Traduction de «pas modifiée tous » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]
World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]

enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts
fishing expedition

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity

comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.

dose de traitement modifiée
Treatment dose changed

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Conformément à l'article 20, paragraphe 2, du règlement (UE) no 508/2014, les priorités de l'Union en matière de politique d'exécution et de contrôle peuvent être modifiées tous les deux ans au moyen d'actes d'exécution afin de les adapter à l'évolution des besoins de contrôle.
Pursuant to Article 20(2) of Regulation (EU) No 508/2014, the priorities of the Union for enforcement and control policy may be amended every two years by the way of implementing acts in order to adapt them to the evolving needs of control,

Il nous faut également veiller à ce que cette législation fiscale ne puisse être modifiée tous les jours, sur un signe des investisseurs.
We must also ensure that this tax legislation not be amended every day at a nod from investors.

3. Après ratification d'un accord intergouvernemental ou d'une version modifiée d'un tel accord, l'État membre concerné soumet l'accord, ou la version modifiée de l'accord, y compris ses annexes et tout autre texte auquel cet accord ou la version modifiée renvoie explicitement, à la Commission qui met les documents reçus à la disposition de tous les autres États membres sous forme électronique, sauf les parties confidentielles indiquées conformément à l'article 7.
3. Upon ratification of an intergovernmental agreement or of an amendment to an intergovernmental agreement, the Member State concerned shall submit the agreement or the amendment of the agreement, including their annexes and other texts these agreements or amendments refer to explicitly, to the Commission which shall make the received documents, with the exception of confidential parts identified according to Article 7, accessible to all other Member States in electronic form.

Cette liste peut être modifiée tous les trois ans.
Such list may be amended every three years.

b) le comité d'association dresse, au plus tard six mois après l'entrée en vigueur du présent accord, une liste de cinq personnes au moins qui ne sont pas ressortissantes de l'une ou l'autre partie et qui sont disposées et aptes à exercer les fonctions d'arbitres et à présider des groupes d'arbitrage en matière de services financiers; le comité d'association veille à ce que cette liste comporte toujours cinq personnes; celles-ci doivent bénéficier d'une expertise ou d'une expérience juridique ou pratique des services financiers, de la réglementation des institutions financières par exemple, être indépendantes, siéger à titre personnel, n'avoir aucun lien avec une partie ou une organisation, ne prendre aucune instruction auprès d'une partie ou d'une organisation et respecter le code de conduite figurant à l'annexe XVI. Cette liste peut être modifiée tous les trois ans;
(b) the Association Committee shall, no later than six months after the entry into force of this Agreement, establish a list of at least five individuals who are not nationals of either Party, and who are willing and able to serve as arbitrators and be identified as chairperson of arbitration panels in financial services. The Association Committee shall ensure that the list always contains five individuals at any point in time. Those individuals shall have expertise or experience in financial services law or practice, which may include the regulation of financial institutions, be independent, serve in their individual capacities and not be affiliated with, nor take instructions from, any Party or organisation and shall comply with the Code of Conduct set out in Annex XVI. Such list may be amended every three years;

Celles-ci doivent être des spécialistes, par leur formation ou leur expérience, du droit, du commerce international, d'autres disciplines en relation avec la présente partie de l'accord ou de la résolution de différends découlant d'accords commerciaux internationaux, être indépendantes, siéger à titre personnel, n'avoir aucun lien avec une partie ou une organisation, ne prendre aucune instruction auprès d'une partie ou d'une organisation et respecter le code de conduite figurant à l'annexe XVI. Cette liste peut être modifiée tous les trois ans.
Those individuals shall have specialised knowledge or experience in law, international trade or other matters relating to this Part of the Agreement or in the resolution of disputes deriving from international trade agreements, be independent, serve in their individual capacities and not be affiliated with, nor take instructions from, any Party or organisation and shall comply with the Code of Conduct set out in Annex XVI. Such list may be amended every three years.

12. considère qu'il faut accorder une attention toute particulière à la coexistence entre cultures génétiquement modifiées et cultures conventionnelles et biologiques au-delà des frontières (entre les États membres et avec des pays tiers); invite la Commission à examiner tous les aspects de la coexistence transfrontalière de ces cultures et les États membres à prendre des mesures concernant l'interaction et la coexistence de cultures génétiquement modifiées au-delà des frontières, et cela, en accord avec leurs voisins;
12. Points out that particular attention should be paid to the cross-border coexistence of genetically modified crops and conventional and organic crops (between Member States and with third countries); calls on the Commission to study all aspects of cross-border coexistence, and calls on the Member States to adopt measures concerning the interaction and coexistence of genetically modified crops at a cross-border level, following consultations;

10. Étant donné que l'instauration de mesures de coexistence par les États membres est fort susceptible de provoquer des distorsions de concurrence, il est nécessaire que la Commission propose rapidement une législation-cadre commune sur la coexistence relative à l'utilisation des organismes génétiquement modifiés à tous les stades de la production de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux; cette législation communautaire doit comprendre des mesures claires prévoyant le respect des principes de précaution et du pollueur-payeur ‑ à tous les stades de la chaîne ‑ en définissant les règles que doivent appliquer les détenteurs d'autorisations et les utilisateurs de cultures génétiquement modifiées; les coûts de ces mesures de précaution et d'une contamination possible doivent être pris en charge par les détenteurs des autorisations et par les utilisateurs des cultures génétiquement modifiées.
10. As the development of coexistence measures by Member States can lead not least to distortions of competition, the Commission needs urgently to propose a common legislative framework on coexistence covering the use of genetically modified organisms at all stages of food and feed production; this Community legislation must include clear measures providing for the precautionary and the polluter pays principles - at all stages of the chain - to be applied by defining rules which the consent holder and users of GMO crops must respect; the costs of these precautionary measures and of possible contamination must be carried by the consent holder and users of GM crops.

Aussi n'existe-t-il aucune raison pour que de telles positions soient modifiées en cours de route. Il s'agit de lignes de politique culturelle qui concernent tous les États membres et, dans la perspective de l'élargissement, tous les européens.
These are lines of cultural policy that are of importance to all Member States and, with the prospect of enlargement, to all Europeans.

Pour les plantes génétiquement modifiées tolérantes à un herbicide, l’influence éventuelle des pratiques agricoles attendues sur l’expression des critères étudiés doit être évaluée par la comparaison de trois matériels d’essai: la plante génétiquement modifiée exposée à l’herbicide d’intérêt, d’une part, l’équivalent non transgénique et la plante génétiquement modifiée traités tous deux à l’herbicide classique, d’autre part.
In the case of herbicide tolerant genetically modified plants and in order to assess whether the expected agricultural practices influence the expression of the studied endpoints, three test materials shall be compared: the genetically modified plant exposed to the intended herbicide; the conventional counterpart treated with conventional herbicide management regimes; and the genetically modified plant treated with the same conventional herbicide management regimes.