Traduction de «pendant le temps de travail » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pendant le temps de travail [ pendant les heures de travail ]
during regular work hours

travail à temps partiel [ emploi à temps partiel | temps partiel | travail à mi-temps ]
part-time employment [ part-time | part-time job | part-time work | Part-time(ECLAS) ]

aménagement du temps de travail
arrangement of working time

durée réelle de travail | temps de travail effectif | temps de travail réel
actual working hours | actual working time

durée du travail [ temps de travail ]
working time [ time worked | time allocation(GEMET) ]

diminution de la durée de travail | diminution des heures de travail | diminution des horaires | diminution du nombre d'heures de travail | réduction de la durée de travail | réduction de la durée du travail | réduction des heures de travail | réduction des horaires | réduction du temps de travail
decrease in working time | reduction in working time | reduction of working hours | reduction of working time | shorter hours | shorter working week

travail à temps partiel | travail en temps choisi
part time employment

travail à temps plein | travail à plein temps | travail à temps complet | emploi à temps plein | emploi à plein temps | emploi à temps complet
full-time employment | full-time job | full-time work

emploi à temps plein [ travail à temps plein | emploi à plein temps | travail à plein temps | poste à plein temps ]
full-time job [ full-time position | full-time employment | full-time work ]

VLE-Moyenne pondérée dans le temps [ TLV-TWA | valeur moyenne pondérée par le temps de travail | valeur TLV-TWA | valeur limite d'exposition pondérée en fonction du temps | valeur moyenne pondérée par le temps d'exposition ]
Threshold Limit Value-Time Weighted Average [ TLV-TWA | time-weighted average exposure value ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[3] En indiquant que la durée pendant laquelle les professionnels de la santé sont de garde doit être considérée comme du temps de travail, même s'ils se reposent, pour autant qu'ils doivent rester sur leur lieu de travail, la Cour a reconnu que les médecins, par exemple, travaillent plus de quarante-huit heures par semaine dans la plupart des États membres.
[3] By stating that the time that health professionals spent on call had to be counted as working time, even if they are resting and provided that they need to remain at their work place, the Court acknowledged that doctors, for instance, work more than 48 hours a week in most Member States.

l'obligation de conserver ou de fournir, sur support papier ou en format électronique, le contrat de travail ou tout document équivalent au sens de la directive 91/533/CEE du Conseil et/ou d'en conserver des copies, y compris, s'il y a lieu, les informations supplémentaires visées à l'article 4 de ladite directive, les fiches de paie, les relevés d'heures indiquant le début, la fin et la durée du temps de travail journalier et les preuves du paiement des salaires ou des copies de documents équivalents; ces documents doivent être conservés pendant la durée du détachement en un lieu accessible et clairement identifié du territoire de l'État membre de détachement, comme le lieu de travail ou le site de construction ou encore, pour les travailleurs mobiles du secteur des transports, la base d'opération ou le véhicule avec lequel le service est fourni.
an obligation to keep or make available and/or retain copies, in paper or electronic form, of the employment contract or an equivalent document within the meaning of Council Directive 91/533/EEC , including, where appropriate or relevant, the additional information referred to in Article 4 of that Directive, payslips, time-sheets indicating the beginning, end and duration of the daily working time and proof of payment of wages or copies of equivalent documents during the period of posting in an accessible and clearly identified place in its territory, such as the workplace or the building site, or for mobile workers in the transport sector the operations base or the vehicle with which the service is provided.

L’article 2, point 1, de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil, du 4 novembre 2003, concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail, doit être interprété en ce sens qu’une période pendant laquelle un garde forestier, dont le temps de travail journalier, tel que stipulé dans son contrat de travail, est de huit heures, est tenu d’assurer la surveillance d’un cantonnement forestier, en engageant sa responsabilité disciplinaire, patrimoniale, administrative ou pénale, selon le cas, pour les dommages intervenus dans le cantonnement relevant de sa compétence, indépendamment du moment auquel se produisent ces dommages, constitue du «temps de travail» au sens de cette disposition uniquement si la nature et l’étendue de l’obligation de surveillance incombant à ce garde forestier et le régime de responsabilité qui lui est applicable exigent la présence physique de ce dernier sur le lieu du travail et si, pendant ladite période, il doit se tenir à la disposition de son employeur.
Article 2(1) of Directive 2003/88/EC of the European Parliament and of the Council of 4 November 2003 concerning certain aspects of the organisation of working time must be interpreted as meaning that a period during which a forest ranger, whose daily working time, as stipulated in his employment contract, is eight hours, is required to carry out wardenship duties in a section of forest, making him liable to disciplinary action, the payment of compensation and civil or criminal sanctions, as the case may be, for any damage ascertained in the area under his control, regardless of the time when the damage occurs, constitutes ‘working time’ within the meaning of that provision only if the nature and extent of the wardenship obligation on that forest ranger and the system of liability applicable to him require his physical presence at the place of work and if, during that period, he must be available to his employer.

