Traduction de «pas modifié éventuellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent
contingent legatee

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]
contingent liabilities

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).

passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel
contingent liability

Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]
1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

S'engager à appliquer pleinement et à modifier éventuellement les directives relatives aux étudiants et aux chercheurs en tant que de besoin.
Commitments to apply fully and, if appropriate, possibly amend the Directives on students and researchers.

Pour ces produits génétiquement modifiés, il y a lieu d’examiner si l’obligation d’une surveillance consécutive à la mise sur le marché est bien de nature à permettre de déterminer en quoi les tendances générales de consommation de la denrée alimentaire génétiquement modifiée dans le régime alimentaire ont réellement changé, l’ampleur de ces changements et les éventuels effets (secondaires) avérés du produit ou ses éventuels effets secondaires imprévus.
For those genetically modified products, the requirement for post-market monitoring shall be discussed as a mechanism for determining actual changes to overall dietary intake patterns of the genetically modified food, to what extent this has occurred and whether or not the product induces known (side) effects or unexpected side effects.

Le demandeur doit évaluer les données produites de manière à estimer les risques éventuels à court et à long terme pour la santé humaine ou animale associés à la consommation de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux génétiquement modifiés compte tenu de l’expression de nouvelles protéines/nouveaux métabolites et de l’altération significative de la teneur en protéines/métabolites de la plante d’origine dans les denrées alimentaires/aliments pour animaux génétiquement modifiés.
The applicant shall evaluate the data generated to estimate possible short-term and long-term risks to human or animal health associated with the consumption of genetically modified food or feed with respect to the expression of new proteins/metabolites, as well as significantly altered levels of original plant proteins/metabolites in genetically modified foods/feed.

En ce qui concerne une éventuelle réutilisation du document, les organismes du secteur public peuvent, s’il y a lieu, imposer des conditions par le biais d’une licence, consistant par exemple à citer la source ou à indiquer si le document a été modifié de quelque manière que ce soit par le réutilisateur. Le nombre de restrictions à la réutilisation imposées par les licences éventuellement octroyées pour la réutilisation d’informations du secteur public devrait en tout état de cause être le plus bas possible, en limitant, par exemple, ces restrictions à l’indication de la source.
In relation to any re-use that is made of the document, public sector bodies may impose conditions, where appropriate through a licence, such as acknowledgment of source and acknowledgment of whether the document has been modified by the re-user in any way. Any licences for the re-use of public sector information should in any event place as few restrictions on re-use as possible, for example limiting them to an indication of source.

Deuxièmement, l’AEMF devrait être chargée de suivre la mise en œuvre des nouveaux articles 8 bis et 8 ter proposés afin de déterminer: a) quelles sont les répercussions de ces dispositions sur la quantité et la qualité des notifications de crédit émises, y compris les notations de crédit non sollicitées; b) la nécessité éventuelle de modifier les critères d’éligibilité applicables aux agences de notation de crédit non désignées pour éviter la création d’obstacles excessifs à l’entrée sur le marché; c) la charge imposée aux émetteurs; et d) la nécessité éventuelle de protéger les émetteurs contre l’abus des informations qu’ils transmettent à des agences de notation de crédit non désignées.
Second, ESMA should be mandated to monitor the implementation of the proposed new Articles 8a and 8b with a view to identifying: (a) the impact of these provisions on the amount and quality of issued credit ratings, including unsolicited credit ratings; (b) any possible need to amend the eligibility criteria for non-appointed CRAs, with a view to avoiding excessive barriers to market entry; (c) the burden imposed on issuers; and (d) any possible need to protect issuers against misuse of the information provided by them to non-appointed CRAs.

Le règlement (CE) no 473/2002 de la Commission du 15 mars 2002 modifiant les annexes I, II et VI du règlement (CEE) no 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires, et arrêtant les modalités de la communication des informations relatives à l'utilisation des composés du cuivre prolonge pour une durée de quatre ans l’autorisation d’utilisation des déchets ménagers compostés ou fermentés dans l'agriculture biologique, sous un certain nombre de conditions qui pourraient faire l’objet d’un éventuel examen après expiration de cette période au regard d’une éventuelle nouvelle législation communautaire en matière de déchets ménagers.
Commission Regulation (EC) No 473/2002 of 15 March 2002 amending Annexes I, II and VI to Council Regulation (EEC) No 2092/91 on organic production of agricultural products and indications referring thereto on agricultural products and foodstuffs, and laying down detailed rules as regards the transmission of information on the use of copper compounds extended the authorisation to use composted or fermented household waste in organic farming with a number of conditions for its use for four years, pending a possible review of these conditions after the expiry of that period in the light of possible new Community legislation on household waste.

Le règlement (CE) no 473/2002 de la Commission du 15 mars 2002 modifiant les annexes I, II et VI du règlement (CEE) no 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires, et arrêtant les modalités de la communication des informations relatives à l'utilisation des composés du cuivre (2) prolonge pour une durée de quatre ans l’autorisation d’utilisation des déchets ménagers compostés ou fermentés dans l'agriculture biologique, sous un certain nombre de conditions qui pourraient faire l’objet d’un éventuel examen après expiration de cette période au regard d’une éventuelle nouvelle législation communautaire en matière de déchets ménagers.
Commission Regulation (EC) No 473/2002 of 15 March 2002 amending Annexes I, II and VI to Council Regulation (EEC) No 2092/91 on organic production of agricultural products and indications referring thereto on agricultural products and foodstuffs, and laying down detailed rules as regards the transmission of information on the use of copper compounds (2) extended the authorisation to use composted or fermented household waste in organic farming with a number of conditions for its use for four years, pending a possible review of these conditions after the expiry of that period in the light of possible new Community legislation on household waste.

Pour la dissémination volontaire dans l'environnement des organismes génétiquement modifiés (OGM), une attention particulière est accordée à la persistance de ces organismes génétiquement modifiés chez l'hôte receveur et à la réplication et/ou à la modification éventuelles des OGM.
For Genetically Modified Organisms deliberate release in the environment, attention shall be paid to the persistence of the Genetically Modified Organisms in the recipient and to the possible replication and/or modification of the Genetically Modified Organisms when released in the environment.