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Abus d'une substance psycho-active
Aire de jeux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bâtiment ouvert au public
Bâtiment recevant du public
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Gwaii Haanas
Hallucinose
Jalousie
Local où le public a accès
Local recevant du public
Local à public
Mauvais voyages
Offre acceptable la plus basse
Offre recevable du soumissionnaire le moins-disant
Offre recevable la moins-disante
Offre recevable la plus basse
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'activités scientifiques
Parc d'activités technologiques
Parc d'attractions
Parc d'entreprises
Parc de loisirs
Parc de recherche
Parc de technologie
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Parc récréatif
Parc scientifique
Parc technologique
Parc à thème
Prix recevable du soumissionnaire le moins-disant
Présentation recevable la moins-disante
Psychose SAI
Pôle technologique
Réserve de parc national Gwaii Haanas
Résiduel de la personnalité et du comportement
Salle accessible au public
Salle où le public est admis
Technoparc
Technopole
Terrain de jeu
Zone industriel
Zoning
établissement ouvert au public
établissement recevant du public
établissement à public

Vertaling van "pas recevables parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]

technology park [ research park | science park ]


offre recevable du soumissionnaire le moins-disant [ offre recevable la plus basse | offre acceptable la plus basse | offre recevable la moins-disante ]

lowest-priced responsive tender [ lowest responsive bid | lowest responsive offer | lowest responsive tender ]


établissement recevant du public | bâtiment recevant du public | local recevant du public | établissement à public | local à public | établissement ouvert au public | bâtiment ouvert au public | salle accessible au public | local où le public a accès | salle où le public est admis

public assembly building | public building | public assembly occupancy | public occupancy | assembly building | assembly occupancy | place of assembly | place where public assembles


parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]

leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]


présentation recevable la moins-disante [ prix recevable du soumissionnaire le moins-disant ]

lowest priced responsive quotation [ lowest-priced responsive quotation ]


réserve de parc national et site du patrimoine haïda Gwaii Haanas [ réserve de parc national Gwaii Haanas | Gwaii Haanas | réserve de parc national et réserve de parc marin national Gwaii Haanas | réserve de parc national et réserve de parc marin national Moresby-Sud/Gwaii Haanas | réserve de parc national Moresby-Sud/Gwaii Haana ]

Gwaii Haanas National Park Reserve and Haida Heritage Site [ Gwaii Haanas National Park Reserve | Gwai Haanas | Gwaii Haanas National Park Reserve and National Marine Park Reserve | South Moresby/Gwaii Haanas National Park Reserve and National Marine Park Reserve | South Moresby/Gwaii Haanas National Park Reserve ]


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commu ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Chuck Strahl: Monsieur le Président, je dirai donc, en terminant, que la motion traitant de la question de confiance est recevable; je ne le nie pas, c'est indiqué dans Beauchesne. La première partie de la motion est aussi recevable parce qu'elle ne dicte pas sa conduite au gouvernement, elle n'ordonne rien au gouvernement.

Mr. Chuck Strahl: Mr. Speaker, in conclusion, the confidence measure, not to belabour that, is in order as it says in Beauchesne's. The first part is also in order because it does not direct the government or order the government.


Il y en a trop pour qu’on en donne une liste complète, mais cela va du refus parce que la motion est essentiellement une motion de censure ou de non confiance, jusqu’au fait qu’elle ne soit pas recevable parce qu’elle est de nature hypothétique (voir également Beauchesne, 6 éd., p. 116-7; La procédure et les usages de la Chambre des communes, p. 587-9).

There are too many to give an exhaustive list, but these ranged from the matter not being eligible if it was essentially a censure or non-confidence motion, to the matter being unacceptable for discussion given its hypothetical nature (see also Beauchesne, 6 ed., pp. 113-4; House of Commons Procedure and Practice, pp. 587-9).


Il est à noter également qu'environ 59,6 % des pétitions reçues en 2013, soit 1 723 pétitions, ont été clôturées dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables (36,2 %), soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations sur les diverses questions soulevées ou après avoir été transmises pour information à une autre commission parlementaire compétente en la matière (23,4 %).

Around 59. 6% of the petitions received in 2013, i.e. 1 723, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible (36.2%) or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner had been sent information on the matters raised or after being referred for information to another EP committee within whose remit they fell (23.4%).


La motion n'aurait pas dû être distribuée seulement en anglais, et j'en suis désolé. Cependant, la motion et l'amendement sont recevables parce qu'ils nous ont été présentés oralement et parce que nous avons recours à la traduction simultanée.

The motion should not have been distributed in English only, and for that I apologize, but the motion and amendment are in form because they were given to us orally and because we have simultaneous translation here.


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Quand cette motion a été proposée, la Chambre a décrété qu'elle était recevable, mais lorsqu'un autre comité a proposé une motion semblable, on a jugé qu'elle n'était pas recevable parce que la question avait déjà été abordée.

When it moved that motion, the House found it in order, and when another committee moved a similar motion, they moved it out of order because it already had been dealt with.


Il est à noter également qu'environ 58,7 % des pétitions reçues en 2010, soit 972 pétitions, ont été closes dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables, soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations sur les questions soulevées ou après avoir été transmises à une autre commission parlementaire compétente en la matière.

Around 58. 7% of the petitions received in 2010, i.e. 972, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner was sent information on the matters raised or after being referred to another EP committee within whose remit they fell.


Il est à noter également que les deux tiers environ, soit 1232, des pétitions de 2009 ont été closes à des phases précoces de la procédure, soit parce qu'elles ont été jugées irrecevables, soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication d'informations aux pétitionnaires sur les questions soulevées ou après avoir été réorientées vers d'autres commissions parlementaires compétentes en la matière.

One should also note that about two thirds of the 2009 petitions, i.e. 1232 were closed at early stages of the procedure be it because they were deemed inadmissible or because, although admissible, they were closed immediately after providing the petitioners with information on the matters raised or after being re-directed to other EP Committees in whose remit they fell.


Environ un tiers de ces pétitions a été déclaré non recevable parce qu'elles ne relevaient pas d'un domaine d'activité de l'UE et non pas parce que la Commission «n'était pas d'accord avec leur contenu»!

Around one third of the petitions received were declared inadmissible, as they fell outside the area of activity of the EU and not because the Committee 'did not agree' with them!


Bien que je croie que le paragraphe 24.1(1) devrait être recevable, vous devriez juger qu'au moins les paragraphes 24.1(2) et 24.1(3) sont recevables parce que tout ce qu'ils contiennent a trait à un aspect des attributions de la commission.

Although I believe that subclause 24.1(1) should be admissible, you should rule that at least subclauses 24.1(2) and (3) are admissible because everything they contain concerns one aspect of the powers, duties and functions of the Commission.


7. constate qu'il existe une crise du régime d'asile dans tous les États membres parce que de 3 à 5% des demandes d'asile sont déclarées recevables par les autorités et qu'au terme des procédures d'asile dans les États membres, portant sur les demandes recevables, 30 à 60% des demandeurs se voient accorder le droit d'asile; rappelle à cet égard que les procédures d'asile durent de quatre à cinq ans, ce qui est long tant pour les demandeurs que pour les autorités compétent ...[+++]

7. Notes that, in all the Member States, there is a crisis within the asylum system, since the authorities accept 3 to 5% of asylum applications, although at the end of asylum procedures in the Member States 30 to 60% of asylum seekers are granted asylum; points out in this connection that asylum procedures last four to five years – a long time for both the applicants and the authorities responsible;




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pas recevables parce ->

Date index: 2023-09-29
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