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Accident impliquant un animal étant monté
Chute en étant porté
Document n'étant pas généré automatiquement
Document préparé à la main
Entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP
Information pertinente
La plus longue étant retenue
La plus longue étant à retenir
Nombre de références pertinentes obtenues
Nombre de réponses pertinentes
Organisme n'étant pas assujetti à la LPFP
Organisme n'étant pas régi par la LPFP
Organisme non assujetti à la LPFP
Pilote n’étant pas aux commandes
Référence pertinente
Réponse pertinente

Vertaling van "pas pertinente étant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organisme n'étant pas assujetti à la LPFP [ organisme non assujetti à la LPFP | entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP | organisme n'étant pas régi par la LPFP ]

non PSSA agency [ non-PSSA firm ]


la plus longue de ces périodes étant prise en considération [ la plus longue étant retenue | la plus longue étant à retenir ]

whichever is the longer


document n'étant pas généré automatiquement [ document préparé à la main | document n'étant pas généré au moyen d'un procédé automatisé ]

manual document




nombre de références pertinentes obtenues | nombre de réponses pertinentes

recall




pilote n’étant pas aux commandes

pilot non-flying | PNF [Abbr.]


accident impliquant un animal étant monté

Riding accident




Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les données pertinentes étant celles qui sont liées aux flux des personnes et aux visas et ces flux étant susceptibles de varier, il doit y avoir un calcul annuel.

Since the relevant data are those linked with people’s flows and visas and variation of these flows are likely to occur, there must be an annual calculation.


Compte tenu de la jurisprudence récente de la Cour de justice , il convient de spécifier le taux d'intérêt de retard à payer en cas de remboursement de droits définitifs, étant donné que les dispositions en vigueur pertinentes en matière de droits de douane ne prévoient pas un tel taux d'intérêt et que l'application des règles nationales entraînerait des distorsions indues entre les opérateurs économiques, en fonction de l'État membre choisi pour le dédouanement.

In view of the recent case-law of the Court of Justice , it is appropriate to provide for the rate of default interest to be paid in case of reimbursement of definitive duties, because the relevant provisions in force concerning customs duties do not provide for such an interest rate, and the application of national rules would lead to undue distortions between economic operators depending on which Member State is chosen for customs clearance.


Cela n'empêche pas le Parlement de déclarer à tout moment de la procédure, par voie de déclaration politique sous forme de recommandations adoptées en vertu de l'article 90, paragraphe 4, tel que modifié par l'amendement 1, que l'application provisoire n'est pas pertinente étant donné qu'il n'est pas certain que le Parlement donne son approbation ou qu'il est même probable qu'il rejette l'accord.

This does not hinder Parliament to declare at any stage of the procedure by way of a political statement in form of recommendations adopted under Rule 90(4) as amended by amendment 1, that the provisional application is inopportune because Parliament's consent is uncertain or the rejection of the agreement even likely.


Lorsqu'il n'est pas possible, pour des raisons constitutionnelles, pour un État membre d'identifier une autorité publique unique, l'identification porte sur les autorités publiques pertinentes, leur nombre étant réduit au minimum et un point de contact unique étant désigné pour communiquer avec la Commission au sujet de la mise en œuvre de la garantie pour la jeunesse.

Where it is not possible, for constitutional reasons, for a Member State to identify only one public authority, the relevant public authorities shall be identified, keeping their number to a minimum and identifying a single point of contact to communicate with the Commission on the implementation of the Youth Guarantee.


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Cette mesure devient pertinente étant donné que, d’une part, la reconstruction des logements détruits prend du temps et que, d’autre part, l’exposition directe d’Haïti aux ouragans laisse craindre le pire, comme l’a montré l’expérience récente.

This measure is relevant given, first, that rebuilding the destroyed homes takes time and, second, that Haiti’s direct exposure to hurricanes makes one fear the worst, as the recent experience has shown.


Compte tenu de l’importance primordiale des objectifs poursuivis, il est justifié, conformément au principe de proportionnalité et aux exigences relatives à la protection des données à caractère personnel, de prévoir la publication générale des informations pertinentes, étant donné que cette disposition ne va pas au-delà de ce qui est nécessaire dans une société démocratique et aux fins de la prévention des irrégularités.

Given the overriding weight of the objectives pursued, it is justified with regard to the principle of proportionality and the requirement of the protection of personal data to provide for the general publication of the relevant information as it does not go beyond what is necessary in a democratic society and for the prevention of irregularities.


Compte tenu de l'importance primordiale des objectifs poursuivis, il est justifié, conformément au principe de proportionnalité et aux exigences relatives à la protection des données à caractère personnel, de prévoir la publication générale des informations pertinentes, étant donné que cette disposition ne va pas au-delà de ce qui est nécessaire dans une société démocratique aux fins de la prévention des irrégularités.

Given the overriding weight of the objectives pursued it is justified with regard to the principle of proportionality and the requirement of the protection of personal data to provide for the general publication of the relevant information as it does not go beyond what is necessary in a democratic society and for the prevention of irregularities.


La rédaction initiale ne semble pas pertinente, étant donné que ce n'est pas la charte en tant que document qui doit réellement être valorisée, mais les droits qu'elle contient.

The initial wording is inaccurate, since it is not the Charter itself which should actually be promoted, but rather the rights contained in it.


Ces paiements sont destinés à compenser les coûts supplémentaires supportés par les agriculteurs ainsi que la perte de revenus subie en raison du handicap de la zone concernée pour la production agricole, les caractéristiques pertinentes étant définies dans la décision 2000/115/CE de la Commission.

These payments are intended to compensate for farmers’ additional costs and income forgone on account of the handicap for agricultural production in the area concerned, the relevant characteristics being defined in Commission Decision 2000/115/EC.


1) toutes choses étant égales par ailleurs, le montant de la subvention non remboursable octroyée à des ONG ayant un plus grand volume d'activités pertinentes (le volume étant évalué au regard de la valeur moyenne de leurs dépenses annuelles vérifiées sur les deux années précédentes et de leurs prévisions de dépenses totales admissibles en ce qui concerne l'année pour laquelle la subvention est accordée) sera en principe supérieur à celui de la subvention octroyée à des ON ...[+++]

1. When all other parameters are equal, the grant amount for NGOs with larger volumes of relevant activities (as measured by the average value of their preceding two years' audited annual expenses and the forecasted total eligible expenses for the grant year) will normally be higher than the grant amounts for NGOs with smaller volumes of relevant activities.




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pas pertinente étant ->

Date index: 2023-10-13
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