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Cheminement prévu
Dépens à suivre la cause
Frais à suivre la cause
Frais à suivre le sort de la cause
La voie à suivre
La voie à suivre un cadre de discussion
Manière de procéder
Marche à suivre
Modalité
Ordonnance concernant la sauvegarde du secret
Ordre des opérations
Outil progressif
Outil à suivre
Passe à suivre
Procédure à suivre
Suivre la réversion
Suivre le bien-fonds
Suivre le domaine
Suivre le terme
Voie à suivre
être rattaché au bien-fonds
être rattaché au terme
être rattaché à la réversion
être rattaché à un domaine
être rattaché à un fonds

Traduction de «pas à suivre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
frais à suivre le sort de la cause [ frais à suivre la cause | dépens à suivre la cause ]

costs in the event of the cause [ costs in the cause | costs to abide the event | costs to follow the event of the cause ]


marche à suivre | procédure à suivre

process help | how-to help


La voie à suivre : un cadre de discussion [ La voie à suivre ]

The Way Ahead: a framework for discussion [ The Way Ahead ]


Conseil pratique - Marche à suivre pour les modifications de contrat [ Conseil pratique - Marche à suivre pour les modifications de contrat dans le SCN ]

Best Practice/Procedure for Contract Changes [ NCA Best Practice/Procedure for Contract Changes ]




outil progressif | outil à suivre

progressive die | follow die | cut-and-carry die


Ordonnance du DMF concernant la procédure à suivre lors de la passation de contrats dont le contenu est classifié du point de vue militaire | Ordonnance concernant la sauvegarde du secret

FDoD Ordinance on the Classification Procedure for Assignments with Classified Military Content | Classification Ordinance




manière de procéder | modalité | marche à suivre | ordre des opérations | cheminement prévu

course of action


être rattaché à la réversion | être rattaché à un domaine | être rattaché à un fonds | être rattaché au bien-fonds | être rattaché au terme | suivre la réversion | suivre le bien-fonds | suivre le domaine | suivre le terme

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
· Suivre les progrès accomplis, grâce aux points de contact uniques établis par la directive «Services», et inciter les États membres à suivre une approche davantage axée sur les entreprises.

· Monitor progress via the Points of Single Contact under the Services Directive and encourage Member States to take a more business-oriented approach.


Question n 437 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la nomination du juge Marc Nadon: a) qui a fait quoi et quand avant la convocation du comité de sélection; b) qui a décidé du processus à suivre pour combler la vacance à la Cour suprême du Canada (CSC); c) le processus à suivre pour le juge Wagner a-t-il été conçu en fonction du départ un an plus tard du juge Fish; d) le processus à suivre pour le juge Nadon a-t-il été conçu en fonction du départ prochain du juge LeBel; e) dans la ventilation des coûts du processus de nominat ...[+++]

Question No. 437 Hon. Irwin Cotler: With regard to the appointment of Justice Marc Nadon: (a) who did what and when prior to the Selection Panel being convened; (b) who determined the process to be followed with respect to the most recent appointment process to fill a vacancy on the Supreme Court of Canada (SCC); (c) was the process for Justice Wagner designed with the departure of Justice Fish a year later in mind; (d) was the process for Justice Nadon designed with the forthcoming departure of Justice LeBel in mind; (e) in the breakdown of appointment process costs provided in the answer to Q-239, what accounts for the “Acquisition ...[+++]


Je pense aussi que la façon de suivre d'autres utilisateurs.Comme c'est différent d'autres services, il n'est pas nécessaire de suivre un utilisateur rien que parce qu'il nous suit. Donc, les utilisateurs peuvent décider n'importe quand de suivre quelqu'un ou de renoncer à le suivre.

I also just think that the nature of following other users.because it's unlike other services, you don't have to follow me just because I follow you, so people can follow and “unfollow” at will.


