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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Citoyen éligible
Citoyenne éligible
Classe d'inflammabilité
Classe de combustibilité
Degré de combustibilité
Effectuer des plantations selon les consignes données
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Garantie éligible
Installer les clients selon la liste d’attente
OPPEtr
Personne éligible
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Région éligible
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Sûreté éligible
Zone éligible

Traduction de «pas éligibles selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


personne éligible | citoyen éligible | citoyenne éligible

person eligible for election


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


garantie éligible | sûreté éligible

eligible collateral




classe des matériaux de construction selon leur combustibilité (1) | classe des matériaux de construction selon leur comportement au feu (2) | classe de combustibilité (3) | classe d'inflammabilité (4) | degré de combustibilité (5)

building material class (1) | combustibility class (2) | flammability class (3)


Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette aide financière et ces contributions sont traitées comme des recettes affectées externes, conformément à l'article 21, paragraphe 2, du règlement financier, et sont éligibles selon les conditions de l'accord conclu avec le pays tiers concerné ou l'organisation internationale concernée.

That financial support and those contributions shall be treated as external assigned revenue, in accordance with Article 21(2) of the Financial Regulation, and shall be admissible under the terms and conditions of the agreement concluded with the respective third country or international organisation.


«montant cumulé», le montant cumulé de la dépréciation ou de la conversion dont doivent faire l'objet les engagements éligibles selon l'évaluation réalisée par l'autorité de résolution conformément à l'article 27, paragraphe 13.

‘aggregate amount’ means the aggregate amount by which the resolution authority has assessed that eligible liabilities are to be written down or converted, in accordance with Article 27(13).


(60)«montant cumulé»: le montant total de la dépréciation et/ou de la conversion dont doivent faire l'objet les engagements/passifs éligibles selon l'évaluation réalisée par l'autorité de résolution conformément à l'article 41, paragraphe 1.

(60)'aggregate amount' means the aggregate amount by which the resolution authority has assessed that eligible liabilities must be written down or converted, in accordance with Article 41(1).


«montant cumulé», le montant total de la dépréciation et/ou de la conversion dont doivent faire l’objet les engagements éligibles selon l’évaluation réalisée par l’autorité de résolution conformément à l’article 46, paragraphe 1.

(70)‘aggregate amount’ means the aggregate amount by which the resolution authority has assessed that eligible liabilities are to be written down or converted, in accordance with Article 46(1).


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60) "montant cumulé": le montant total de la dépréciation et/ou de la conversion dont doivent faire l'objet les engagements/passifs éligibles selon l'évaluation réalisée par l'autorité de résolution conformément à l'article 41, paragraphe 1;

(60) 'aggregate amount' means the aggregate amount by which the resolution authority has assessed that eligible liabilities must be written down or converted, in accordance with Article 41(1);


«montant cumulé», le montant total de la dépréciation et/ou de la conversion dont doivent faire l'objet les engagements éligibles selon l'évaluation réalisée par l'autorité de résolution conformément à l'article 46, paragraphe 1;

'aggregate amount' means the aggregate amount by which the resolution authority has assessed that eligible liabilities are to be written down or converted, in accordance with Article 46(1);


Cette aide financière et ces contributions sont traitées comme des recettes affectées externes, conformément à l'article 21, paragraphe 2 , du règlement financier, et sont éligibles selon les conditions de l'accord conclu avec le pays tiers concerné ou l'organisation internationale concernée.

That financial support and those contributions shall be treated as external assigned revenue, in accordance with Article 21(2) of the Financial Regulation, and shall be admissible under the terms and conditions of the agreement concluded with the respective third country or international organisation.


Aux fins du calcul des corrections pour volatilité, lorsque ces instruments financiers ou produits de base qui ne sont pas éligibles selon l'annexe VIII de la directive 2006/48/CE sont prêtés/empruntés, vendus/achetés ou livrés/reçus en tant que sûretés ou selon d'autres modalités dans le cadre d'une telle transaction, et que l'établissement adopte l'approche prudentielle des corrections pour volatilité conformément à l'annexe VIII, partie 3, de la même directive, lesdits instruments et produits de base sont traités de la même façon que les actions ne faisant pas partie des principaux paniers indiciels cotées sur un marché reconnu.

For the purposes of calculating volatility adjustments where such financial instruments or commodities which are not eligible under Annex VIII of Directive 2006/48/EC are lent, sold or provided, or borrowed, purchased or received by way of collateral or otherwise under such a transaction, and the institution is using the Supervisory volatility adjustments approach under Part 3 of Annex VIII to that Directive, such instruments and commodities shall be treated in the same way as non‐main index equities listed on a recognised exchange.


Aux fins du calcul des corrections pour volatilité, lorsque ces instruments financiers ou produits de base qui ne sont pas éligibles selon l'annexe VIII de la directive 2006/./CE sont prêtés/empruntés, vendus/achetés ou livrés/reçus en tant que sûretés ou selon d'autres modalités dans le cadre d'une telle transaction, et que l'établissement adopte l'approche prudentielle des corrections pour volatilité conformément à l'annexe VIII, partie 3, de la même directive, lesdits instruments et produits de base sont traités de la même façon que les actions ne faisant pas partie des principaux paniers indiciels cotées sur un marché reconnu.

For the purposes of calculating volatility adjustments where such financial instruments or commodities which are not eligible under Annex VIII of Directive 2006/./EC* are lent, sold or provided, or borrowed, purchased or received by way of collateral or otherwise under such a transaction, and the institution is using the Supervisory volatility adjustments approach under Part 3 of Annex VIII to that Directive, such instruments and commodities shall be treated in the same way as non-main index equities listed on a recognised exchange.


(2) Lorsque le financement de la Communauté couvre une opération cofinancée avec un pays tiers, sous réserve de la réciprocité telle que définie à l'article 5, avec une organisation régionale ou avec un État membre , la participation aux procédures de passation de contrats appropriées est ouverte à toutes les personnes morales qui sont éligibles en vertu de l'article 3 ainsi qu'à toutes les personnes morales qui sont éligibles selon les règles de ce pa ...[+++]

(2) Whenever Community funding covers an operation co-financed with a third country, subject to reciprocity as defined in Article 5, or with a regional organisation, or with a Member State, participation in the appropriate contractual procedures shall be open to all legal persons who are eligible according to Article 3 as well as to all legal persons who are eligible under the rules of such a third country, regional organisation or Member State .


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