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Allégement de peine
Condamnation
Courte peine
Courte peine privative de liberté
Débordement de la mémoire tampon
Débordement de mémoire tampon
Débordement de tampon
Dépassement
Dépassement de capacité
Dépassement de capacité positif
Dépassement de la mémoire tampon
Dépassement de mémoire tampon
Dépassement de tampon
Exécution de la peine
Exécution des peines
Longue peine
Longue peine privative de liberté
Office d'application des peines
Office d'exécution des peines
Patineur de vitesse qui dépasse
Patineur qui dépasse
Patineuse de vitesse qui dépasse
Patineuse qui dépasse
Peine
Peine d'emprisonnement d'une durée indéterminée
Peine d'emprisonnement pour une période indéterminée
Peine d'une durée indéterminée
Peine de brève durée
Peine de détention pour une période indéterminée
Peine de longue durée
Peine indéterminée
Peine privative de liberté de brève durée
Peine privative de liberté de longue durée
Remise de peine
Réduction de peine
SAPEM
Sanction pénale
Section des peines
Sentence indéterminée
Service de l'application des peines et mesures
Service pénitentiaire

Traduction de «peine dépassé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
patineur de vitesse qui dépasse [ patineuse de vitesse qui dépasse | patineur qui dépasse | patineuse qui dépasse ]

overtaking speed skater [ overtaking skater ]




sanction pénale [ condamnation | peine ]

penalty [ punishment | sentence | Punishment(STW) ]


allégement de peine [ réduction de peine | remise de peine ]

reduction of sentence


peine d'emprisonnement pour une période indéterminée [ peine d'une durée indéterminée | peine d'emprisonnement d'une durée indéterminée | peine de détention pour une période indéterminée | peine indéterminée | sentence indéterminée ]

indeterminate sentence [ sentence of detention for an indeterminate period ]


Service pénitentiaire (1) | Service de l'application des peines et mesures (2) | Office d'application des peines (3) | Office d'exécution des peines (4) | Section des peines (5) | Exécution des peines (6) [ SAPEM ]

Office for the Execution of Sentences and Measures


dépassement de capacité [ dépassement de capacité positif | dépassement ]

arithmetic overflow [ overflow ]


dépassement de mémoire tampon | débordement de mémoire tampon | dépassement de la mémoire tampon | débordement de la mémoire tampon | dépassement de tampon | débordement de tampon

buffer overflow | buffer overrun | buffer overwrite


courte peine privative de liberté | peine privative de liberté de brève durée | courte peine | peine de brève durée

short-term custodial sentence | short custodial sentence


longue peine privative de liberté | peine privative de liberté de longue durée | longue peine | peine de longue durée

long-term custodial sentence | long custodial sentence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le ralentissement a été particulièrement marqué en Pologne, où la croissance a à peine dépassé 1% en moyenne en 2001 et 2002, et celle-ci a été encore plus faible à Malte en raison de la réduction du tourisme en provenance de l'Union européenne.

The slowdown was particularly marked in Poland, where growth averaged only just over 1% in 2001 and 2002 and it was even lower in Malta because of a fall-off in tourism from the EU.


Néanmoins, si l'on considère où nous en sommes, l'objectif et le calendrier fixés par la Commission sont-ils encore réalistes puisque, ces derniers temps, la réduction des émissions moyennes a à peine dépassé 1 g par an?

But, given where we are, are the target and the timetable set by the Commission still appropriate, because, of late, the reduction in average emissions has been hardly more than 1 g a year?


Néanmoins, si l'on considère où nous en sommes, l'objectif et le calendrier fixés par la Commission sont-ils encore réalistes puisque, ces derniers temps, la réduction des émissions moyennes a à peine dépassé 1 g par an?

But, given where we are, are the target and the timetable set by the Commission still appropriate, because, of late, the reduction in average emissions has been hardly more than 1 g a year?


E. considérant qu'au cours de la période strictement hivernale (hiver astronomique), les précipitations moyennes ont à peine dépassé les 70 millimètres d'eau, contre 200 millimètres habituellement;

E. whereas during winter proper (astronomical winter), average precipitation in Spain amounted to little more than 70 millimetres of water, as opposed to the norm of 200 millimetres,


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En Finlande, elle a à peine dépassé les 31%.

In Finland last time it was only slightly greater than 31%.


En 2001, année marquée par un cours élevé du pétrole, les exportations de la Russie et des NEI occidentaux, d'une part, et des pays de la Méditerranée, d'autre part, à destination de l'Union ont avoisiné les 60 milliards d'euros pour chacune des deux régions, tandis que leurs importations en provenance de l'Union ont à peine dépassé la moitié de leurs exportations.

In 2001, a year with high oil prices, exports to the EU from Russia and the WNIS, and the Southern Mediterranean amounted to approximately EUR60 billion for each of the two regions, while imports from the EU were only just over half the exports for both.


Selon l'article 720-1 du code de procédure pénale français, lorsqu'il reste à subir par la personne condamnée une peine d'emprisonnement inférieure ou égale à un an, cette peine peut, pour motif grave d'ordre médical, familial, professionnel ou social et pendant une période n'excédant pas trois ans, être suspendue par le juge de l'application des peines ou par le tribunal correctionnel selon que la suspension ne dépasse pas ou dépasse trois mois.

Under Article 720-1 of the French Code of Criminal Procedure, where the sentenced person has no more than one year of the term of imprisonment to serve, the enforcement of the sentence may be suspended for up to three years by the court that reviews penalties or the Tribunal correctionnel, depending whether the suspension is for more than three months or three months or less, where there are serious medical, family, professional or social considerations.


Cette disposition prévoit que le tribunal peut atténuer une peine - selon les taux établis à l'article 49 du Code pénal - ou même renoncer à toute peine pourvu que la peine encourue ne dépasse pas un an ou une peine de jours-amende de 360 taux journaliers, si l'auteur de l'infraction a) s'est soumis à une procédure de médiation («Täter-Opfer-Ausgleich») et a réparé - complètement ou pour la plus grande partie - le dommage qu'il a causé ou a sérieusement tenté de le faire, ou b) a réparé - complètement ou pour la plus grande partie - l ...[+++]

This provision provides that the court can mitigate a sentence (according to the rules laid down in Article 49 of the Criminal Code) or even decide not to impose a sentence provided that the sentence would not have exceeded one year or 360 daily fines, provided that the author of the offence has a) undergone the mediation procedure (Täter-Opfer-Ausgleich) and has made full or almost full reparation for the damage caused, or has genuinely tried to do so or, b) made full or almost full reparation for the damage caused, provided that this required considerable personal effort on the part of the author of the offence.


En ce qui concerne le niveau de peine, quelques Etats membres prévoient la possibilité pour le juge de prononcer une peine supérieure au maximum prévu par la loi en raison des circonstances aggravantes, [63] tandis que d'autres ne permettent pas de dépasser les peines maximales prévues par la loi.

For sentencing purposes, some Member States allow the courts to pass a heavier sentence in the presence of aggravating circumstances, [63] whereas others do not allow the ordinary maximum to be exceeded.


Au cours d’un procès d’opérette, ces messieurs les juges ont récemment condamné les principaux opposants politiques du président à des peines dépassant toutes cinq ans de prison.

Their Honours recently sentenced the principal political opponents of the president in a show trial to no less than five years in prison.


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