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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Dépens liquidés indépendamment de l'ordonnance
Effectuer des plantations selon les consignes données
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Entretien selon l'état
Entretien selon vérification de l'état
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Installer les clients selon la liste d’attente
MIRV
Maintenance selon l'état
Maintenance selon vérification de l'état
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Vecteur à têtes multiples indépendamment guidables

Traduction de «pas indépendamment selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vecteur à têtes multiples indépendamment guidables | véhicule de rentrée à têtes multiples indépendamment guidées

multiple independently-targetable re-entry vehicle | MIRV [Abbr.]


corps de rentrée à têtes multiples indépendamment guidées | véhicule de rentrée à ogives multiples indépendamment guidables vers des objectifs distincts | MIRV [Abbr.]

multiple independently targetable re-entry vehicle | MIRV [Abbr.]


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


maintenance selon vérification de l'état [ maintenance selon l'état | entretien selon vérification de l'état | entretien selon l'état ]

on-condition maintenance


dépens liquidés indépendamment de l'ordonnance

costs assessed without order


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[5] Les chiffres fournis par l'EVCA imputent les investissements à un pays donné, selon l'origine des sociétés de financement locales qui les ont réalisés et indépendamment du lieu où ils l'ont effectivement été.

[5] EVCA figures attribute investments to a country on the basis of investments made by local private equity houses irrespective of the location of the investments.


Selon elles, cet article s'applique indépendamment des autres dispositions relatives à la gestion des quotas laitiers et à l'application d'un éventuel prélèvement en cas de dépassement de quota.

According to the French authorities, that Article applies independently of other provisions on the management of milk quotas and on the imposition of a possible levy in the case of overrun quotas.


Au sujet de la mesure 8 (prêt d'ISB à NG, MSR et CMHN), l'Allemagne remarque qu'ISB n'agit pas indépendamment (selon le principe de la pleine concurrence) en qualité d'entreprise (autonome), mais dans sa fonction de banque de développement, pour le compte de l'administration du Land de Rhénanie-Palatinat, dont elle fait partie intégrante (94).

As regards measure 8 (ISB loan to NG, MSR and CMHN), Germany indicates that ISB has not acted independently (at arm's length) as a (separate) undertaking, but as a support bank receiving explicit instruction from the administration of the Land and being part thereof (94).


Les procédures suivantes seront exécutées indépendamment selon que le véhicule fonctionne à l’essence ou au (gaz naturel/biométhane)/GPL:

The following procedures shall be executed independently of each other when the vehicle is operated on petrol or on (NG/biomethane)/LPG:


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Les orientations sont par conséquent applicables aux dragueurs indépendamment des dispositions des règlements (CEE) no 4055/86 et (CEE) no 3577/92, selon lesquels les dragueurs effectuent des transports maritimes (définis, selon le Danemark, comme le «transport en mer de matériaux extraits») pendant au moins 50 % de leur temps d’activité.

Dredgers are therefore covered by the Guidelines regardless of the content of Regulations (EEC) No 4055/86 and (EEC) No 3577/92 where the dredgers are carrying out maritime transport (defined, according to Denmark, as ‘transport at sea of extracted material’) for at least 50 % of their operational time.


L’OHMI rappelle que les autorités nationales examinent toujours indépendamment de ses décisions et selon le droit national des marques si les marques nationales et celles dont l’enregistrement est demandé sont susceptibles d’être protégées.

OHIM recalls that national authorities always examine whether national trade marks, and trade marks for which registration is sought, are capable of being protected in accordance with national trade mark law, and independently of OHIM’s decisions.


doivent être exécutées indépendamment selon que le véhicule fonctionne à l'essence ou au gaz.

shall be executed independently of each other when the vehicle is operated on petrol or on gas.


doivent être exécutées indépendamment selon que le véhicule fonctionne à l'essence ou au gaz.

shall be executed independently of each other when the vehicle is operated on petrol or on gas.


Aucune couleur n’ayant été revendiquée en l’espèce par la requérante, la marque demandée ne peut exercer sa fonction d’identificateur des produits selon leur origine que si le consommateur moyen, lorsqu’il aperçoit une tablette rectangulaire avec une bordure cannelée, des mouchetures et une incrustation triangulaire, est amené à la reconnaître indépendamment de sa couleur et à attribuer tous les produits ainsi présentés à la même origine.

Since the applicant has not claimed colour in the present case, the mark applied for cannot enable the products to be identified by reference to their origin unless the average consumer, when he sees a rectangular tablet with chamfered edges, speckles and a triangular inlay, will recognise it irrespective of its colour and associate all products presented in that way with the same origin.


(10) considérant qu'une même transaction comportant des opérations successives ou une série d'opérations distinctes à exécution échelonnée peut donner lieu à des descriptions juridiques différentes selon le droit des États membres; que les dispositions de la présente directive ne peuvent être appliquées différemment selon le droit des États membres, sous réserve de leur recours à l'article 14; que, à cette fin, il y a lieu de considérer qu'il doit y avoir au moins conformité avec les dispositions de la présente directive à la date de la première d'une série d'opérations successives ou de la première d'une série d'opérations distinctes ...[+++]

(10) Whereas the same transaction comprising successive operations or a series of separate operations over a period of time may give rise to different legal descriptions depending on the law of the Member States; whereas the provisions of this Directive cannot be applied differently according to the law of the Member States, subject to their recourse to Article 14; whereas, to that end, there is therefore reason to consider that there must at least be compliance with the provisions of this Directive at the time of the first of a series of successive operations or the first of a series of separate operations over a period of time which ...[+++]


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