain-sharing plan ]


régime de pension avec participation aux bénéfices [ régime de retraite avec participation aux bénéfices | régime de retraite à participation aux bénéfices ]

profit sharing pension plan


régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]

EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]


régime de participation différée aux bénéfices [ RPDB | régime d'intéressement différé | régime de participation différée aux résultats ]

deferred profit-sharing plan


religions cultures régimes alimentaires et allergies | croyances religieuses et culturelles régimes nutritifs et allergies | spécificités religieuses culturelles alimentaires et allergènes

allergy dietary regimes | cultural dietary regimes | dietary regimes | religious dietary regimes
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nous n’avons qu’à penser aux régimes de pension agréés et aux régimes enregistrés d’épargne-retraite.

These include registered pension plans and registered retirement savings plans.


Comme indiqué précédemment, la Commission est par conséquent habilitée à invoquer les explications fournies par l'État membre en question et, ainsi, pouvait légitimement penser que le régime était appliqué comme l'avait indiqué l'État membre.

As already indicated above, the Commission is therefore entitled to rely on the explanations provided by the Member State concerned and therefore it could legitimately assume that the regime was applied as the Member State had indicated.


La Commission reconnaît que certains éléments du régime slovaque d'assurance maladie obligatoire pourraient laisser penser que les activités exercées dans le cadre de ce régime ont un caractère économique: i) la présence de plusieurs organismes d'assurance (publics et privés) dans le secteur de l'assurance maladie obligatoire en République slovaque; ii) un certain degré de concurrence entre ces organismes d'assurance maladie, qui: iii) exercent une activité à but lucratif; et iv) le fait que la Cour constitutionnelle de la Républiqu ...[+++]

The Commission acknowledges certain features of the Slovak compulsory health insurance system could point to the economic nature of the activities involved in that system: (i) the presence of several insurance operators (public and private) in the Slovak compulsory health insurance sector; (ii) some degree of competition between these health insurers; which are (iii) involved in a for-profit activity; and (iv) the fact that the activity was considered to be open to competition by the Slovak Constitutional Court.


Les régimes de subvention analysés ci-dessus confèrent des avantages récurrents, et rien ne donne à penser que ces programmes seraient progressivement supprimés ou modifiés dans un avenir prévisible ou que les producteurs-exportateurs ayant coopéré cesseraient d’obtenir des avantages dans le cadre de ces régimes.

The subsidy schemes analysed above give recurring benefits and there are no indications that these programmes would be phased out or modified in the foreseeable future or that the cooperating exporting producers would stop obtaining benefits under these schemes.


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en cas d'irrégularité lors d'un mouvement de produits soumis à accise sous un régime de suspension de droits, telle que définie à l'article 10, paragraphes 1, 2 et 4: l'entrepositaire agréé, l'expéditeur enregistré ou toute autre personne ayant garanti le paiement des droits conformément à l'article 18, paragraphes 1 et 2, ou toute personne ayant participé à la sortie irrégulière et qui était consciente ou dont on peut raisonnablement penser qu'elle aurait dû être consciente du caractère irrégulier de la sortie;

in the case of an irregularity during a movement of excise goods under a duty suspension arrangement as defined in Article 10(1), (2) and (4): the authorised warehousekeeper, the registered consignor or any other person who guaranteed the payment in accordance with Article 18(1) and (2) and any person who participated in the irregular departure and who was aware or who should reasonably have been aware of the irregular nature of the departure;


Le gouvernement a laissé entendre par la bouche de ses ministres que ni ceux qui ont des convictions religieuses ni les organisations religieuses n'ont leur place dans les débats sur la politique sociale. Cela traduit une tendance troublante qui n'est pas sans faire penser aux régimes totalitaires que beaucoup de Canadiens ont fuis avec leur famille pour venir chez nous (1135) Je me rappelle plus précisément la déclaration du ministre des Affaires étrangères.

For the government to suggest that somehow, as its ministers have done, that those with religious beliefs or that religious organizations have no place in social policy debates, reflects a disturbing trend that is not dissimilar from the totalitarian regimes that many Canadians and their families fled in coming to this country (1135) I recall specifically the statement of the Minister of Foreign Affairs who basically said that there was no place for the church and religious organizations in the public debate on same sex marriage.


Étant donné qu'au moment de la mise en oeuvre de ce régime, tant les autorités françaises que les bénéficiaires avaient des raisons légitimes de penser que ce régime ne constituait pas une aide d'État, la Commission a décidé de ne pas demander le remboursement des avantages fiscaux éventuellement perçus.

Because at the time of the implementation of the scheme the French authorities as well as the beneficiaries had legitimate reasons to believe that the scheme was not a state aid, the Commission has decided not to seek the reimbursement of the fiscal advantages that might have been received.


Toutefois, comme le régime belge avait été considéré précédemment, en 1984, comme ne constituant pas une aide d'État, la Commission a conclu que les autorités luxembourgeoises pouvaient légitimement penser que leurs propres régimes ne constituaient pas une aide à l'époque de leur mise en œuvre.

But because the Belgian scheme had previously, in 1984, been considered not to involve state aid, the Commission concluded that the Luxembourg authorities had legitimate reasons to believe that their own schemes did not constitute aid at the time they were implemented.


Étant donné qu'au moment de la mise en œuvre du régime, les autorités de Biscaye pouvaient légitimement penser que ledit régime ne constituait pas une aide d'État, la Commission a décidé de ne pas exiger le remboursement des avantages fiscaux qui auraient pu être obtenus.

Because at the time of the implementation of the scheme the Biscaye authorities had legitimate reasons to believe that the scheme was not a state aid, the Commission has decided not to seek the reimbursement of the fiscal advantages that might have been received.


À l'inverse, lorsque la proposition donne ces précisions, mais instaure ce faisant un mécanisme assurant une moindre protection des données, on pourrait penser que ce système non favorable l'emporte sur le régime général de protection des données consacré par le règlement (CE) no 45/2001.

However, when the Proposal does specify how the data protection requirements apply and in doing so lays down a less protective data protection regime, then such unsatisfactory regime could be considered to take precedent over the general data protection embodied in Regulation (EC) No 45/2001.


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