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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Candidat le moins disant
Candidat moins-disant
Candidate moins-disante
Concurrent le moins disant
Delirium tremens
Demande justifiée d'audit
Demande justifiée de vérification
Démence alcoolique SAI
Entrepreneur le moins disant
Entrepreneur moins-disant
Entrepreneure moins-disante
Entrepreneuse moins-disante
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Moins disant
Moins disante
Moins-disant
Moins-disante
Moins-value
Moins-value de cession
Moins-value réalisée
Moins-value sur réalisation
Offrant au plus bas prix
PMA
PMD
Paranoïa
Part à moins d'un an de la dette à long terme
Part à moins d'un an des passifs à long terme
Pays en développement les moins avancés
Pays les moins avancés
Pays les moins développés
Perte sur cession
Plus bas soumissionnaire
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Soumissionnaire le moins disant
Soumissionnaire moins-disant
Soumissionnaire moins-disante
Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple

Traduction de «pas moins justifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
moins-disant | moins disant | moins-disante | moins disante | candidat moins-disant | candidate moins-disante | entrepreneur moins-disant | entrepreneure moins-disante | entrepreneuse moins-disante | soumissionnaire moins-disant | soumissionnaire moins-disante

lowest tenderer | lowest bidder | low bidder


Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du ...[+++]

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and fami ...[+++]


discrimination transfrontalière par les prix non justifiée [ discrimination transfrontalière non justifiée en matière de prix ]

unjustified cross-border price discrimination


demande justifiée d'audit [ demande justifiée de vérification ]

substantiated request for an audit


soumissionnaire le moins disant [ moins-disant | concurrent le moins disant | candidat le moins disant | entrepreneur le moins disant | entrepreneur moins-disant | offrant au plus bas prix | plus bas soumissionnaire ]

lowest bidder [ lowest tenderer | lowest tender | least bidder ]


pays en développement les moins avancés | pays les moins avancés | pays les moins développés | PMA [Abbr.] | PMD [Abbr.]

least developed among developing countries | least developed countries | LDCs [Abbr.] | LLDCs [Abbr.]


tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme

current portion of long-term liabilities | current maturing portion of long-term debt | current maturities | current portion of long-term debt


perte sur cession | moins-value sur réalisation | moins-value réalisée | moins-value de cession | moins-value

capital loss


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque, en application du premier alinéa du présent paragraphe, la mise sur le marché d’une cigarette électronique ou d’un flacon de recharge spécifique ou d’un type de cigarettes électroniques ou de flacons de recharge a été interdite pour des raisons dûment justifiées dans au moins trois États membres, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 27 pour étendre cette interdiction à l’ensemble des États membres, si cette extension est justifiée et proportionnée.

Where, in application of the first subparagraph of this paragraph, the placing on the market of specific electronic cigarettes or refill containers, or a type of electronic cigarette or refill container has been prohibited on duly justified grounds in at least three Member States, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 27 to extend such a prohibition to all Member States, if such an extension is justified and proportionate.


Lorsque, en application du premier alinéa du présent paragraphe, la mise sur le marché d'une cigarette électronique ou d'un flacon de recharge spécifique ou d'un type de cigarette électronique ou de flacon de recharge a été interdite pour des raisons dûment justifiées dans au moins trois États membres, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 27 pour étendre cette interdiction à l'ensemble des États membres, si cette extension est justifiée et proportionnée.

Where, in application of the first subparagraph of this paragraph, the placing on the market of specific electronic cigarettes or refill containers, or a type of electronic cigarette or refill container has been prohibited on duly justified grounds in at least three Member States, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 27 to extend such a prohibition to all Member States, if such an extension is justified and proportionate.


une période d'observation effective (historique) des facteurs de risque d'au moins trois ans (750 jours ouvrables) à moins qu'une période d'observation plus courte soit justifiée par une augmentation significative de la volatilité des prix (par exemple en raison de conditions de marché extrêmes).

an effective observation period (history) of risk factors of at least three years (750 business days) unless a shorter observation period is justified by a significant increase in price volatility (e.g. due to extreme market conditions).


