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Auparavant
Boutique hors taxe
Droit de port
Droits d'amarrage
Droits de mouillage
Droits portuaires
Frais de port
Frais portuaires
Impôt de consommation
Impôt sur la consommation
Impôt sur la dépense
L'artiste auparavant connu sous le nom de Prince
Les demandes d'asile sont mieux étayées qu'auparavant.
Magasin hors taxe
Octroi de mer
Patient jamais vu auparavant
Redevance aéroportuaire
Redevance d’aéroport
Tarification de l'infrastructure
Tax free shop
Taxe au sac
Taxe au volume
Taxe aéroportuaire
Taxe d'aéroport
Taxe d'embarquement
Taxe de consommation
Taxe portuaire
Taxe poubelle
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau

Traduction de «pas taxés auparavant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]


spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant

worked specimens that were acquired more than 50 years previously


Les demandes d'asile sont mieux étayées qu'auparavant.

Requests for asylum are better documented than before.


L'artiste auparavant connu sous le nom de Prince

The Artist Formerly Known As Prince | TAFKAP [Abbr.]


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]




tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]

charges for use of infrastructure [ airport charge | airport due | airport fee | airport tax | dock due | embarkation tax | harbor due | harbor fee | harbour due | harbour fee | port charge | port due | port tax ]


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]


taxe au sac (1) | taxe poubelle (2) | taxe au volume (3)

bin-liner charge (1) | bin-bag charge (2) | volume-based fee (3) | volume-based rate (4)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Après l'achèvement du marché intérieur en 1993, les États membres, qui avaient auparavant appliqué un taux de TVA sur les produits de luxe et/ou des droits d'accises aux voitures, ont modifié leur régime de taxation des véhicules en remplaçant ces taxes par des taxes d'immatriculation.

After the completion of the Internal Market in 1993, Member States, which had previously applied a luxury VAT rate and/or an excise duty on cars, adapted their vehicle tax systems, replacing these taxes with registration taxes.


Le service public de l’équarrissage était auparavant financé par la taxe d’équarrissage, instituée par l’article 302 bis ZD du code général des impôts français, issu de l’article 1er de la loi no 96-1139 du 26 décembre 1996, relative à la collecte et à l’élimination des cadavres d’animaux et des déchets d’abattoirs (ci-après la «loi de 1996»).

Public-sector rendering plants used to be financed by the rendering levy, introduced by Article 302a ZD of the French General Tax Code, which was adopted under Article 1 of French Law No 96-1139 of 26 December 1996 on the collection and destruction of animal carcases and slaughterhouse waste (hereinafter ‘Law of 1996’).


Critiquant le système actuel, qu’il avait auparavant sanctionné, et remettant en question la règle de l’unanimité au Conseil, requise pour toute modification, le Parlement propose finalement d’alimenter directement le budget de l’Union européenne en tout ou en partie grâce aux recettes des taxes déjà prélevées dans les États membres, tout en gardant la possibilité d’introduire de nouvelles taxes à cette fin.

Criticising the current system, which it had previously sanctioned, and questioning the Council’s unanimity rule required for any change, Parliament is proposing eventually to feed part or all of revenue from taxes already imposed in the Member States directly into the EU budget, whilst keeping open the possibility of introducing new taxes for this purpose.


Une approche trans-sectorielle est également prise en compte par la Commission (par exemple: proposition de directive du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques qui étend le système communautaire des niveaux minima de taxation, auparavant limités aux huiles minérales, à tous les produits énergétiques, et permettra aux États membres de différencier les taxes nationales en fonction des émiss ...[+++]

Cross-sectoral measures have also been considered by the Commission (for example the proposal for a Council Directive restructuring the Community framework for the taxation of energy products, which enlarges the scope of the Community minimum rate system, previously limited to mineral oils, to cover all energy projects, and will give Member States the option to differentiate national taxes according to CO2 emissions).


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La Commission avait auparavant entamé une procédure d'infraction prévue à l'article 226 du traité contre la taxe d’équarrissage (2).

The Commission had already initiated the infringement proceedings provided for in Article 226 of the Treaty against the rendering levy (2).


Après l'achèvement du marché intérieur en 1993, les États membres, qui avaient auparavant appliqué un taux de TVA sur les produits de luxe et/ou des droits d'accises aux voitures, ont modifié leur régime de taxation des véhicules en remplaçant ces taxes par des taxes d'immatriculation.

After the completion of the Internal Market in 1993, Member States, which had previously applied a luxury VAT rate and/or an excise duty on cars, adapted their vehicle tax systems, replacing these taxes with registration taxes.


L'expérience de l'"Interest Equalisation Tax", qui est une sorte de "taxe Tobin" appliquée auparavant aux Etats-Unis, a été à l'origine de la création de l'Euromarché, c'est à dire d'un marché parallèle.

The experience of the Interest Equalisation Tax, which is a type of Tobin tax applied previously in the United States, has led to the creation of the Euromarket, that is to say a parallel market.


Le Conseil a-t-il l’intention de définir dans les grandes lignes sa stratégie en vue de soutenir les efforts déployés par les aéroports, les ports, les compagnies aériennes et les compagnies de navigation irlandais en vue de combler la perte de recettes résultant de la suppression des ventes hors taxes et comment entend-il protéger les consommateurs contre le relèvement des tarifs, sauvegarder et renforcer l’emploi et favoriser le développement des infrastructures, autant de mesures positives que les ventes hors taxes garan ...[+++]

Will the Council outline its strategy aimed at assisting Irish airports, ports, airlines and passenger shipping companies in their efforts to overcome the loss of income resulting from the ending of duty-free and how does it intend to safeguard consumers against higher fares, protect and enhance employment and support vital infrastructure developments which, in the past, were made possible by sales of duty-free goods?


Une approche trans-sectorielle est également prise en compte par la Commission (par exemple: proposition de directive du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques qui étend le système communautaire des niveaux minima de taxation, auparavant limités aux huiles minérales, à tous les produits énergétiques, et permettra aux États membres de différencier les taxes nationales en fonction des émiss ...[+++]

Cross-sectoral measures have also been considered by the Commission (for example the proposal for a Council Directive restructuring the Community framework for the taxation of energy products, which enlarges the scope of the Community minimum rate system, previously limited to mineral oils, to cover all energy projects, and will give Member States the option to differentiate national taxes according to CO2 emissions).


Une approche trans-sectorielle est également prise en compte par la Commission (par exemple: proposition de directive du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques qui étend le système communautaire des niveaux minima de taxation, auparavant limités aux huiles minérales, à tous les produits énergétiques, et permettra aux États membres de différencier les taxes nationales en fonction des émiss ...[+++]

Cross-sectoral measures have also been considered by the Commission (for example the proposal for a Council Directive restructuring the Community framework for the taxation of energy products, which enlarges the scope of the Community minimum rate system, previously limited to mineral oils, to cover all energy projects, and will give Member States the option to differentiate national taxes according to CO2 emissions).




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pas taxés auparavant ->

Date index: 2024-10-01
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