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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Construire-Posséder-Transférer
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entrepreneur possédant une expertise en la matière
Entrepreneur possédant une expertise pertinente
Entrepreneure possédant une expertise en la matière
Entrepreneure possédant une expertise pertinente
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Posseder la nationalité
Posséder des capacités de lecture visuelle
Posséder des compétences de gestion
Posséder une culture visuelle
Posséder une intelligence émotionnelle
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "pas possédé directement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
entrepreneur possédant une expertise en la matière [ entrepreneure possédant une expertise en la matière | entrepreneur possédant une expertise pertinente | entrepreneure possédant une expertise pertinente ]

subject matter expertise contractor


posséder des capacités de lecture visuelle | posséder une culture visuelle

have visual literacy | utilise visual literacy | interpret charts, maps, graphics, and other pictorial representations | possess visual literacy


traité possédant force obligatoire directe dans l'ordre interne

self executory treaty [ reception treaty ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


posséder une intelligence émotionnelle

possess emotional intelligence | recognize other people's emotions | have emotional intelligence | own emotional intelligence


posséder des compétences de gestion

administer managerial skills | utilise management skills | own management skills | utilise managerial skills






maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
la ou les personnes physiques qui, en dernier ressort, possèdent ou contrôlent une entité juridique, du fait qu'elles possèdent directement ou indirectement un pourcentage suffisant d'actions ou de droits de vote ou d'une participation au capital dans cette entité, y compris au moyen d'actions au porteur ou d'un contrôle par d'autres moyens, autre qu'une société cotée sur un marché réglementé qui est soumise à des obligations de pu ...[+++]

the natural person(s) who ultimately owns or controls a legal entity through direct or indirect ownership of a sufficient percentage of the shares or voting rights or ownership interest in that entity, including through bearer shareholdings, or through control via other means, other than a company listed on a regulated market that is subject to disclosure requirements consistent with Union law or subject to equivalent international standards which ensure adequate transparency of ownership information.


Au sens du présent paragraphe, il existe une participation substantielle lorsque le résident, seul ou avec des personnes qui lui sont liées, possède directement ou indirectement au moins 25 pour cent des actions d’une catégorie quelconque du capital social de la société ou possède un intérêt d’au moins 25 pour cent dans une société de personnes, une fiducie ou une succession.

For the purposes of this paragraph, a substantial interest exists when the resident, alone or together with related persons, owns directly or indirectly at least 25 per cent of the shares of any class of the capital stock of the company or has an interest of at least 25 per cent in the partnership, trust or estate.


b) nonobstant les dispositions de l’alinéa a), 10 pour cent du montant brut des dividendes si ceux-ci sont payés par une société qui est une corporation de placements appartenant à des non résidents et qui est un résident du Canada à un résident de la Suède qui détient directement au moins 10 pour cent des droits de vote, ou qui possède directement au moins 25 pour cent du capital, de la société qui paie les dividendes et qui en es ...[+++]

(b) notwithstanding the provisions of subparagraph (a), 10 per cent of the gross amount of the dividends if the dividends are paid by a non-resident owned investment corporation that is a resident of Canada to a beneficial owner that is a resident of Sweden and that controls directly at least 10 per cent of the voting power, or that holds directly at least 25 per cent of the capital, of the corporation paying the dividends; and


Donc, techniquement, les Premières nations possèdent directement la banque, par l'intermédiaire d'une société de portefeuille.

So technically they directly own it through a holding company now.