(c) une période d'observation effective (historique) des facteurs de risque d'au moins trois ans (750 jours ouvrables) à moins qu'une période d'observation plus courte soit justifiée par une augmentation significative de la volatilité des prix (par exemple en raison de conditions de marché extrêmes).

(c) an effective observation period (history) of risk factors of at least three years (750 business days) unless a shorter observation period is justified by a significant increase in price volatility (e.g. due to extreme market conditions).


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Lorsque le niveau de performance est satisfaisant pour les éléments clés du système mais qu'il y a une défaillance totale concernant un ou plusieurs éléments auxiliaires, une correction de 2 % est justifiée eu égard aux risques moins importants de perte pour le Fonds et au caractère moins grave du manquement.

When performance is adequate in relation to the key elements of the system, but there is a complete failure to operate one or more ancillary elements, a correction of 2% is justified in view of the lower risk of loss to the Fund, and the lesser seriousness of the infringement.


période effective d'observation historique d'au moins un an, à moins qu'une période d'observation plus courte ne soit justifiée par une augmentation significative de la volatilité des prix; et

an effective historical observation period of at least one year except where a shorter observation period is justified by a significant upsurge in price volatility; and


(68) La Commission ne saurait écarter la possibilité que les clauses de l'accord sur le rééchelonnement de la dette passé entre le Fogasa et Refractarios étaient justifiées par le fait que les perspectives de recouvrement auraient été sensiblement moins bonnes en cas de faillite, ce qui aurait abouti à l'imposition de conditions de rééchelonnement moins favorables.

(68) The Commission cannot rule out the possibility that the terms of the agreement on the rescheduling of Refractarios' debt to Fogasa were justified by expectations that much less would have been recovered in the event of bankruptcy, an eventuality that might have resulted from less favourable rescheduling terms.


2 ter. L'application des paragraphes 1 et 2 requiert que les États membres assurent la plus grande cohérence avec les dispositions de la directive 64/221/CEE du Conseil, du 25 février 1964, pour la coordination des mesures spéciales aux étrangers en matière de déplacement et de séjour justifiées par des raisons d'ordre public, de sécurité publique, et de santé publique 1 , à moins qu'une dérogation à ses dispositions soit justifiée ...[+++]

2b. When applying paragraphs 1 and 2, Member States shall ensure consistency as far as possible with the provisions of Council Directive 64/221/EEC of 25 February 1964 on the coordination of special measures concerning the movement and residence of foreign nationals which are justified on grounds of public policy, public security or public health (1) , unless a departure from its terms is justified by overriding security considerations.


Lorsque le niveau de performance est satisfaisant en ce qui concerne les éléments clés du système, mais qu'il y a un manque complet d'opérer un ou plusieurs éléments auxiliaires, une correction de 2 % est justifiée eu égard aux risques moins importants de pertes pour le Fonds et au caractère moins grave du manquement.

When performance is adequate in relation to the key elements of the system, but there is a complete failure to operate one or more ancillary elements, a correction of 2 % is justified in view of the lower risk of loss to the Fund, and the lesser seriousness of the infringement.


35. Aux fins de la présente section 2.2.6, un nouvel entrant est réputé avoir cessé d'exploiter un service sur une liaison en cause lorsqu'il n'a pas utilisé, pendant la période de programmation pour laquelle ils ont été attribués, au moins 80 % de ses créneaux sur la liaison concernée, à moins que la non-utilisation de ces créneaux ne soit justifiée par l'un des facteurs visés à l'article 10, paragraphe 5, du règlement (CEE) n° 95/93 ou par tout autre règlement le modifiant ou le remplaçant.

35. For the purposes of this Section 2.2.6, a New Entrant will be deemed to have ceased operating on an Affected Route where it has not used at least 80 % of its slots during the scheduling season for which they had been allocated for the city pair in question, unless this non-use of the slots is justified on one of the grounds referred to in Article 10(5) of Regulation (EEC) No 95/93 or in any other regulation that amends or supersedes it.


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