Question n 397 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les initiatives et les programmes gérés par le ministère de la Défense nationale (MDN) et Anciens Combattants Canada (ACC) à l'égard de la santé et du bien-être des anciens combattants: a) quels sont les problèmes (i) des anciens combattants ayant fait du service de guerre, (ii) des anciens combattants des Forces canadiennes (FC); b) pour chaque groupe d’anciens combattants en a), combien y a-t-il eu de cas par an au cours des cinq dernières années, par problème relevé; c) pour chaque groupe d’anciens combattants en a), quels changements a-t-on observés dans les problèmes rencontrés ...[+++]

Question No. 397 Ms. Kirsty Duncan: With respect to initiatives and programs run by the Department of National Defence (DND) and Veterans Affairs Canada (VAC) in relation to veterans’ health and welfare: (a) what are the issues affecting (i) Canada’s traditional war veteran population, (ii) Canadian Forces (CF) veterans; (b) for each group of veterans in (a), how many cases were there per identified issue, per year, over the last five years; (c) for each group of veterans in (a), what changes have occurred in the issues over the last five years; (d) for CF veterans, what key issues are anticip ...[+++]


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Si les autorités compétentes des États membres concernés décident de ne pas suivre la demande visée à l’article 6, paragraphe 1, point a), ou à l’article 7, paragraphe 1, point a), ou de ne pas suivre un avis écrit visé à l’article 7, paragraphes 2 et 3, elles communiquent à Eurojust dans les meilleurs délais leur décision et les raisons qui la motivent.

If the competent authorities of the Member States concerned decide not to comply with a request referred to in Article 6(1)(a) or Article 7(1)(a) or decide not to follow a written opinion referred to in Article 7(2) and (3), they shall inform Eurojust without undue delay of their decision and of the reasons for it.


Je pensais que cela aurait eu plus de poids que n'a eu cette lettre signée par un certain nombre de gens très haut placés, qui semblent avoir convaincu le premier ministre de décider de ne pas suivre la recommandation, de ne pas suivre la recommandation de ma commission, de ne pas suivre la recommandation du comité des comptes publics, de ne pas suivre la recommandation de la commission Lambert d'il y a 30 ans.

I thought that would carry more weight than it did carry as against a letter received from some very highly placed people, which seems to have influenced the Prime Minister to decide not to follow that recommendation, not to follow the recommendation of my commission, not to follow the recommendation of the public accounts committee, not to follow the recommendation of the Lambert commission 30 years ago.


Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Mise en œuvre du programme de La Haye : la voie à suivre

Communication from the Commission to the Council and the European Parliament - Implementing The Hague Programme : the way forward


Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Mise en œuvre du programme de La Haye : la voie à suivre /* COM/2006/0331 final */

Communication from the Commission to the Council and the European Parliament - Implementing The Hague Programme : the way forward /* COM/2006/0331 final */


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52006DC0331 - EN - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Mise en œuvre du programme de La Haye : la voie à suivre

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52006DC0331 - EN - Communication from the Commission to the Council and the European Parliament - Implementing The Hague Programme : the way forward


Q-240 — M. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — En ce qui concerne les points d’entrée au Canada : a) quelles sont les normes utilisées par tous les agents des douanes du Canada pour déterminer ce qu’est un voyageur ou une cargaison à haut risque, et quelle est la procédure normale à l’égard d’un tel voyageur ou d’une telle cargaison une fois que l’on a déterminé qu’il s’agit d’un cas à haut risque; b) quelle procédure les agents des douanes doivent-ils normalement utiliser pour renvoyer des voyageurs vers les agents d’immigration, et y a-t-il une marche à suivre par les agents d’immigration pour informer les agents des douanes du résultat de ...[+++]

Q-240 — Mr. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — With regard to ports of entry into Canada: (a) what are the standards used by all customs officers across Canada to determine a high-risk traveller or shipment, and what is the standard procedure as to what to do with such a traveller or shipment once it is determined to be high-risk; (b) under what standard procedure are customs officers expected to refer travellers to immigration officers, and is there any standard for immigration officers to notify customs officers as to the results of such referrals; if it is determined that a traveller should be referred to an Immigration officer and there is no immigration officer at that location, what is the standard procedure that a customs officer shoul ...[+++]




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pas à suivre ->

Date index: 2025-01-06
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