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Faut-il interpréter la notion de «consommation de produits énergétiques», employée à l’article 1er, paragraphe 1, sous a), de la directive 2008/118/CE (1) du Conseil, du 16 décembre 2008, relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE (2), en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par leur acheteur direct qui n’en fait aucun usage effectif dans un processus déterminé ou bien en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par le tiers qui en fait un usage effectif dans un processus qu’il met en œuvre, lorsque les produits énergétiques en cause ont été mis à la consommation et sortis de l’ent ...[+++]

Is the term ‘[consumption of] energy products’ in Article 1(1)(a) of Council Directive 2008/118/EC (1) of 16 December 2008 concerning the general arrangements for excise duty and repealing Directive 92/12/EEC (2) to be interpreted — in cases involving energy products which have been released for free circulation and are removed from a tax warehouse of an authorised warehouse keeper, sold in a commercial transaction to a purchaser which possesses neither an authorisation for the production of electricity nor a certificate as an end user exempt from excise duty, and which are then resold by that purchaser to a third party which possesses a ...[+++]


En revanche, dans les cas où l’entreprise espagnole acquérante n’aurait pas possédé directement ou indirectement ces droits jusqu’après le 21 décembre 2007, il conviendra de récupérer auprès de ce bénéficiaire toute l’aide incompatible, sauf si: premièrement, avant le 21 décembre 2007, il a été convenu d’une obligation irrévocable, pour une entreprise espagnole acquérante, de posséder ces droits; deuxièmement, le contrat prévoyait une condition suspensive liée au fait que la transaction en question est soumise à l’autorisation impérative d’une autorité de réglementation; et, troisièmement, la transaction a été notifiée avant le 21 déce ...[+++]

On the other hand, in cases where the Spanish acquiring company did not hold the rights directly or indirectly until after 21 December 2007, any incompatible aid will be recovered from this beneficiary unless, firstly, before 21 December 2007 an irrevocable obligation was entered into by a Spanish acquiring company to hold such rights; secondly, the contract contained a suspensive condition linked to the fact that the operation at issue is subject to the mandatory approval of a regulatory authority and, thirdly, the operation had been notified before 21 December 2007.


2. Néanmoins, les déductions fiscales dont les bénéficiaires ont profité lors de prises de participations intracommunautaires et octroyées conformément à l’article 12, paragraphe 5, du TRLIS en ce qui concerne des droits possédés directement ou indirectement dans des entreprises étrangères qui remplissent les conditions pertinentes du régime d’aides avant le 21 décembre 2007, à l’exception de la condition de posséder ces participations durant une période ininterrompue d’au moins un an, pourront continuer à s’appliquer durant toute la période d’amortisseme ...[+++]

2. None the less, tax reductions enjoyed by the beneficiaries in respect of intra-Community acquisitions, by virtue of Article 12(5) TRLIS, which are related to rights held directly or indirectly in foreign companies fulfilling the relevant conditions of the aid scheme by 21 December 2007, apart from the condition that they hold their shareholdings for an uninterrupted period of at least 1 year, can continue to apply for the entire amortisation period established by the aid scheme.


l'exploitant possède, directement ou indirectement par le biais de contrats, les moyens nécessaires et en rapport avec l'importance et l'objet de l'exploitation.

the operator must have directly or indirectly through contracts the means necessary for the scale and scope of the operations.


(7) Un actionnaire important est un actionnaire qui possède, directement ou par l’entremise d’entités contrôlées par lui, plus de 20 p. 100 des actions avec droit de vote en circulation ou plus de 30 p. 100 de toute catégorie d’actions sans droit de vote.

(7) A major shareholder is one who beneficially owns, either directly or through entities controlled by that shareholder, more than 20% of the outstanding voting shares of the bank or more than 30% of any class of non-voting shares of the bank.


Un employé ou une personne qui lui est liée ne doit pas posséder, directement ou indirectement, un intérêt dans une entreprise concurrente à ADM, ni dans une entreprise d'un fournisseur, d'un entrepreneur, d'un client ou d'un associé d'une société qui offre, rend ou fournit des biens ou des services à ADM.

No employee or related person shall hold, directly or indirectly, an interest in the business of any of ADM's competitors, nor in the business of a supplier, contractor, customer or partner of a business offering, rendering or providing a major financial participation in such a business.


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