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Aide non notifiée
Cell.
Cellulaire
Cession de créances notifiée
ELINCS
Latente
Liste européenne des substances chimiques notifiées
Mobile
Non-opposition à une concentration notifiée
Offre d'emploi notifiée par l'employeur
Prodromique
Pré-psychotique
Pseudo-névrotique
Pseudo-psychopathique
Radiotéléphone cellulaire
Tél. cell.
Téléphone cellulaire
Téléphone mobile

Traduction de «pas celle notifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Liste européenne des substances chimiques notifiées

European List of Notified Chemical Substances


cession de créances notifiée

notice of the assignment of the receivables


offre d'emploi notifiée par l'employeur

employer's order for workers




liste européenne des substances chimiques notifiées | ELINCS [Abbr.]

European List of Notified Chemical Substances | ELINCS [Abbr.]


non-opposition à une concentration notifiée

non-opposition to a notified concentration


séquence répétée analogue à celle du facteur de croissance épidermique | séquence répétée semblable à celle du facteur de croissance épidermique

epidermal growth factor-like repeat


téléphone cellulaire | tél. cell. | téléphone mobile | cellulaire | cell. | mobile | radiotéléphone cellulaire

cellular telephone | cellular phone | cell phone | mobile telephone | mobile phone | cellular terminal


mur d'une nappe libre ou captive à pression supérieure à celle d'une nappe sous-jacente | mur d'une nappe à pression supérieure à celle d'une nappe sous-jacente

negative confining bed


Définition: Trouble caractérisé par un comportement excentrique et des anomalies de la pensée et des affects, ressemblant à celles de la schizophrénie, mais ne comportant aucune anomalie schizophrénique manifeste ou caractéristique à un moment quelconque de l'évolution. La symptomatologie peut comporter une froideur affective inappropriée, une anhédonie, un comportement étrange ou excentrique, une tendance au retrait social, des idées de persécution ou des idées bizarres, ne présentant pas les caractéristiques d'idées délirantes authentiques, des ruminations obsessionnelles, ...[+++]

Definition: A disorder characterized by eccentric behaviour and anomalies of thinking and affect which resemble those seen in schizophrenia, though no definite and characteristic schizophrenic anomalies occur at any stage. The symptoms may include a cold or inappropriate affect; anhedonia; odd or eccentric behaviour; a tendency to social withdrawal; paranoid or bizarre ideas not amounting to true delusions; obsessive ruminations; thought disorder and perceptual disturbances; occasional transient quasi-psychotic episodes with intense illusions, auditory or other hallucinations, and delusion-like ideas, usually occurring without ext ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018D0313 - EN - Décision d'exécution (UE) 2018/313 de la Commission du 28 février 2018 modifiant la décision 2009/821/CE en ce qui concerne la liste des postes d'inspection frontaliers et celle des unités vétérinaires du système TRACES [notifiée sous le numéro C(2018) 1149] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2018/313 DE LA COMMISSION // du 28 février 2018 // modifiant la décision 2009/821/CE en ce qui concerne la liste des postes d'inspection front ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018D0313 - EN - Commission Implementing Decision (EU) 2018/313 of 28 February 2018 amending Decision 2009/821/EC as regards the lists of border inspection posts and veterinary units in Traces (notified under document C(2018) 1149) (Text with EEA relevance. ) // COMMISSION IMPLEMENTING DECISION (EU) 2018/313 // of 28 February 2018 // (Text with EEA relevance)


En 2017, la catégorie de produits la plus notifiée était celle des jouets (29 %), suivie de celle des véhicules à moteur (20 %), et de celle des vêtements, textiles et articles de mode (12 %).

In 2017, 'toys' was the most notified product category (29%), followed by 'motor vehicles' (20%), and 'clothing, textiles and fashion items' (12%).


En 2016, la catégorie de produits la plus notifiée était celle des jouets (26 %), suivie de celle des véhicules à moteur (18 %), et de celle des vêtements, textiles et articles de mode (13 %).

In 2016, toys was the most notified product category (26%), followed by motor vehicles (18%), and clothing, textiles and fashion items (13%).


Ces règles comportent celles notifiées dans le cadre de l'article 16, paragraphe 3, de la directive 2008 /./CE [directive relative à l'interopérabilité ], celles notifiées suite à l'adoption des STI (cas spécifiques, points ouverts, dérogations) et celles notifiées dans le cadre de l'article 8 de la directive 2004/49/CE.

