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Calculer selon la période
Durée de la passée
Décision passée en force de chose jugée
Opération passée
Passage dans l'eau
Passée
Passée dans l'eau
Perte passée
Punissabilité indépendante de l'entreprise
Transaction passée
Une décision passée en force de chose jugée
évaluer selon la période

Traduction de «passées et celles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
passée [ passage dans l'eau | passée dans l'eau ]

drive [ stroke ]


calculer selon la période (passée) en inventaire [ évaluer selon la période (passée) en inventaire ]

measure on age in inventory


transaction passée [ opération passée ]

expost transaction


traiter des commandes passées dans une boutique en ligne

measure orders from online shop | process orders from online shop | handle orders from online shop | process orders from online shop


décision passée en force de chose jugée

judgment which has become res judicata




une décision passée en force de chose jugée

a judgment which has become final






punissabilité indépendante de l'entreprise | punissabilité cumulative de l'auteur et de l'entreprise | concours de la punissabilité de l'auteur et de celle de l'entreprise

aggregate criminal liability of the corporation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans la mesure du possible, elle devrait aussi s’appuyer sur les réalisations passées et celles encore à venir du REM actuel.

It should also to the extent possible build on what has already been and will still be achieved by the current EMN.


Il est évident que le programme SAPARD implique de nombreuses innovations pour un grand nombre de ces pays, dont l'expérience passée est celle de systèmes fortement centralisés, y compris parmi les personnes responsables de la gestion de l'aide communautaire, lorsque l'approbation ex ante de la Commission est nécessaire pour la sélection des projets, les appels d'offres et les adjudications.

It is clear that SAPARD involves a significant innovation for many of these countries, whose previous experience was of highly centralised systems, including those employed for the administration of Community aid where ex ante approval by the Commission is required for the selection, tendering and contracting of every project.


2. Lorsqu'un demandeur est membre d'un réseau de collections, il peut, au moment de sa demande l'inscription d'une collection ou d'une partie de celle-ci au registre, informer les autorités compétentes de toute demande, passée ou présente, faite dans d'autres États membres en vue de l'inscription au registre d'autres collections ou parties de celles-ci appartenant au même réseau.

2. Where an applicant is a member of a network of collections, when applying for inclusion of a collection or a part thereof in the register, the applicant may inform the competent authorities about any other collections or parts thereof from the same network that were or are the subject of an application in other Member States for inclusion in the register.


Par ordonnance du 19 octobre 2012, adoptée au titre de l’article 44, paragraphe 2, du règlement de procédure, le Tribunal a ordonné à la Commission de lui transmettre la variante du sujet utilisée lors de l’épreuve d’étude de cas passée par le requérant, ainsi que deux autres variantes utilisées lors du concours, à savoir celle pour laquelle la note moyenne attribuée aux candidats a été la plus élevée et celle pour laquelle la note moyenne attribuée aux candidats a été la plus basse.

By order of 19 October 2012, adopted under Article 44(2) of the Rules of Procedure, the Tribunal ordered the Commission to send it the version of the subject used in the applicant’s case study, and two other versions used in the competition, namely the one in respect of which the average mark awarded to the candidates was highest and the one in respect of which the average mark awarded to the candidates was lowest.


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2. rappelle les graves conséquences d'épidémies passées comme celle de l'encéphalopathie spongiforme bovine, qui a représenté une menace pour la santé publique, entraîné des interdictions à grande échelle d'exportations vers le marché intérieur de l'Union, entravé les activités de commerce extérieur de certains États membres et provoqué de graves dommages au secteur européen de l'élevage; est néanmoins d'avis que la transformation de protéines animales représente une source précieuse de protéines et contribue au rééquilibrage du déficit européen en protéines; prend acte de la communication de la Commission au Conseil et au Parlement eu ...[+++]

2. Recalls the severe consequences of past BSE diseases, which led to a threat to public health and wide-scale export bans on the EU's internal market, hampered Member States' external trade activities and caused serious damage to the EU's livestock sector; takes the view that processed animal proteins are a valuable source of proteins and part of the solution for rebalancing the EU’s protein deficit; takes note of the Commission communication to Parliament and the Council entitled ‘The TSE Roadmap 2’ (COM(2010)0384), which seeks to ease the ban on the use of processed animal proteins from non-ruminants in non-ruminant feed; stresses ...[+++]


Pour le temps de garde passé hors du lieu de travail, la situation juridique resterait celle invoquée dans l'affaire SIMAP [28], à savoir que seules les périodes effectivement passées à assurer une garde seraient comptabilisées comme temps de travail, le temps d'attente à domicile pouvant néanmoins bénéficier d'un régime plus favorable en vertu des législations nationales ou des conventions collectives.

For on-call time away from the workplace, the legal position would remain as stated in SIMAP :[28] only periods spent actually responding to a call would be counted as working time, although waiting time at home could be treated more favourably under national laws or collective agreements.


Ce recentrage doit s’accompagner d’une recherche portant sur ce que doit devenir l’Europe, de sorte que nous puissions dire clairement aux habitants de l’Europe si son avenir, et pas son histoire passée et celle du XXème siècle, que nous connaissons tous et que nous avons tous vécue, nous permettra de maintenir cette priorité, cette marque distinctive qui a caractérisé les divers modèles et systèmes dans les différents États membres.

This must be accompanied by research into what Europe must become, so that we can tell Europe’s people clearly whether the future of Europe – and not just its past history and that of the 20th century, which we all know and have lived through – will still have this priority, this distinguishing mark that has characterised the diverse models and systems in the various Member States.


Désormais, nous devons écouter et tirer des leçons: tirer des leçons de nos erreurs passées, notamment celle consistant à essayer de construire une Union européenne uniquement sur la base d’États-nations, ainsi qu’écouter les citoyens européens.

Nowadays we have to listen and learn: learn from old mistakes, such as trying to build a European Union only on nation states; and listen to European citizens.


S’agissant de la structure du document, M. Schulz devrait lire plus attentivement. Elle diffère sensiblement de celle de l’année passée en ce sens qu’on voit clairement la manière dont le texte et son annexe s’accordent, ce qui n’était pas le cas l’année passée et nous l’avions critiqué.

If I may turn to the structure of the document – and Mr Schulz should read it more carefully – it differs substantially from last year’s, in that it is clear how the text and its annex fit together, whereas their failure to do so last year was something of which we were critical.


L’histoire est écrite, que ce soit à l’égard de votre conduite passée ou de notre conduite présente et passée, celle des socialistes espagnols ici, dans ce Parlement, et celle des socialistes espagnols là-bas, au sein du parlement espagnol.

History has recorded what your attitudes have been and what our attitudes have been and still are, the attitudes of the Spanish Socialists here in this Parliament and those of the Spanish Socialists down there, in the Spanish Parliament.




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passées et celles ->

Date index: 2023-03-21
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