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Déroulement des examens
Enurésie fonctionnelle
Gabarit de Plan d'affaires
Incontinence urinaire d'origine non organique
Opération d'un scrutin
Organisation d'examens
Psychogène
Recueillement de suffrages
Tenue d'affaires décontractée
Tenue d'axe d'alignement de piste
Tenue d'axe radio-piste
Tenue d'intervention
Tenue d'un registre
Tenue d'un scrutin
Tenue de bureau décontractée
Tenue de feu
Tenue de ville décontractée
Tenue des examens
Tenue du scrutin
Tenue du vote
Tenue professionnelle décontractée
Tenue vestimentaire décontractée

Traduction de «pas tenu d’inclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tenue de ville décontractée [ tenue d'affaires décontractée | tenue vestimentaire décontractée | tenue de bureau décontractée | tenue professionnelle décontractée ]

business casual dress [ business casual | business casual attire | business casual wear | casual dress ]


tenue de ville décontractée | tenue d'affaires décontractée | tenue de bureau décontractée | tenue professionnelle décontractée

business casual attire


tenue du scrutin [ tenue du vote | tenue d'un scrutin | recueillement de suffrages | opération d'un scrutin ]

taking of the vote [ conduct of the voting | holding of a vote ]


Modèle de plan d'affaires pour la tenue d'une manifestation sportive [ Modèle du plan d'entreprise pour les événements sportifs | Gabarit de Plan d'affaires pour la tenue d'une manifestation sportive | Gabarit du plan d'entreprise pour les événements sportifs | Gabarit de Plan d'affaires ]

Business Plan Template for Staging a Sport Event [ Business Plan Template for Sport Events | Business Plan Template ]


tenue d'axe d'alignement de piste | tenue d'axe radio-piste

localizer tracking


tenue de feu | tenue d'intervention

turnouts | fire clothes | fire clothing | burnout clothes | bunker suit | bunker clothes




Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.

Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (se ...[+++]

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]


tenue des examens (1) | organisation d'examens (2) | déroulement des examens (3)

examination procedures
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les sociétés cotées devraient être tenues d'inclure dans leurs rapports et comptes annuels une déclaration cohérente et descriptive couvrant les principaux aspects des règles et pratiques de gouvernement d'entreprise qu'elles appliquent. Elle devrait couvrir au moins les éléments suivants:

Listed companies should be required to include in their annual report and accounts a coherent and descriptive statement covering the key elements of their corporate governance structure and practices, which should at least include the following items:


Les entreprises seront tenues dinclure, dans la publication relative à leur politique de respect de la vie privée, des informations sur l’instance indépendante de règlement des litiges à laquelle les consommateurs peuvent adresser leurs plaintes.

The companies will be required to include information in their published privacy policies about the independent dispute resolution body where consumers can address their complaints.


2. Lorsqu'un opérateur concerné transmet de nouvelles informations à son autorité compétente afin de rectifier, de mettre à jour ou de clarifier des informations soumises précédemment en vertu du présent règlement, il n'est pas tenu d'inclure les informations qui sont mineures ou de nature purement technique et qui ne seraient pas pertinentes pour l'évaluation du respect de la directive 2014/65/UE et du règlement (UE) no 600/2014.

2. Where a relevant operator sends new information to its competent authority to correct, update or clarify information previously submitted in accordance with this Regulation, it does not need to include information which is of a purely minor or technical nature that would not be relevant to an assessment of its compliance with Directive 2014/65/EU or Regulation (EU) No 600/2014.


f) lorsqu’un séquestre est investi de pouvoirs relativement à une entreprise, à un bien, aux affaires ou à des éléments d’actif du failli, le syndic n’est pas tenu d’inclure dans une déclaration les renseignements que le séquestre est tenu d’y inclure en vertu du paragraphe (3).

(f) if there is a receiver with authority in respect of any business, property, affairs or assets of the person, the trustee in bankruptcy is not required to include in any return any information that the receiver is required under subsection (3) to include in a return.


