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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Cuir chevelu
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Imbu d'esprit de parti
Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
Partial
Partisan
Placer les clients selon la liste d’attente
Principe de la libre disposition de l'instance
Région temporale
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la ligne du parti
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Tendancieux
Toute partie

Traduction de «partis selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
atteinte bilatérale de membres de la même partie du corps lésions traumatiques, selon leur type, d'au moins deux parties du corps classées en S00-S99

bilateral involvement of limbs of the same body region injuries by type involving two or more body regions classifiable within S00-S99


Séquelles de lésions traumatiques, non précisées selon la partie du corps

Sequelae of injuries, not specified by body region


principe de la libre disposition de l'instance | principe selon lequel les parties disposent de l'instance

principle of party disposition


partisan [ partial | tendancieux | selon la ligne du parti | imbu d'esprit de parti ]

partisan


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
28. Le propriétaire légitime de toute substance désignée qui a été saisie, trouvée ou obtenue de toute autre manière par un agent de la paix ou un inspecteur aux termes de la présente loi ou de ses règlements, de même que la personne qui a droit à sa possession, peut, dans la mesure où tout ou partie de la substance n’est pas nécessaire dans le cadre d’une procédure — notamment d’une enquête préliminaire ou d’un procès — engagée sous le régime de la présente loi ou de toute autre loi fédérale, consentir à ce qu’il en soit disposé. La substance est dès lors confisquée, en tout ou en partie, selon ...[+++]

28. Where a controlled substance has been seized, found or otherwise acquired by a peace officer or inspector under this Act or the regulations and the substance or a portion of it is not required for the purposes of a preliminary inquiry, trial or other proceeding under this or any other Act of Parliament, the person who is the lawful owner or is lawfully entitled to its possession may consent to its disposal, and on such consent being given the substance or portion is thereupon forfeited to Her Majesty and may be disposed of or othe ...[+++]


Lors d’un vote de parti, les votes sont inscrits par parti, selon l’ordre correspondant à la représentation de chaque parti à la Chambre et selon l’attribution des sièges au sein du parti, à commencer par les dirigeants.

In conducting a party vote, Members’ votes are taken by party, in order relative to each party’s strength in the House and in rows according to the party seating arrangements, starting with the party leaders.


Cette déclaration me plaît parce qu'elle s'inspire en grande partie des politiques et des principes de mon parti, selon lesquels un député doit se prononcer comme le souhaitent ses électeurs et selon sa conscience.

I like that statement because it pretty much comes out of one of the policies and principles of this party, which is that we vote as our constituents wish and we vote our conscience.


Pour ce qui est des Rapports ministériels sur le rendement, ils seraient en partie produits selon la comptabilité d'exercice intégrale et en partie selon la comptabilité d'exercice partielle, puisqu'ils prendraient appui sur le Budget des dépenses.

In the departmental performance reports we'll have documents that will be part full accrual and part partial accrual, because of the estimates.


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17. demande à la Commission d'étudier la possibilité d'établir un système de correction pour les secteurs de dépenses exposés aux erreurs, selon lequel la valeur significative totale des erreurs commises au cours de l'année «n» sera déduite en tout ou partie, selon la gravité des irrégularités, des demandes annuelles de remboursement présentées par des organismes d'accréditation;

17. Calls on the Commission to investigate the possibilities of setting up a correctional system for error prone spending areas, in which the total material value of errors in year n will be partially or entirely deducted from the yearly reimbursement requests made by accrediting organizations depending on the severity of the irregularities;


14. demande à la Commission d'étudier la possibilité d'établir un système de correction pour les secteurs de dépenses exposés aux erreurs, selon lequel la valeur significative totale des erreurs commises au cours de l'année "n" sera déduite en tout ou partie, selon la gravité des irrégularités, des demandes annuelles de remboursement présentées par des organismes d'accréditation;

14. Calls on the Commission to investigate the possibilities of setting up a correctional system for error prone spending areas, in which the total material value of errors in year n will be partially or entirely deducted from the yearly reimbursement requests made by accrediting organizations depending on the severity of the irregularities;


Il ne s’agit pas d’organiser les partis selon une structure unique normalisée, mais de s’appuyer sur un modèle plus générique.

This is not about organising parties according to a single, standardised structure, but about following a more general model.


(7) Une autre amélioration importante introduite par le traité de Lisbonne en termes de transparence est la prescription selon laquelle les réunions des différentes formations du Conseil doivent être divisées en deux parties, selon qu'il s'agit d'exercer la fonction législative ou d'autres fonctions, avec le corollaire que lorsqu'il délibère ou vote sur des actes législatifs, le Conseil siège en public.

(7) Another major improvement made by the Treaty of Lisbon in terms of transparency is the requirement for meetings of the various configurations of the Council to be divided into two parts, depending on whether the Council is acting in a legislative capacity or in other ways, with the corollary that, when it deliberates or votes on legislative acts, the Council meets in public.


De plus, les subventions seraient accordées ou retirées par le Parlement européen (où les députés seraient juges et parties), selon des critères imprécis et extensibles, autorisant des exclusions purement politiques.

Furthermore, grants would be awarded or withdrawn by the European Parliament, where Members would be both judge and judged, according to vague and elastic criteria allowing exclusion on purely political grounds.


Cela aurait permis au Comité sénatorial permanent des finances nationales de se pencher sur chacune des parties selon les priorités du gouvernement, mais surtout selon le temps qu'exige la revue de chaque partie.

This would have allowed the Standing Senate Committee on National Finance to study each of its parts according to government priorities, but above all according to the time required to review each part.


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