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Accident impliquant un animal étant monté
Chirurgie mineure exécutée
Chute en étant porté
Commande non exécutée
Dation en paiement
Document n'étant pas généré automatiquement
Document préparé à la main
Entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP
La plus longue étant retenue
La plus longue étant à retenir
Libération d'une obligation
Novation exécutée
Organisme n'étant pas assujetti à la LPFP
Organisme n'étant pas régi par la LPFP
Organisme non assujetti à la LPFP

Vertaling van "pas exécutées étant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organisme n'étant pas assujetti à la LPFP [ organisme non assujetti à la LPFP | entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP | organisme n'étant pas régi par la LPFP ]

non PSSA agency [ non-PSSA firm ]


la plus longue de ces périodes étant prise en considération [ la plus longue étant retenue | la plus longue étant à retenir ]

whichever is the longer


document n'étant pas généré automatiquement [ document préparé à la main | document n'étant pas généré au moyen d'un procédé automatisé ]

manual document




les décisions en contrefaçon ayant acquis l'autorité de la chose jugée et exécutées

any decision on infringement which has acquired the authority of a final decision and been enforced




dation en paiement | libération d'une obligation | novation exécutée

accord and satisfaction


accident impliquant un animal étant monté

Riding accident




Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Étant donné leur caractère non harmonisé, l’exigence en question ne devrait pas s’appliquer aux transactions qui sont négociées de manière privée par les parties concernées, mais exécutées sur des plates-formes de négociation régies par la directive 2014/65/UE et le règlement (UE) no 600/2014, ou aux transactions qui sont exécutées bilatéralement mais qui sont déclarées à une plate-forme de négociation régie par la directive 2014/65/UE et le règlement (UE) no 600/2014.

Given their non-standardised character, that requirement should not apply to transactions that are negotiated privately by the relevant parties, but executed on the trading venues regulated by Directive 2014/65/EU and Regulation (EU) No 600/2014 or to transactions that are executed bilaterally, but reported to a trading venue regulated by Directive 2014/65/EU and Regulation (EU) No 600/2014.


Étant donné l’ampleur du droit de l’Union en vigueur concernant l’application de mesures d’éradication et de surveillance ainsi que les contraintes techniques liées aux autres sources d’expertise disponibles, il y a lieu que les mesures visées par le présent règlement soient essentiellement exécutées par les autorités compétentes des États membres.

Given the extent of the Union law in force concerning the implementation of eradication and surveillance measures and the technical limitations as regards other expertise available, the implementation of the measures covered by this Regulation needs to be carried out principally by the competent authorities of the Member States.


Il s’agit d’une hypothèse prudente étant donné que la proposition prévoit que toutes les tâches liées à la résolution devront être exécutées par le CRU et que seule l'exécution des décisions de résolution se fera à l'échelle nationale et fera l'objet d'un suivi au niveau central.

This is a conservative assumption given the proposal foresees that all tasks linked to resolution will stay at the Board level while only the implementation of resolution decisions be conducted at the national level and monitored centrally.


Étant donné leur caractère non harmonisé, l’exigence en question ne devrait pas s’appliquer aux transactions qui sont négociées de manière privée par les parties concernées, mais exécutées sur des plates-formes de négociation régies par la directive 2014/65/UE et le règlement (UE) no 600/2014, ou aux transactions qui sont exécutées bilatéralement mais qui sont déclarées à une plate-forme de négociation régie par la directive 2014/65/UE et le règlement (UE) no 600/2014.

Given their non-standardised character, that requirement should not apply to transactions that are negotiated privately by the relevant parties, but executed on the trading venues regulated by Directive 2014/65/EU and Regulation (EU) No 600/2014 or to transactions that are executed bilaterally, but reported to a trading venue regulated by Directive 2014/65/EU and Regulation (EU) No 600/2014.


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Il s’agit d’une hypothèse prudente étant donné que la proposition prévoit que toutes les tâches liées à la résolution devront être exécutées par le CRU et que seule l'exécution des décisions de résolution se fera à l'échelle nationale et fera l'objet d'un suivi au niveau central.

This is a conservative assumption given the proposal foresees that all tasks linked to resolution will stay at the Board level while only the implementation of resolution decisions be conducted at the national level and monitored centrally.


Les composants métalliques doivent être soumis à une épreuve d’exposition aux embruns salins de 144 heures exécutée conformément à la norme ISO 9227, tous les raccords étant obturés; ils doivent satisfaire aux prescriptions de cette épreuve.

Metallic components shall be submitted to a 144 hour salt spray test in accordance with ISO 9227 with all connections closed and shall meet the requirements therein.


Étant donné que certaines tâches ne peuvent être exécutées que par le fabricant, il convient d'établir une distinction claire entre celui-ci et les opérateurs qui se situent plus en aval dans la chaîne de distribution.

As certain tasks can be executed only by the manufacturer, it is necessary to distinguish clearly between the manufacturer and operators further down the distribution chain.


4. Toute mesure prise en mer en application du présent chapitre est exécutée uniquement par des navires de guerre ou des aéronefs militaires, ou d'autres navires ou aéronefs dûment habilités, portant visiblement une marque extérieure et identifiables comme étant au service de l'État.

4. Any measure taken at sea pursuant to this chapter shall be carried out only by warships or military aircraft, or by other ships or aircraft clearly marked and identifiable as being on government service and authorised to that effect.


4. Toute mesure prise en mer en application du présent chapitre est exécutée uniquement par des navires de guerre ou des aéronefs militaires, ou d'autres navires ou aéronefs dûment habilités, portant visiblement une marque extérieure et identifiables comme étant au service de l'État.

4. Any measure taken at sea pursuant to this chapter shall be carried out only by warships or military aircraft, or by other ships or aircraft clearly marked and identifiable as being on government service and authorised to that effect.


(7) Dès lors, il convient d'instituer une action spécifique de la Communauté pour exécuter les crédits en question aux fins de la mise en oeuvre d'une partie des plans de reconversion, étant entendu que les autres parties desdits plans devront être exécutées avec le concours de crédits de l'IFOP.

(7) Consequently, a specific measure of the Community should be instituted to execute the appropriations in question in order to implement part of the conversion plans, on the understanding that the other parts of the aforementioned plans will have to be carried out with the assistance of FIFG appropriations.




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pas exécutées étant ->

Date index: 2024-08-07
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