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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Carte ALLO! pré-payée
Carte ALLO! prépayée
Carte ALLÔ! pré-payée
Carte ALLÔ! prépayée
Delirium tremens
Directive
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pension payée en raison d'accidents civils
Psychose SAI
Redevance payée à la CCI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe payée en amont
Taxe réputée payée sur un montant remboursé
Taxe réputée payée sur un remboursement

Vertaling van "payées directement avec " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
redevance payée à la CCI | redevance payée à la Chambre de commerce et d'industrie

chamber of commerce fee


carte ALLO! prépayée [ carte ALLO! pré-payée | carte ALLÔ! prépayée | carte ALLÔ! pré-payée ]

pre-paid HELLO! pass


taxe réputée payée sur un remboursement [ taxe réputée payée sur un montant remboursé ]

deemed tax paid on a reimbursement [ deemed tax paid on a reimbursed amount ]


État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidants pour services rendus au Canada [ État des honoraires, commissions ou autres sommes payées à des personnes qui ne résident pas au Canada et auxquelles s'applique le paragraphe 105(1) du Règlement de l'impôt sur le revenu ]

Statement of Fees, Commissions or Other Amounts Paid to Non-Residents for Services Rendered in Canada [ Statement of Fees, Commissions or Other Amounts Paid to Non-Residents of Canada to which subsection 105(1) of the Income Tax Regulations Applies ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


pension payée en raison d'accidents civils

pension paid as a result of civil accidents




Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
6. Toute contribution financière est payée directement à l'agriculteur concerné.

6. Any financial contribution shall be paid directly to the farmer concerned.


Les taxes dues au Bureau international en vertu du protocole de Madrid sont payées directement à ce dernier.

Any fees payable to the International Bureau under the Madrid Protocol shall be paid direct to the International Bureau.


En particulier, lorsque la recherche n'est pas payée directement par l'entreprise d'investissement sur ses propres ressources, mais à partir d'un compte de frais de recherche distinct, il conviendrait de veiller à ce que certaines conditions essentielles soient remplies.

In particular, where research is not paid directly by the investment firm out of its own resources but in return for payments from a separate research payment account certain essential conditions should be ensured.


sur la base d’honoraires, c’est-à-dire une rémunération payée directement par le client.

on the basis of a fee, that is the remuneration paid directly by the customer.


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(i) sur la base d'honoraires, c'est-à-dire une rémunération payée directement par le client,

(i) on the basis of a fee, that is the remuneration paid directly by the customer;


(i) sur la base d'honoraires, c'est-à-dire une rémunération payée directement par le client;

(i) on the basis of a fee, that is the remuneration paid directly by the customer;


«commission d'interchange»: une commission payée directement ou indirectement (à savoir, par un tiers) pour chaque opération effectuée entre l'émetteur et l'acquéreur qui sont parties à une opération de paiement liée à une carte.

'interchange fee' means a fee paid for each transaction directly or indirectly (i.e. through a third party) between the issuer and the acquirer involved in a card-based payment transaction.


sur la base d'honoraires, c'est-à-dire une rémunération payée directement par le client, ou

on the basis of a fee, that is the remuneration paid directly by the customer; or


(i) sur la base d'honoraires, c'est-à-dire une rémunération payée directement par le client, ou

(i) on the basis of a fee, that is the remuneration paid directly by the customer; or


Les taxes dues au Bureau international en vertu du protocole de Madrid sont payées directement à ce dernier.

Any fees payable to the International Bureau under the Madrid Protocol shall be paid direct to the International Bureau.




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Date index: 2022-12-03
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