Traduction de «passagers doivent disposer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Les passagers debout doivent pouvoir se tenir à des barres ou des poignées en nombre suffisant.
hand-hold

espace de sortie [espace dont dispose, par exemple, le passager arrière d'une voiture à deux portes pour sortir du véhicule]
way-out space

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

49. Pour pouvoir opérer les bons choix entre les compagnies aériennes, tant en termes généraux que sur des liaisons spécifiques, les passagers doivent disposer d'informations concernant les performances de celles-ci.
49. To make good choices between airlines, both in general and on specific routes, passengers need information on the performance of different airlines.

5. Les passagers doivent disposer, avant d’entamer leur voyage, d'informations appropriées, complètes et intelligibles sur les nouveaux droits qui leur sont conférés.
(5) Appropriate, full and comprehensible information on the new rights being conferred on passengers should be provided to those passengers prior to the journey.

Les actes juridiques de l’Union en matière de droits des passagers devraient tenir compte des besoins des passagers, notamment de ceux des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite, qui doivent utiliser différents modes de transports et disposer de correspondances commodes entre ceux-ci, sous réserve des règles de sécurité applicables à l’exploitation des navires.
Legal acts of the Union on passenger rights should take into account the needs of passengers, in particular those of disabled persons and persons with reduced mobility, to use different transport modes and to transfer smoothly between different modes, subject to the applicable safety regulations for the operation of ships.

(21 bis) En matière de législation sur les droits des passagers, l'Union européenne devrait tendre vers une approche globale et cohérente qui tienne compte des besoins des passagers, en particulier de ceux des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite, qui doivent utiliser différents modes de transports et disposer de correspondances commodes entre ceux-ci.
(21a) When legislating on passenger rights, the Union should seek a global and coherent approach which takes into account the needs of passengers, in particular those of disabled persons and persons with reduced mobility, to use different transport modes and to transfer smoothly between different modes.

Les espaces occupés par des animaux et les passages et rampes menant à ces espaces doivent disposer d'une source d'éclairage suffisante.
Livestock areas, passageways and ramps to livestock areas shall be provided with sufficient lighting.

La directive 1999/35/CE dispose que les passagers doivent avoir évacué le pont-garage avant l'appareillage du navire et ne peuvent de nouveau y avoir accès que juste avant l'accostage.
Directive 1999/35/EC stipulates that the vehicle deck should be vacated by passengers before the ship sails and that they do not again have access until immediately prior to docking.

11. souligne que le cadre réglementaire doit fournir une liste très exhaustive de conditions sine qua non à imposer aux autorisations générales; observe, en outre, que les autorités nationales chargées de la réglementation doivent continuer à être habilitées à obtenir des opérateurs des données sur leurs chiffres d'affaires et doivent disposer d'une réglementation à cet effet; fait remarquer que les droits de passage ne justifient pas d'autorisations spécifiques, ce type de droits n'étant pas l'apanage d'une organisation individuelle; fait également observer que l'utilisation du spectre ne justifie pas des licences individuelles dès lors qu'il n'y a pas de risque d'interférences néfastes, notamment si les attributions ont été harmonisées au niveau européen; est d'avis que des lignes directrices visant à évaluer les niveaux des redevances pourraient permettre d'introduire une plus grande cohérence entre les redevances des licences dans l'ensemble de l'UE; s'inquiète de ce que la Commission ne décourage pas les mises en adjudication dans le contexte du spectre, étant donné que celles-ci ont tendance à faire monter les redevances de licence au-dessus de leur valeur économique, à pousser à la hausse les tarifs à la consommation et à entraver l'offre de nouveaux services; incite les États membres à utiliser le produit des adjudications, les redevances, etc. pour améliorer les conditions de développement de la société de l'information et du commerce électronique dans l'Union européenne, conformément aux conclusions du Conseil européen de Lisbonne;
11. Stresses that the regulatory framework should include a maximum list of absolutely essential conditions to be attached to general authorisations; observes, moreover, that national regulatory authorities must continue to be empowered to obtain business data from operators and must procedurally be able to do so; believes that rights of way do not justify specific authorisation, since this kind of right is not specific to an individual organisation; believes further, that the use of spectrum does not justify individual licences when there is no risk of harmful interference, in particular when spectrum assignment has been harmonised at European level; considers that guidelines to benchmark fee levels could be useful in bringing greater consistency to licence fees across the EU; is concerned to note that the Commission does not discourage spectrum auctions, since auctions tend to raise licence fees above their economic value, raise consumer tariffs and hamper the introduction of new services; encourages the Member States to use the revenues raised as a result of auctions, fees and radio spectrum pricing to create better conditions for the development of an information society and e-commerce in the European Union, in accordance with the conclusions of the Lisbon Summit;

La Commission sait-elle qu'à bord des navires pour passagers, les personnes handicapées doivent effectuer tout le trajet dans la cale (prévue pour le transport des véhicules et des marchandises) étant donné que beaucoup de ferries et de navires pour passagers à grande vitesse ne disposent pas des équipements nécessaires pour permettre aux personnes handicapées d'accéder aux ponts réservés aux passagers?
Is it aware that, on passenger ships, people with disabilities are obliged to spend the entire journey in the ship’s hold, designed to convey vehicles and merchandise, since many ferries and high-speed passenger ships do not provide people with disabilities with the means of gaining access to the passenger decks?

L'article 3, paragraphe 1, point c), de la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et de produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur dispose que les animaux destinés aux échanges intracommunautaires doivent être identifiés conformément aux exigences de la réglementation communautaire et être enregistrés de manière à permettre de remonter à l'exploitation, au centre ou à l'organisation d'origine ou de passage et que, avant le 1er janvier 1993, ces systèmes d'identification et d'enregistrement doivent être étendus aux mouvements d'animaux à l'intérieur du territoire de chaque État membre.
Article 3(1)(c) of Council Directive 90/425/EEC of 26 June 1990 concerning veterinary and zootechnical checks applicable in intra-Community trade in certain live animals and products with a view to the completion of the internal market states that animals for intra-Community trade must be identified in accordance with the requirements of Community rules and be registered in such a way that the original or transit holding, centre or organisation can be traced, and that before 1 January 1993 these identification and registration systems are to be extended to the movements of animals within the territory of each Member State.

(8) L'article 3, paragraphe 1, point c), de la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et de produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(7) dispose que les animaux destinés aux échanges intracommunautaires doivent être identifiés conformément aux exigences de la réglementation communautaire et être enregistrés de manière à permettre de remonter à l'exploitation, au centre ou à l'organisation d'origine ou de passage et que, avant le 1er janvier 1993, ces systèmes d'identification et d'enregistrement doivent être étendus aux mouvements d'animaux à l'intérieur du territoire de chaque État membre.
(8) Article 3(1)(c) of Council Directive 90/425/EEC of 26 June 1990 concerning veterinary and zootechnical checks applicable in intra-Community trade in certain live animals and products with a view to the completion of the internal market(7) states that animals for intra-Community trade must be identified in accordance with the requirements of Community rules and be registered in such a way that the original or transit holding, centre or organisation can be traced, and that before 1 January 1993 these identification and registration systems are to be extended to the movements of animals within the territory of each Member State.