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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clause nécessaire
Droit à la fontaine nécessaire
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Essentialia
Fontaine nécessaire
Fournitures nécessaires
Indemnisation évaluée
Indemnité évaluée
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Point essentiel
Produits de première nécessité
Retenue de l'espace à bord
Retenue de la capacité nécessaire
Retenue du vide
Réservation de l'espace à bord
Réservation de la capacité nécessaire
Réservation du vide
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
éventuellement

Traduction de «pas nécessairement évaluées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
indemnité évaluée [ indemnisation évaluée ]

assessed compensation


nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


réservation de la capacité nécessaire | réservation de l'espace à bord | réservation du vide | retenue de la capacité nécessaire | retenue de l'espace à bord | retenue du vide

booking of space


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


droit à la fontaine nécessaire | fontaine nécessaire

right to use an essential water source


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En particulier, la capacité nécessaire d'absorption des pertes devrait être évaluée en lien étroit avec les exigences de fonds propres applicables à l'établissement, et la capacité nécessaire de recapitalisation devrait être évaluée en lien étroit avec les exigences de fonds propres probables après application de la stratégie de résolution, à moins qu'il n'existe des raisons claires de traiter les pertes différemment dans le cadre de la proc ...[+++]

In particular, the assessment of the necessary capacity to absorb losses should be closely linked to the institution's current capital requirements, and the assessment of the necessary capacity to restore capital should be closely linked to likely capital requirements after the application of the resolution strategy, unless there are clear reasons why losses in resolution should be assessed differently than in going concern.


souligne que tant que le système électrique manquera de souplesse, l'accès et la distribution prioritaires pour les énergies renouvelables seront nécessaires en vue d'encourager la modernisation du réseau et de favoriser le déploiement du stockage et l'adaptation en fonction de la demande; invite la Commission à déposer des propositions en vue de renforcer et de clarifier les règles relatives à l'accès et à la distribution prioritaires pour les énergies renouvelables au-delà de 2020; souligne que la possibilité de la suppression progressive de la priorité d'accès et de distribution doit être évaluée ...[+++]

Highlights that, as long as the electricity system is inflexible, priority access and dispatch for renewable energies is needed in order to promote grid upgrades and foster the deployment of storage and demand response; calls on the Commission to make proposals for strengthening and clarifying priority access and dispatch rules for renewable energy in the post-2020 period; stresses that the possibility of a priority access and dispatch phase-out should be evaluated on the occasion of the mid-term review of the future RES Directive expected by 2024.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to tak ...[+++]


Si nécessaire, l’incidence des actions peut être évaluée au moyen d’une évaluation externe.

If necessary, the impact of actions may be carried out by an external evaluation.


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: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directiv ...[+++]

(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so whe ...[+++]


Les ressources nécessaires à la mise en œuvre intégrale du plan SET ont été évaluées à 8 milliards d'euros par an au cours des dix prochaines années , ce qui est largement supérieur à la capacité individuelle des États membres ou à celle des seuls acteurs de la recherche et de l'industrie.

The resources required to implement the SET Plan in full have been estimated at EUR 8 billion per year over the next 10 years . This is well beyond the capacity of individual Member States or research and industrial stakeholders alone.


Les ressources nécessaires à la mise en œuvre intégrale du plan SET ont été évaluées à 8 milliards d'euros par an au cours des dix prochaines années , ce qui est largement supérieur à la capacité individuelle des États membres ou à celle des seuls acteurs de la recherche et de l'industrie.

The resources required to implement the SET Plan in full have been estimated at EUR 8 billion per year over the next 10 years . This is well beyond the capacity of individual Member States or research and industrial stakeholders alone.


amélioration de la phase d'arbitrage en garantissant que les objections invoquant un risque grave pour la santé publique sont correctement évaluées et que les mesures de suivi nécessaires sont prises; réduction des délais de la procédure d'évaluation.

improving the arbitration phase by ensuring that the objections related to the serious risk for public health are evaluated properly and that necessary follow-up measures are taken; also by shortening the time limits of the evaluation procedure.


4. Le Conseil considère que l'arrangement international sur les forêts tel qu'il est proposé constitue une étape sur la voie de l'engagement nécessaire pour modifier et renforcer les politiques forestières nationales ainsi que la coordination et la coopération internationales ; il note que l'efficacité de cet arrangement devrait être évaluée dans cinq ans.

The Council considers that the proposed International Arrangement on Forests constitutes a step towards the necessary commitment to change and strengthen national forest policies and international co-ordination and co-operation and notes that its effectiveness should be reviewed in five years.


D'autres visites, y compris une visite de la mission d'enquête spéciale du Groupe d'assistance en Tchétchénie, seront nécessaires pour que la situation puisse être évaluée, y compris sous l'angle de la sécurité.

Further visits, including one by the special fact finding mission of the Assistance Group to Chechnya, will be needed to assess the situation including the security aspect.




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datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

pas nécessairement évaluées ->

Date index: 2024-04-08
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