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Présence du patient aux trois mois
Séjour de moins de trois mois
Séjour de plus de trois mois
Séjour excédant trois mois
Séjour inférieur à trois mois
Séjour n'excédant pas trois mois
Séjour ne dépassant pas trois mois
Séjour supérieur à trois mois
Taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois
Trois mois ou plus

Traduction de «pendant trois mois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

residence for less than three months


séjour de plus de trois mois | séjour excédant trois mois | séjour supérieur à trois mois

residence in excess of three months


présence du patient aux trois mois

Patient comes 3 monthly


Règlement de 1993 sur les personnes employées pour mois de trois mois au ministère des Travaux publics

Department of Public Works Terms Under Three Months Regulations, 1993


à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil

on the expiry of a period of three months from the date of referral to the Council


taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois

ninety-one day Treasury Index




Liste de vérification - Employés nommés pour une période indéterminée et employés nommés pour une période déterminée de trois mois ou plus

Check List - Indeterminate and Term Employee Appointed for 3 Months or More


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]


asthme causant des symptômes pendant la nuit 1 à 2 fois par mois

Asthma causes night symptoms 1 to 2 times per month
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans ces circonstances, la Cour estime que le titulaire d’un permis de franchissement local de la frontière doit pouvoir, d’une part, circuler librement dans la zone frontalière pendant trois mois si son séjour n’y est pas interrompu et, d’autre part, bénéficier d’un nouveau droit de séjour de trois mois après chaque interruption de son séjour.

Accordingly, the Court considers that the holder of a local border traffic permit must be able to move freely within the border area for a period of three months if his stay is uninterrupted and to have a new right to a three‑month stay each time that his stay is interrupted.


Selon la convention d’application de l’accord de Schengen , les étrangers non soumis à l’obligation de visa peuvent circuler librement dans l’espace Schengen pendant une durée maximale de trois mois au cours d’une période de six mois à compter de la date de première entrée.

Under the Convention implementing the Schengen Agreement , foreign nationals not subject to a visa requirement may move freely within the Schengen area for a maximum period of three months during the six months following the date of first entry.


[31] L'article 64, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale (JO L 166, p. 70) prévoit que «le droit aux prestations est maintenu pendant une durée de trois mois à compter de la date à laquelle le chômeur a cessé d'être à la disposition des services de l'emploi de l'État membre qu'il a quitté, sans que la durée totale pour laquelle des prestations sont servies puisse excéder la durée totale des prestations auxquelles il a droit en vertu de la législation de cet État membre; cette période de trois ...[+++]

[31] Regulation (EC) No 883/2004 on the coordination of social security systems, OJ L 166, p. 70, provides in its article 64, paragraph 1(c) that "entitlement to benefits shall be retained for a period of three months from the date when the unemployed person ceased to be available to the employment services of the Member State which he left, provided that the total duration for which the benefits are provided does not exceed the total duration of the period of his entitlement to benefits under the legislation of that Member State; th ...[+++]


Cependant, l'acte délégué adopté aujourd'hui est assorti d'un délai de trois mois, pendant lequel le Parlement européen et le Conseil peuvent soulever des objections à son encontre; il entrera en vigueur, à condition qu'aucun des colégislateurs ne s'y oppose, uniquement à l'issue de ce délai de trois mois et le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel.

However, the delegated act adopted today is subject to a three month objection period of the European Parliament and the Council and will only enter into force, provided that neither co-legislator objects, at the end of this three month period and the day following publication in the Official Journal.


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À la suite des deux lettres envoyées par la Commission aujourd'hui, en vertu des articles 7 et 7 bis de la directive européenne sur les télécommunications, l'OPTA ne peut pas adopter pendant deux mois son projet de déréglementation de l'accès de gros fibre-to-the-office, ni pendant trois mois son projet de déréglementation de l'accès au haut débit de gros de haute qualité.

