Traduction de «pas réputée personnalisée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

voiture personnalisée | auto personnalisée | automobile personnalisée | voiture tunée | auto tunée | tunée | voiture de tuners | voiture de tuneur | voiture customisée | véhicule customisé | custom
tuner car | customized car | customised car | customized auto | customised auto | custom car

taxe réputée payée sur un remboursement [ taxe réputée payée sur un montant remboursé ]
deemed tax paid on a reimbursement [ deemed tax paid on a reimbursed amount ]

régime de primes personnalisées [ régime de tarification personnalisée | régime de taux personnalisés ]
experience rating plan [ loss rating plan ]

plan de formation personnalisée des employés [ plan de formation personnalisée des salariés ]
customized employee training plan [ custom-designed employee training program ]

préparation pour la nuit | préparation personnalisée pour la nuit | préparation personnalisée au coucher | service personnalisé pour la nuit | préparation attentionnée pour la nuit
turn-down service

perte réputée totale | perte totale virtuelle
constructive total loss

la demande est réputée retirée
the application is deemed to be withdrawn

clause de perte réputée totale
constructive total loss clause

créer des cartes personnalisées
define customised maps | prepare customised maps | customised map design | design customised maps

droits d'acquisition réputée | droits acquis avec le temps
grow-in rights

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Une recommandation n'est pas réputée personnalisée si elle est exclusivement diffusée par des canaux de distribution ou destinée au public.
A recommendation is not a personal recommendation if it is issued exclusively through distribution channels or to the public.

Aux fins de la définition du «conseil en investissement» énoncée à l'article 4, paragraphe 1, point 4), de la directive 2004/39/CE, une recommandation est réputée «personnalisée» lorsqu'elle est adressée à une personne en raison de sa qualité d'investisseur ou d'investisseur potentiel, ou de sa qualité d'agent d'un investisseur ou d'investisseur potentiel.
For the purposes of the definition of ‘investment advice’ in Article 4(1)(4) of Directive 2004/39/EC, a personal recommendation is a recommendation that is made to a person in his capacity as an investor or potential investor, or in his capacity as an agent for an investor or potential investor.