These rules shall include those notified under Article 16(3) of Directive 2008/./EC [Interoperability Directive], those notified following adoption of TSIs (specific cases, open issues, exceptions) and those notified under Article 8 of Directive 2004/49/EC.


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Ces règles comportent celles notifiées dans le cadre de l'article 16, paragraphe 3, de la directive ./../CE (*) [la directive relative à l'interopérabilité du système ferroviaire] , celles notifiées suite à l’adoption des STI (cas spécifiques, points ouverts, dérogations) et celles notifiées dans le cadre de l'article 8 de la directive 2004/49/CE.

These rules shall include those notified under Article 16(3) of Directive ./../EC (*) [Interoperability Directive], those notified following adoption of TSIs (specific cases, open issues, exceptions) and those notified under Article 8 of Directive 2004/49/EC.


Ces règles comportent celles notifiées dans le cadre de l'article 16, paragraphe 3, de la directive 2008 /./CE [directive relative à l'interopérabilité ], celles notifiées suite à l'adoption des STI (cas spécifiques, points ouverts, dérogations) et celles notifiées dans le cadre de l'article 8 de la directive 2004/49/CE.

These rules shall include those notified under Article 16(3) of Directive 2008/./EC [Interoperability Directive], those notified following adoption of TSIs (specific cases, open issues, exceptions) and those notified under Article 8 of Directive 2004/49/EC.


2. L'autorité compétente vérifie que la quantité de produit visée dans la demande ne dépasse pas celle notifiée à l'OMC par un pays importateur qui est membre de l'OMC ou à la Commission par un pays importateur qui n'est pas membre de l'OMC, et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées ailleurs, la quantité totale de produit autorisée à être produite pour un pays importateur ne dépasse pas de façon significative la quantité notifiée par ledit pays à l'OMC, pour le cas des pays importateurs qui sont membres de l'OMC, ou à la Commission par les pays importateurs qui ne sont pas membres de l'OMC.

2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by an importing country which is a WTO member, or to the Commission by an importing country which is not a WTO member, and that, taking into account other compulsory licences granted elsewhere, the total amount of product authorised to be produced for any importing country does not significantly exceed the amount notified by that country to the WTO, in the case of importing countries which are WTO memb ...[+++]


Ces règles comportent celles qui ont été notifiées au titre de l'article 17, paragraphe 3, de la directive sur l'interopérabilité du système ferroviaire, y compris celles qui ont été notifiées à la suite de l'adoption des STI (cas spécifiques, points ouverts, dérogations) et celles qui ont été notifiées au titre de l'article 8 de la directive sur la sécurité ferroviaire.

These rules shall comprise those notified under Article 17(3) of the Railway Interoperability Directive, including those notified following adoption of TSIs (specific cases, open points, derogations) and those notified under Article 8 of the Railway Safety Directive.


2. L'autorité compétente vérifie que la quantité de produit visée dans la demande ne dépasse pas celle notifiée à l'OMC par un pays importateur qui est membre de l'OMC ou à la Commission par un pays importateur qui n'est pas membre de l'OMC, et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées ailleurs, la quantité totale de produit autorisée à être produite pour un pays importateur ne dépasse pas de façon significative la quantité notifiée par ledit pays à l'OMC, pour le cas des pays importateurs qui sont membres de l'OMC, ou à la Commission par les pays importateurs qui ne sont pas membres de l'OMC.

2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by an importing country which is a WTO member, or to the Commission by an importing country which is not a WTO member, and that, taking into account other compulsory licences granted elsewhere, the total amount of product authorised to be produced for any importing country does not significantly exceed the amount notified by that country to the WTO, in the case of importing countries which are WTO memb ...[+++]


2. L’autorité compétente vérifie que les quantités de produit citées dans la demande ne dépassent pas celles notifiée à l’OMC par le membre importateur et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées dans la Communauté, les quantités totales de produits autorisées à être produites pour un membre importateur ne dépassent pas de façon significative les quantités notifiées à l’OMC par ce membre.

2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by the importing WTO member(s), and that, taking into account other compulsory licences ordered in the Community, the total amount of product authorised to be produced for any importing WTO member does not significantly exceed the amount notified to the WTO by that member.




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pas celle notifiée ->

Date index: 2025-02-08
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