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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CIVD
Consommation
Consommation dans le pays
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépense de consommation
Fulminans
Hallucinose
Impôt de consommation
Impôt sur la consommation
Impôt sur la dépense
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Réparatrice de biens de consommation électroniques
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe de consommation
Taxe à la consommation

Vertaling van "pays de consommation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]






réparatrice de biens de consommation électroniques | technicienne en réparation de biens de consommation électroniques | réparateur de biens de consommation électroniques/réparatrice de biens de consommation électroniques | technicien en réparation de biens de consommation électroniques

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impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]


impôt de consommation | impôt sur la consommation | taxe à la consommation | taxe de consommation

consumer tax | consumption tax | sales tax


dépense de consommation

consumption expenditure [ Private consumption(STW) ]


impôt de consommation | impôt sur la consommation | taxe à la consommation

consumption tax


Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


Afibrinogénémie acquise Coagulation intravasculaire diffuse ou disséminée [CIVD] Coagulopathie de consommation Hémorragie fibrinolytique acquise Purpura:fibrinolytique | fulminans

Afibrinogenaemia, acquired Consumption coagulopathy Diffuse or disseminated intravascular coagulation [DIC] Fibrinolytic haemorrhage, acquired Purpura:fibrinolytic | fulminans
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission proposera prochainement un futur système de TVA dans lequel la TVA sur les ventes transfrontières à destination d'un autre pays de l'Union sera facturée conformément aux règles du pays d'origine, au taux applicable dans le pays de consommation.

The Commission will soon propose a future VAT system where VAT is charged under the rules of the originating country on sales that are made across borders to another country in the EU, at the rate applicable in the country of consumption.


Le plan d'action présenté aujourd'hui propose un futur système de TVA dans lequel la TVA sur les ventes transfrontières à destination d'un autre pays de l'Union est facturée conformément aux règles du pays d'origine , au taux applicable dans le pays de consommation.

Today's Action Plan proposes a future VAT system where VAT is charged under the rules of the originating country on sales that are made across borders to another country in the EU, at the rate applicable in the country of consumption.


Le plan d'action présenté aujourd'hui propose un futur système de TVA dans lequel la TVA est facturée conformément aux règles relatives au pays d'origine sur les ventes transfrontières à destination d'un autre pays dans l'Union, au taux applicable dans le pays de consommation.

Today's Action Plan proposes a future VAT system where VAT is charged under the rules of the originating country on sales that are made across borders to another country in the EU, at the rate applicable in the country of consumption.


Étant donné la tendance à la baisse à moyen terme de la consommation de fruits et légumes et de lait et les nouveaux défis à relever en matière d’alimentation, ces programmes apparaissent encore plus nécessaires aujourd’hui. Dans la plupart des pays, la consommation de fruits et de légumes diminue chez les enfants et reste inférieure à l’apport journalier recommandé.

The need for these schemes seems even more relevant today, in the light of the declining trend in the medium-term FV and milk consumption and emerging nutrition challenges. In most countries children's consumption of fruits and vegetables is declining and remains below the recommended daily intake.


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Par conséquent, dans une très large mesure, ces règles ont en fait abouti à l'attribution de la taxe au pays de consommation, qui est logiquement l'endroit où l'imposition devrait avoir lieu étant donné que la TVA est une taxe à la consommation.

Therefore, to a very large degree, these rules in fact resulted in the tax accruing to the country of consumption, which is logically where taxation should occur given that VAT is a consumption tax.


(4) La livraison de gaz et d'électricité au stade final, des négociants et des distributeurs au consommateur final, devrait être imposée à l'endroit où l'acquéreur utilise et consomme effectivement les biens afin d'assurer que l'imposition s'opère dans le pays de consommation effective.

(4) The supply of electricity and gas in the final stage, from traders and distributors to final consumer, should be taxed at the place where the customer has effective use and consumption of the goods, in order to ensure that taxation takes place in the country where actual consumption takes place.


Cependant, lors de la suppression des contrôles aux frontières le 1er janvier 1993, ce régime fondé sur l'origine n'avait pas encore été mis en place, et c'est par conséquent un régime transitoire prévoyant la taxation dans le pays de consommation, aux taux et aux conditions applicables dans ce pays, qui a été retenu.

However, by the time of the abolition of border controls on 1 January 1993, the origin based system had not been achieved and therefore a transitional system involving taxation in the country of consumption, at the rates and under the conditions applicable in that country, was retained.


- 4 - HISTORIQUE DU DOSSIER --------------------- L'abolition des frontières qui représente un élément fondamental de l'achèvement du marché intérieur, a fait l'objet de propositions de la Commission dès le 7 août 1987 (1) Dans leurs grandes lignes ces propositions étaient caractérisées par : 1. l'application généralisée de la taxation dans le pays d'origine, en supprimant la distinction entre ventes et achats entre Etats membres et les transactions internes à un seul Etat; 2. le rapprochement des taux de TVA (taux normal de 14 à 20 %; taux réduit de 5 à 9 %); 3. des taux uniques par produit pour les accises; 4. la mise en place d'une mécanisme permettant d'assurer la correcte affectation de la taxe au ...[+++]

- 4 - BACKGROUND The abolition of tax frontiers, a key element in the completion of the internal market, was the subject of Commission proposals as long ago as 7 August 1987.1 Broadly speaking, those proposals consisted of: 1. the general application of taxation in the country of origin through the abolition of the distinction between sales and purchases between Member States and transactions within a single Member State; 2. the approximation of VAT rates (standard rate of 14% to 20%; reduced rate of 5% to 9%); 3. single rates per product for excise duties; 4. the introduction of machinery for ensuring the correct allocation of the t ...[+++]


Deux exceptions cependant à cette liberté : . les achats de véhicules de tourisme neufs seront taxés au taux du pays d'immatriculation ; . les achats effectués auprès des sociétés de vente par correspondance seront taxés dans le pays de consommation de ces biens.

However, there are two exceptions: - purchases of new private vehicles would be taxed in the country of registration; - purchases from companies specializing in mail-order sales would be taxed in the country of destination.


Voilà la réalité qui attend le Canada, un pays qui consomme d'énormes quantités d'énergie; notre taux de consommation par habitant est le deuxième plus élevé au monde, juste après celui des États-Unis.

This is the reality we face in Canada, a country which on a per capita basis consumes enormous amounts of energy, the second highest per capita rate worldwide, second only to our neighbour the United States.




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pays de consommation ->

Date index: 2024-04-11
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