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Antérioriser par
Attendre l'arrivée
Compagnie issue d'une fusion
Corporation issue de la fusion
Corporation nouvelle
En attendant la décision sur l'appel
Jusqu'à l'issue de l'appel
Jusqu'à la décision sur l'appel
Les effets de l'alcool sur l'issue de la grossesse
Règle attendre et voir
Règle de temporisation
S'attendre à
Société issue de la fusion
Société nouvelle
Société nouvelle
Tant que l'appel est en instance
Ventricule droit à double issue
Ventricule gauche à double issue

Traduction de «pas attendre l’issue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


jusqu'à la décision sur l'appel [ tant que l'appel est en instance | jusqu'à l'issue de l'appel | en attendant la décision sur l'appel ]

pending the determination of the appeal [ pending disposition of an appeal ]


Les effets de l'alcool sur l'issue de la grossesse

Effects of Alcohol on the Outcome of Pregnancy


compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation




règle attendre et voir | règle de temporisation

wait and see rule


ventricule gauche à double issue

Double outlet left ventricle


ventricule droit à double issue avec communication interventriculaire sous-pulmonaire

Double outlet right ventricle with subpulmonary ventricular septal defect


ventricule droit à double issue

Dextratransposition of aorta


Ventricule droit à double issue

Double outlet right ventricle
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il continue d'attendre l'issue des procédures internes qui ont été engagées par le gouvernement américain en vue d'arrêter définitivement la modification des règles régissant le contrôle de compagnies aériennes américaines par des ressortissants étrangers, que l'UE considère comme un élément fondamental du projet d'accord qui a été négocié avec les États-Unis en novembre 2005.

It is still awaiting the outcome of the US administration's internal procedures which should lead to the finalisation of a "rule change" on foreign control of US airlines, seen by the EU as an essential element of the draft agreement negotiated with the US in November 2005.


La commission des pétitions a examiné, aux cours de ces dernières années, un grand nombre de pétitions relatives à la confiscation d'automobiles par les autorités grecques, et en dernier lieu lors de sa réunion du 23 novembre 2004, au cours de laquelle il a été décidé, sans attendre l'issue de l'affaire C-156/04 en cours devant la Cour européenne de justice, de prendre à nouveau contact avec les autorités grecques et, dans le même temps, de porter cette affaire en séance plénière.

The Committee on Petitions has in recent years examined a large number of petitions concerning the confiscation of automobiles by the Greek authorities, and at the latest at its meeting on 23.11.2004, where it was decided - although case C-156/04 is pending before the European Court of Justice - once again to contact the Greek authorities and at the same time to bring the case before the Plenary.


Enfin, la pratique administrative allemande violerait le droit communautaire en ce que les autorités compétentes en matière de droit des étrangers ont ordonné, dans différents cas, l’application immédiate des décisions d’expulsion de citoyens de l’Union sans avoir examiné l’urgence de l’expulsion, laquelle suppose qu’il n’est pas possible d’attendre l’issue de la voie de recours ordinaire.

Finally, German administrative practice breaches Community law in that, in a variety of cases, the authorities dealing with foreigners ordered immediate implementation of deportation orders against citizens of the Union without examining whether the deportation was urgent in the sense that it was not possible to await the conclusion of the normal appeals procedure.


La délégation espagnole a souligné le caractère complexe de l'étiquetage des denrées alimentaires et a préconisé d'une part d'évaluer la portée réelle de la demande des consommateurs dans ce domaine et d'autre part d'attendre l'issue des négociations en cours au sein du Codex alimentarius avant d'envisager une telle révision.

The Spanish delegation emphasised the complex nature of food labelling and suggested that an evaluation of the true extent of consumer demand in this area was needed and that the outcome of the negotiations in progress within the Codex Alimentarius should be awaited before undertaking any review.


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La Cour juge que, dans le cas contraire, l'effet utile du droit communautaire se trouverait mis à mal étant donné que la plupart des patients ne peut pas attendre l'issue d'une procédure avant de bénéficier des soins que requiert leur état de santé.

The Court decides that, were it otherwise, the practical effect of Community law would be jeopardised since the majority of patients cannot await the result of proceedings before receiving the treatment which their state of health requires.


6. Dans le cas visé au paragraphe 4, les États membres qui ont approuvé le rapport d'évaluation, le résumé des caractéristiques du produit, ainsi que l'étiquetage et la notice de l'État membre de référence peuvent, à la requête du demandeur, autoriser la mise sur le marché du médicament vétérinaire sans attendre l'issue de la procédure prévue à l'article 36.

6. In the case referred to in paragraph 4, the Member States that have approved the assessment report, summary of product characteristics, labelling and package leaflet of the reference Member State may, on request by the applicant, grant a marketing authorisation for the veterinary medicinal product without waiting for the outcome of the procedure laid down in Article 36.


6. Dans le cas visé au paragraphe 3, les États membres qui ont approuvé le rapport d'évaluation, le projet de résumé des caractéristiques du produit ainsi que l'étiquetage et la notice de l'État membre de référence peuvent, à la requête du demandeur, autoriser la mise sur le marché du médicament sans attendre l'issue de la procédure prévue à l'article 32.

6. In the circumstances referred to in paragraph 4, Member States that have approved the assessment report, the draft summary of product characteristics and the labelling and package leaflet of the reference Member State may, at the request of the applicant, authorise the medicinal product without waiting for the outcome of the procedure laid down in Article 32.


6. Dans le cas visé au paragraphe 3, les États membres qui ont approuvé le rapport d'évaluation, le projet de résumé des caractéristiques du produit et l'étiquetage et la notice de l'État membre de référence, peuvent, sur demande du demandeur, autoriser la mise sur le marché du médicament sans attendre l'issue de la procédure prévue à l'article 32.

6 . In the circumstances referred to in paragraph 3, Member States that have approved the assessment report, the draft summary of product characteristics and the labelling and package leaflet of the reference Member State may, at the request of the applicant, authorise the medicinal product without waiting for the outcome of the procedure laid down in Article 32.


5. Dans le cas visé au paragraphe 3, les États membres qui ont approuvé le rapport d'évaluation et le résumé des caractéristiques du produit de l'État membre de référence peuvent, sur demande du demandeur, autoriser la mise sur le marché du médicament vétérinaire sans attendre l'issue de la procédure prévue à l'article 36.

5. In the case referred to in paragraph 3, the Member States that have approved the assessment report, summary of product characteristics, labelling and package leaflet of the reference Member State may, on request by the applicant, grant a marketing authorisation for the veterinary medicinal product without waiting for the outcome of the procedure laid down in Article 36.


La Commission ne l'a pas fait, évoquant la nécessité d'attendre l'issue de certaines discussions dans le cadre du processus de réforme en cours.

The Commission failed to do this, saying that it needed to await certain discussions in the context of its present reform process.




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pas attendre l’issue ->

Date index: 2023-08-05
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