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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Bloc d'éléments à effet Peltier
Effet Peltier
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Traduction

Traduction de «peltier aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


bloc d'éléments à effet Peltier

thermopile using Peltier effect


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Après avoir étudié la demande d'extradition, y compris les trois affidavits de Mme Poor Bear ainsi que les plaidoiries de M. Peltier et s'être assuré que M. Peltier aurait droit à un procès équitable et qu'il ne serait pas passible de la peine de mort, le ministre de l'époque a alors ordonné la remise de M. Peltier aux autorités américaines.

After considering the extradition request, including all three affidavits of Ms. Poor Bear together with Mr. Peltier's submissions and satisfying himself that Mr. Peltier would receive a fair trial and not be subjected to the death penalty, the then minister ordered Mr. Peltier's surrender to the U.S. authorities.


Je suis convaincu que si cela s'était su à l'audience d'extradition, la requête d'extradition de Peltier aurait été vraisemblablement déboutée.

I am satisfied that if this had been known when the extradition hearing took place, the request to extradite Peltier would likely have been refused.


[Traduction] L'hon. Ron Irwin (ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien): Monsieur le Président, si je comprends bien, M. Peltier aurait été au service de l'ancien gouvernement à l'époque de la crise d'Oka.

[English] Hon. Ron Irwin (Minister of Indian Affairs and Northern Development): Mr. Speaker, as I understand it, the allegation is that Mr. Peltier was employed by the former government at the time of the Oka crisis.


Selon ces informations, M. Peltier aurait encaissé des sommes totalisant plus de 58 000 $ en 1991, sur une période de six mois seulement.

Apparently, in 1991, Mr. Peltier received in excess of $58,000 over a period of just six months.


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Aux termes des lois américaines sur la liberté de l'information, le FBI aurait caché des preuves qui auraient été utiles à la cause de M. Peltier.

Under the U.S. freedom of information laws it was found that the FBI had withheld certain evidence which would have been helpful to Mr. Peltier's case.




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peltier aurait ->

Date index: 2024-01-15
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