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AMP
AOC
AOP
Aire marine protégée
Appellation d'origine
Appellation d'origine contrôlée
Appellation d'origine protégée
Avec suffisamment de précisions
Certificat d'appellation d'origine
IGP
Indication géographique protégée
Industrie protégée
Industrie protégée en vertu d'une clause d'antériorité
Oeuvre non protégée
Oeuvre non protégée par le droit d'auteur
Protocole ASP et diversité biologique
Suffisamment détaillé
ZMP
Zone marine protégée
Zone maritime protégée
émission protégée
émission protégée par le droit d'auteur

Traduction de «pas protégées suffisamment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
suffisamment détaillé [ avec suffisamment de précisions ]

in sufficient detail


aire marine protégée | zone marine protégée | zone maritime protégée | AMP [Abbr.] | ZMP [Abbr.]

marine protected area | protected area | MPA [Abbr.]


appellation d'origine contrôlée et indication géographique protégée (1) | appellation d'origine protégée et indication géographique protégée (2) [ AOC/IGP (3) | AOP/IGP (4) ]

protected designation of origin and protected geographical indication [ PDO/PGI ]


industrie protégée en vertu d'une clause d'antériorité [ industrie protégée en vertu d'une clause de droits acquis | industrie protégée ]

grandfathered industry


registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées

register of protected designations of origin and protected geographical indications


Protocole aires spécialement protégées et diversité biologique | Protocole ASP et diversité biologique | Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée

Protocol concerning Specially Protected Areas and Biological Diversity in the Mediterranean | SPA and Biodiversity Protocol


appellation d'origine [ AOC | AOP | appellation d'origine contrôlée | appellation d'origine protégée | certificat d'appellation d'origine | IGP | indication géographique protégée ]

designation of origin [ certificate of designation of origin | PDO | PGI | protected designation of origin | protected geographical indication | registered designation of origin ]


émission protégée par le droit d'auteur | émission protégée

broadcast protected by copyright | protected broadcast


oeuvre non protégée par le droit d'auteur | oeuvre non protégée

work excluded from copyright protection | work excluded from protection | unprotected work


Liste des Nations Unies des parcs nationaux et des aires protégées 1985 [ Liste des Nations Unies des parcs nationaux et des aires protégées | Liste mondiale des parcs nationaux et des réserves analogues | Liste des Nations Unies des parcs nationaux et des réserves analogues ]

1985 United Nations list of national parks and protected areas [ United Nations list of national parks and protected areas | World List of National Parks and Equivalent Reserves | United Nations List of National Parks and Equivalent Reserves ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’usage d’une mention homonyme protégée n’est autorisé que si la mention homonyme protégée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de la mention traditionnelle figurant déjà à l'annexe XII, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a protected homonymous term shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym protected subsequently and the traditional term already listed in Annex XII, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.


Sur ce dernier point, la Commission estime que la santé et la sécurité des habitants est suffisamment protégée lorsque l'exposition reste en dessous des limites fixées pour l'Union européenne [22].

As to the latter, the Commission takes the view that the health and safety of citizens is adequately protected, provided that exposure of the public remains below the EU limits. [22]


Il semble toutefois que les victimes de la traite des êtres humains ne soient pas suffisamment protégées contre d’éventuelles poursuites ou sanctions pénales en cas d'infractions commises du fait de leur condition de victimes de ce phénomène.

However, the protection of victims from prosecution or criminal sanctions for offences committed as a consequence of their situation as trafficked persons appears to be insufficient.


23. considère que la création et la mise en place de zones marines protégées, suffisamment grandes et variées, peuvent contribuer de façon importante à la conservation de l'environnement marin;

23. Considers that the creation and enforcement of marine protected areas of sufficient size and diversity are an important tool in the conservation of the marine environment;


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23. considère que la création et la mise en place de zones marines protégées, suffisamment grandes et variées, peuvent contribuer de façon importante à la conservation de l'environnement marin;

23. Considers that the creation and enforcement of marine protected areas of sufficient size and diversity are an important tool in the conservation of the marine environment;


Le partage des informations exige en effet une relation de confiance dans laquelle les entreprises et organisations savent que leurs données sensibles et confidentielles seront suffisamment protégées.

The sharing of information requires a relationship of trust such that companies and organisations know that their sensitive and confidential data will be sufficiently protected.


1. Une dénomination homonyme d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d'une protection en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique dès lors qu'elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question .

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question .


1. Une dénomination homonyme d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d'une protection en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique dès lors qu'elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question .

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question .


1. Une dénomination homonyme d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d’une protection en tant qu’appellation d’origine ou indication géographique dès lors qu’elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question.

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question.


De manière plus générale, la Commission estime que la santé ou la sécurité des habitants est suffisamment protégée lorsque l'exposition reste en dessous des limites fixées pour l'UE.

More generally, the Commission takes the view that the health and safety of citizens is adequately protected, provided that exposure of the public remains below EU limits.


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