Vertaling van "pas encore écoulé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

manquer d'expérience [ être encore bleu | sortir de sa coquille | être mal sec derrière les oreilles | ne pas avoir encore le nombril sec | avoir encore la couche aux fesses ]
be wet behind the ears

gabarit d'écoulement | gabarit hydraulique | profil d'écoulement | section d'écoulement | section transversale d'écoulement
discharge cross-section | discharge section | flow section

écoulement fluvial | écoulement hypocritique | écoulement subcritique | écoulement tranquille | régime fluvial
streaming flow | subcritical flow | tranquil flow

personne non encore née [ personne pas encore née ]
unborn person

encore une fois [ là encore | voilà un autre | voilà une autre ]
again

écoulement fluvial | régime fluvial | écoulement tranquille | écoulement subcritique | écoulement hypocritique
subcritical flow | tranquil flow | streaming flow

écoulement variable | écoulement non permanent | écoulement non stationnaire | écoulement transitoire
unsteady flow | non-permanent flow | non-stationary flow | non-steady flow | transient flow

tube de Venturi à écoulement critique | tube Venturi à débit critique | tuyère à écoulement sonique au sol | tuyère sonique | venturi à écoulement critique | Venturi-tuyère sonique | CFV [Abbr.] | CFV-CVS [Abbr.]
critical flow venturi | critical nozzle | sonic nozzle | sonic Venturi-nozzle | CFV [Abbr.]

ruissellement de surface | ruissellement superficiel | ruissellement | écoulement de surface | écoulement superficiel | écoulement des eaux de surface
overland flow | surface runoff | surface flow

écoulement torrentiel | régime torrentiel | écoulement supercritique | régime supercritique | écoulement hypercritique | régime hypercritique
supercritical flow | rapid flow | shooting flow

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

b) font l’objet d’un engagement conclu avant la date d’entrée en vigueur de l’article 75 de la présente loi pour lequel aucune déclaration n’a encore été fournie, dans le cas où le délai visé au paragraphe 5(1.1) de l’autre loi dans sa version antérieure à la date d’entrée en vigueur du paragraphe 69(1) de la présente loi n’est pas encore écoulé.
(b) was provided for in an undertaking entered into before the day on which that section 75 comes into force but for which a return was neither filed nor yet required, under subsection 5(1.1) of the other Act as it read before the day on which subsection 69(1) of this Act comes into force, to be filed.

f) prévoit que, pour l’année civile initiale du contrat ou de l’arrangement, le montant déterminé selon les alinéas d) ou e) est multiplié par le quotient de la division du nombre de mois non encore écoulés dans l’année par douze, toute partie d’un mois incomplet comptant pour un mois;
(f) provide that, for the calendar year in which the contract or arrangement was entered into, the amount determined under paragraph (d) or (e), as the case may be, shall be multiplied by the number of months remaining in that year and then divided by 12, with any part of an incomplete month counting as one month;

e) pour l’année civile initiale du contrat ou de l’arrangement, le montant déterminé selon les alinéas d) ou d.1) est multiplié par le quotient de la division du nombre de mois non encore écoulés dans l’année par douze, toute partie d’un mois incomplet comptant pour un mois;
(e) provide that, for the calendar year in which the contract or arrangement was entered into, the amount determined under paragraph (d) or (d.1), as the case may be, shall be multiplied by the number of months remaining in that year and then divided by 12, with any part of an incomplete month counting as one month;

Les opérateurs économiques devraient bénéficier d'une période transitoire pour adapter leur fabrication à la restriction prévue par le présent règlement et écouler leurs stocks non encore mis sur le marché.
Economic operators should be allowed a transitional period to adapt their manufacturing to the restriction laid down by this Regulation and to dispose of their stock not yet placed on the market.

Le Tribunal a relevé que, entre le 7 mai 2008, date du prononcé de l’arrêt de la Court of Appeal mettant définitivement fin à la possibilité pour le Conseil de se fonder encore sur l’ordonnance du Home Secretary du 28 mars 2001, et le 15 juillet 2008, date de l’adoption de la décision litigieuse, plus de deux mois s’étaient écoulés.
The General Court noted that more than two months had elapsed between 7 May 2008, when the Court of Appeal gave its judgment making it definitively impossible for the Council still to rely on the Home Secretary’s order of 28 March 2001, and 15 July 2008, the date on which the contested decision was adopted.

1. L’autorité qui transmet les données peut, au moment de la transmission ou de la mise à disposition des données, dans le cadre du droit national et conformément aux articles 4 et 5, indiquer les délais de conservation des données, le destinataire étant lui aussi tenu d’effacer ou de verrouiller les données ou de vérifier si elles sont ou non encore nécessaires lorsque ces délais sont écoulés.
1. Upon transmission or making available of the data, the transmitting authority may in line with the national law and in accordance with Articles 4 and 5, indicate the time limits for the retention of data, upon the expiry of which the recipient must erase or block the data or review whether or not they are still needed.

Or, les six mois ne sont pas encore écoulés.
The six months are not yet up.

Le comité a indiqué qu'il nous donnerait une solution de rechange d'ici six mois, lesquels ne sont pas encore écoulés.
The committee has said that it would propose an alternate solution in six months, and that time is not yet up.

Afin d'éviter des difficultés dans l'écoulement des vins à la suite de cette modification des règles de production, il a été permis que soient offerts, après cette date, à la consommation humaine directe des vins originaires de la Communauté, à l'exception du Portugal, produits avant cette date et, pendant la période transitoire d'une année à compter de la date précitée, des vins originaires des pays tiers et du Portugal, lorsque leur teneur totale en anhydride sulfureux est conforme aux dispositions communautaires et le cas échéant aux dispositions espagnoles en vigueur avant le 1er septembre 1986; il y a lieu de proroger cette mesure, ces vins pouvant encore se trouvés en stock.
To avoid difficulty in disposing of wine as a result of this change in the production rules, wine produced before that date in the Community, with the exception of Portugal, was allowed to be offered for direct human consumption after that date. That authorisation also applied, for a transitional period of one year from that date, to wine originating in third countries or in Portugal, provided that its total sulphur dioxide content complied with the Community rules or, where applicable, the Spanish rules in force before 1 September 1986.

Cependant, il reste encore des cas communiqués sans suivi, bien que les délais concernant la clôture de certaines programmes soient écoulés.
However, some cases are still notified without this information, even though the time for the closure of certain programmes has elapsed.