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f) lorsqu’un séquestre est investi de pouvoirs relativement à une entreprise, à un bien, aux affaires ou à des éléments d’actif du failli, le syndic n’est pas tenu d’inclure dans une déclaration les renseignements que le séquestre est tenu d’y inclure en vertu du paragraphe (3).

(f) if there is a receiver with authority in respect of any business, property, affairs or assets of the person, the trustee in bankruptcy is not required to include in any return any information that the receiver is required under subsection (3) to include in a return.


(2) Pour l’application du présent article, si 90 % du total des sommes qu’une société a reçues ou doit recevoir et qu’elle est tenue d’inclure dans le calcul de son revenu pour une année d’imposition se rapportaient à l’exploitation, par la société, d’entreprises de services publics, ou à l’extraction, au transport et au traitement de minerai, une somme reçue ou à recevoir de cette société, au cours de cette année, par une autre société est, s’il est obligatoire de l’inclure dans le calcul du revenu pour l’année de la société qui la reçoit, réputée avoir été reçue par celle-ci relativement à l’ex ...[+++]

(2) For the purposes of this section, if 90% of the total of the received or receivable by a corporation that are required to be included in computing its income for a taxation year was received or receivable in respect of the operation by it of public utilities or from the mining, transporting and processing of ore, an amount received or receivable in that year from that corporation by another corporation shall, if it is required to be included in computing the receiving corporation’s income for the year, be deemed to have been received by the receiving corporation in respect of the operation by it of public utilities or from the mining ...[+++]


d) ne pas être tenue d’inclure le montant de taxe donné qui est réputé avoir été perçu selon l’alinéa a) dans le calcul de sa taxe nette pour la période de déclaration qui comprend le moment donné, sauf dans la mesure où il s’agit d’inclure le montant donné dans le calcul de la valeur de l’élément A de la première formule figurant au paragraphe (2).

(d) not to be required to include the particular amount of tax deemed to have been collected under paragraph (a) for the purpose of determining the net tax of the person for the reporting period that includes the particular time, other than for the purpose of including the particular amount in the determination of A in the first formula in subsection (2).


a) sont inclus dans le calcul de ces bénéfices, sauf disposition contraire de la convention, tous les montants afférents à cette activité qui sont imputables à cet établissement et qu’une personne résidant au Canada et y exerçant cette activité est tenue d’inclure, aux termes de la Loi de l’impôt sur le revenu compte tenu de ses modifications, dans ses revenus d’entreprise pendant cette période;

(a) there shall, except where the convention expressly otherwise provides, be included in the determination of those profits all amounts with respect to that activity that are attributable or allocable to the permanent establishment and that would be required to be included under the Income Tax Act, as amended from time to time, by a person resident in Canada carrying on the activity in Canada in the computation of his income from a business for that period; and


Il convient de préciser que l’obligation de communiquer les informations requises incombe dans tous les cas au concessionnaire, soit sur la base de clauses spécifiques que chaque pouvoir adjudicateur ou entité adjudicatrice serait tenu d’inclure dans toutes les procédures d’attribution, soit sur la base d’obligations que les États membres imposeraient au concessionnaire au moyen de dispositions d’application générale.

It should be clarified that the obligation to deliver the required information is in any case incumbent upon the concessionaire, either on the basis of specific clauses, that each contracting authority or contracting entity would have to include in all award procedures, or on the basis of obligations which Member States would impose on the concessionaire by means of generally applicable provisions.


Un pays tiers est réputé appliquer des exigences équivalentes à celles énoncées à l'article 4, paragraphe 3, premier alinéa, de la directive 2004/109/CE si, en vertu de la législation de ce pays, la fourniture des comptes individuels de l'entreprise mère n'est pas exigée mais que l'émetteur dont le siège social est établi dans ce pays tiers est tenu d'inclure dans ses comptes consolidés les informations suivantes:

A third country shall be deemed to set requirements equivalent to those set out in the first subparagraph of Article 4(3) of Directive 2004/109/EC where, under the law of that country, the provision of individual accounts by the parent company is not required but the issuer whose registered office is in that third country is required, in preparing consolidated accounts, to include the following information:


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