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que l'employeur qui envisage d'organiser le travail selon un certain rythme tienne compte du principe général de l'adaptation du travail à l'homme, notamment en vue d'atténuer le travail monotone et le travail cadencé en fonction du type d'activité et des exigences en matière de sécurité et de santé, particulièrement en ce qui concerne les pauses pendant le temps de travail.
Member States shall take the measures necessary to ensure that an employer who intends to organise work according to a certain pattern takes account of the general principle of adapting work to the worker, with a view, in particular, to alleviating monotonous work and work at a predetermined work-rate, depending on the type of activity, and of safety and health requirements, especially as regards breaks during working time.

(1) La directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail(3), qui fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier, aux temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail, a été modifiée de façon substantielle.
(1) Council Directive 93/104/EC of 23 November 1993, concerning certain aspects of the organisation of working time(3), which lays down minimum safety and health requirements for the organisation of working time, in respect of periods of daily rest, breaks, weekly rest, maximum weekly working time, annual leave and aspects of night work, shift work and patterns of work, has been significantly amended.

(2) La directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail(4) fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier, aux temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail.
(2) Council Directive 93/104/EC of 23 November 1993 concerning certain aspects of the organisation of working time(4) lays down minimum safety and health requirements for the organisation of working time, in respect of periods of daily rest, breaks, weekly rest, maximum weekly working time, annual leave and aspects of night work, shift work and patterns of work.

Un travailleur de nuit est un travailleur qui accomplit en temps normal au minimum trois heures de son temps de travail journalier pendant la période nocturne ou qui est susceptible d'accomplir pendant la période nocturne au minimum la proportion de son temps de travail annuel mentionnée dans une convention collective ou un accord du personnel.
Night worker means a worker (a) who, in the normal course, works at least three hours of his daily working time during night time, or (b) who is likely, during night time, to work at least such a proportion of his annual working time as may be specified in a collective agreement or a workforce agreement.

Selon la législation grecque, une période nocturne est toute période de huit heures débutant à 22 heures et s'achevant à 6 heures. Un travailleur de nuit est défini comme tout travailleur qui accomplit au minimum trois heures de son temps de travail quotidien pendant une période nocturne, ou tout travailleur qui doit accomplir un travail de nuit pendant au moins 726 heures de son temps de travail annuel, sauf si des conventions collectives ou d'autres réglementations prévoient un nombre d'heures moins élevé.
Under Greek law, night time means any period of eight hours beginning at 10 p.m. and ending at 6 a.m. Night worker is defined as a) any worker who, during night time, works at least three hours of his daily working time or b) any worker who has to perform night work for at least 726 hours of his annual working time, unless a smaller number of hours is provided for in collective agreements or other rules.

Dans la plupart des États membres, les périodes inactives des temps de garde étaient exclues du temps de travail, par l'interprétation ci-dessus exposée de la notion de temps de travail ou parce que la législation prévoyait des périodes intermédiaires, pendant lesquelles le salarié n'exécutait pas un travail, mais devait être prêt à travailler, si nécessaire.
In most Member States, periods spent not working during on-call duty were excluded from working time, on the basis of the aforementioned interpretation of the concept of working time or because legislation made provision for intermediate periods, during which employees were not working but had to be ready to work, if necessary.

La Cour a donc confirmé que "la directive (...) doit être interprétée en ce sens qu'il convient de considérer un service de garde («Bereitschaftsdienst») qu'un médecin effectue selon le régime de la présence physique dans l'hôpital comme constituant dans son intégralité du temps de travail au sens de cette directive, alors même que l'intéressé est autorisé à se reposer sur son lieu de travail pendant les périodes où ses services ne sont pas sollicités, en sorte que celle-ci s'oppose à la réglementation d'un État membre qui qualifie de temps de repos les périodes d'inactivité du travailleur dans le cadre d'un tel service de garde".
The Court therefore confirmed that "Directive 93/104 must be interpreted as meaning that a period of duty spent by a doctor on call ('Bereitschaftsdienst'), where presence in the hospital is required, must be regarded as constituting in its entirety working time for the purposes of that Directive, even though the person concerned is permitted to rest at his place of work during the periods when his services are not required, with the result that that Directive precludes a Member State's legislation which classifies as a rest period an employee's periods of inactivity in the context of such on-call duty".