As a result of the two letters sent by the Commission today, under Article 7 and 7a of the EU Telecoms Directive, OPTA cannot adopt its plans to deregulate fibre-to-the-office wholesale access for two months, and to deregulate high quality wholesale broadband access for three months respectively.


| les personnes physiques sont chargées de la prestation d'un service à titre provisoire en tant qu'employés d'une personne morale, qui n'a aucune présence commerciale sur le territoire de l'un quelconque des États membres de la Communauté européenne,la personne morale a obtenu un contrat de prestation de services, pour une période ne dépassant pas trois mois, avec un utilisateur final dans l'État membre concerné, par adjudication publique ou par le biais d'une autre procédure qui garantit que le contrat a été conclu de bonne foi (publication du projet de marché) lorsque cette condition est appliquée ou instituée dan ...[+++]

| the natural persons are engaged in the supply of a service on a temporary basis as employees of a legal person, who has no commercial presence in any Member State of the European Community.the legal person has obtained a service contract, for a period not exceeding three months from a final consumer in the Member State concerned, through an open tendering procedure or any other procedure which guarantees the bona fide character of the contract (e.g. advertisement of the availability of the contract) where this requirement exists or ...[+++]


Ce régime sera basé sur l'actuelle interdiction estivale qui porte sur toute pêche au cabillaud pratiquée au moyen de filets dont le maillage est supérieur à 90 mm ou de palangres de fond, pendant deux mois en mer Baltique occidentale (du 15 mars au 14 mai) et pendant trois mois en mer Baltique orientale (du 15 juin au 14 septembre).

The scheme will be based on the existing summer ban. This ban closes all fishing for cod with nets larger than 90mm and with bottom set lines for two months in the western Baltic (15 March to 14 May) and for three months in the eastern Baltic (15 June to 14 September).


le droit aux prestations est maintenu pendant une durée de trois mois à compter de la date à laquelle le chômeur a cessé d'être à la disposition des services de l'emploi de l'État membre qu'il a quitté, sans que la durée totale pour laquelle des prestations sont servies puisse excéder la durée totale des prestations auxquelles il a droit en vertu de la législation de cet État membre; cette période de trois mois peut être étendue par les services ou institutions compétents jusqu'à un maximum de six mois;

entitlement to benefits shall be retained for a period of three months from the date when the unemployed person ceased to be available to the employment services of the Member State which he/she left, provided that the total duration for which the benefits are provided does not exceed the total duration of the period of his/her entitlement to benefits under the legislation of that Member State; the competent services or institutions may extend the period of three months up to a maximum of six months;


b) l'autorité compétente de l'État membre a autorisé provisoirement, conformément aux exigences de l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) n° 2092/91, l'utilisation de l'ingrédient pendant une période maximale de trois mois après avoir vérifié que l'opérateur a pris les contacts nécesaires avec les autres fournisseurs dans la Communauté afin de s'assurer de l'indisponibilité des ingrédients concernés par les exigences de qualité; sans préjudice des dispositions du paragraphe 6, l'État membre peut prolonger cette autorisation, a ...[+++]

(b) that the competent authority of the Member State has provisionally authorised, in accordance with the requirements of Article 5(4) of Regulation (EEC) No 2092/91, the use for a maximum period of three months after having verified that the operator has taken the necessary contacts with the other suppliers in the Community to ensure himself on the unavailability of the ingredients concerned with the required quality requirements; without prejudice of the provisions of paragraph 6, the Member State may prolong this authorisation maxim ...[+++]


Cette obligation cesse si le demandeur d'asile a quitté entre-temps le territoire des États membres pendant une période d'au moins trois mois ou a été mis en possession, par un État membre, d'un titre de séjour d'une durée supérieure à trois mois.

This obligation shall cease to apply if the applicant for asylum has since left the territory of the Member States for a period of at least three months or has obtained from a Member State a residence permit valid for more than three months.




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pendant trois mois ->

Date index: 2022-06-02
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