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Pendant 3 tiges
Pendant trois tiges

Vertaling van "passeport pendant trois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pendant 3 tiges [ pendant trois tiges ]

three bar drop [ 3 bar drop ]


Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État

A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'un passeport phytosanitaire est remplacé par l'autorité compétente en vertu du paragraphe 1 ou 2, l'opérateur professionnel, à la demande duquel il a été délivré, conserve l'ancien passeport phytosanitaire ou son contenu pendant au moins trois ans.

Where the replacement of a plant passport pursuant to paragraph 1 or 2 is carried out by the competent authority, the professional operator on whose request it is issued shall retain the replaced plant passport or its content for at least three years.


5. Lorsqu'un passeport phytosanitaire est remplacé en vertu du paragraphe 1 ou 2, l'opérateur autorisé concerné conserve l'ancien passeport phytosanitaire ou son contenu pendant au moins trois ans.

5. Following the replacement of a plant passport pursuant to paragraph 1 or 2, the authorised operator concerned shall retain the replaced plant passport or its content for at least three years.


3. Lorsque les paragraphes 1 et 2 s'appliquent, l'opérateur professionnel conserve le passeport phytosanitaire annulé ou son contenu pendant au moins trois ans.

3. Where paragraphs 1 and 2 apply, the professional operator concerned shall retain the invalidated plant passport or its content for at least three years.


Ainsi, alors que les citoyens non actifs doivent demander une attestation d’enregistrement pour un séjour de plus de trois mois, les demandeurs d’emploi ont le droit, conformément à la jurisprudence de la Cour[89] et au considérant 9 de la directive, de résider dans l’État membre d’accueil pendant au moins six mois sans être soumis à aucune condition ni à aucune formalité autre que l’obligation de posséder une carte d’identité ou un passeport en cours de validit ...[+++]

Thus, whereas non-active citizens need to request a registration certificate for residence of more than three months, jobseekers have the right, in accordance with the case-law of the CJ [89] and recital 9 of the Directive, to reside in the host Member State for at least six months without any conditions or formalities other than to have a valid passport or identity card.


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Mais cela se produit encore et il est très agréable de penser qu'on a encore une carte d'identité pendant que l'on vous prive de votre passeport pendant trois ou quatre jours.

But it does happen still, so it's very nice to think you still have some form of identification while they're keeping it for three or four days or whatever.


Avant l'introduction de ces passeports, puis pendant une période de trois ans à compter de cette introduction, les régimes nationaux pourront rester en vigueur, moyennant l'application de certaines garanties harmonisées.

Before the third country passport is introduced, and for a period of three years thereafter, national regimes will remain available subject to certain harmonised safeguards.


Les citoyens de l'Union et les membres de leur famille peuvent séjourner dans un État membre pendant une période maximale de trois mois sans autres conditions ou formalités que d'être en possession d'une carte d'identité ou d'un passeport en cours de validité.

Union citizens and their family members may reside for a period of up to three months without any conditions or formalities other than the requirement to hold a valid identity card or passport.


Les citoyens de l'Union devraient avoir le droit de séjourner dans l'État membre d'accueil pendant une période ne dépassant pas trois mois sans être soumis à aucune condition ni à aucune formalité autre que l'obligation de posséder une carte d'identité ou un passeport en cours de validité, sans préjudice d'un traitement plus favorable applicable aux demandeurs d'emploi, selon la jurisprudence de la Cour de justice.

Union citizens should have the right of residence in the host Member State for a period not exceeding three months without being subject to any conditions or any formalities other than the requirement to hold a valid identity card or passport, without prejudice to a more favourable treatment applicable to job-seekers as recognised by the case-law of the Court of Justice.


Ils sont ici pendant trois ans sur l'aide sociale, ils obtiennent la citoyenneté et un passeport, puis ils s'en vont pour travailler en Europe—ils cachent probablement de l'argent.

They are here for three years on social assistance, they get citizenship and a passport, and then they leave and work in Europe they're probably hiding money.


L'affaire de fabrication de faux passeport a traîné pendant un an et demi avant que le juge ne le condamne à trois mois d'assignation à résidence avec probation.

His case for the passport forgery was dragged out and went on for a year and a half before the judge finally sentenced him to three months at home on probation.




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Date index: 2022-05-10
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