Vertaling van "partis sauf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aisselle bras [toute partie, sauf poignet et main seuls] région scapulaire
arm [any part, except wrist and hand alone] axilla scapular region

jambe [toute partie, sauf cheville et pied seuls]
leg [any part, except ankle and foot alone]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

sauf accord contraire entre les parties [ à moins d'accord contraire des parties ]
unless the parties otherwise agree

sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]
errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]

Tout sauf les armes | Tous les produits sauf les armes | TSA [Abbr.]
Everything but Arms | EBA [Abbr.]

sauf dispositions contraires | sauf dispositions d'espèce
unless otherwise provided

Décret fixant le 1er juin 2001 la date d'entrée en vigueur des dispositions de la loi, sauf la partie 8
Order Fixing June 1, 2001 as the Date of the Coming into Force of the Provisions of the Act, other than Part 8

Décret de remise relatif à la production et à la mise au point du matériel de défense [ Décret concernant la remise et le remboursement des taxes imposées en vertu de la Loi sur la taxe d'accise, sauf la taxe prévue à la partie IX, à l'égard du programme canado-américain de production et de mise au point du matériel de défense ]
Defence Production and Development Sharing Remission Order [ Order Respecting the Remission and Refund of Taxes Imposed under the Excise Tax Act, other than the Tax under Part IX, in respect of the Canada-United States Defence Production and Development Sharing Program ]

furoncle du visage (sauf les yeux)
Boil of face (excluding eye)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Si la BCE donne à une partie la possibilité de présenter des observations sur les faits, motifs, et fondements juridiques pertinents pour dans sa décision de surveillance prudentielle de la BCE dans le cadre d’une réunion, l’absence de la partie, sauf si elle est dûment excusée, ne peut justifier le report de la réunion.
2. If the ECB gives a party the opportunity to comment on the facts, objections and legal grounds relevant to the ECB supervisory decision in a meeting, unless duly excused, the absence of the party is not a reason to postpone the meeting.

Sans préjudice des dispositions relatives à la suspension de l'aide établies dans les accords de partenariat et de coopération et les accords d'association conclus avec les pays et régions partenaires, lorsqu'un pays partenaire ne respecte pas les principes de démocratie, d'État de droit et de respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales, l'Union invite le pays concerné à tenir des consultations en vue de trouver une solution acceptable pour les deux parties, sauf en cas d'urgence particulière.
Without prejudice to the provisions on the suspension of aid in partnership and cooperation agreements and association agreements with partner countries and regions, where a partner country fails to observe the principles of democracy, the rule of law and respect for human rights and fundamental freedoms, the Union shall invite the country concerned to hold consultations in view of finding a solution acceptable to both parties, except in cases of special urgency.

Sans préjudice des dispositions relatives à la suspension de l'aide établies dans les accords de partenariat et de coopération et les accords d'association conclus avec les pays et régions partenaires, lorsqu’un pays partenaire ne respecte pas les principes de démocratie, d'État de droit et de respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales ou commet des manquements graves et réitérés à la réglementation de l'OMC ou à des accords commerciaux conclus avec l'Union, celle-ci invite le pays concerné à tenir des consultations en vue de trouver une solution acceptable pour les deux parties, sauf en cas d'urgence particulière.
Without prejudice to the provisions on the suspension of aid in partnership and cooperation agreements and association agreements with partner countries and regions, where a partner country fails to observe the principles of democracy, the rule of law and respect for human rights and fundamental freedoms, or commits serious and repeated breaches of WTO rules or EU trade agreements, the Union shall invite the country concerned to hold consultations in view of finding a solution acceptable to both parties, except in cases of special urgency.

Sans préjudice des dispositions relatives à la suspension de l'aide établies dans les accords de partenariat et de coopération et les accords d'association conclus avec les pays et régions partenaires, lorsqu'un pays partenaire ne respecte pas les principes de démocratie, d'État de droit et de respect des droits de l'homme, des droits sociaux et des libertés fondamentales et de la justice sociale, l'Union invite le pays concerné à tenir des consultations en vue de trouver une solution acceptable pour les deux parties, sauf en cas d'urgence particulière.
Without prejudice to the provisions on the suspension of aid in partnership and cooperation agreements and association agreements with partner countries and regions, where a partner country fails to observe the principles of democracy, the rule of law and respect for human and social rights and fundamental freedoms and social justice, the Union shall invite the country concerned to hold consultations in view of finding a solution acceptable to both parties, except in cases of special urgency.

5. Les parties chargées de la production des produits contractuels à la suite d'une spécialisation dans l’exploitation doivent être tenues de satisfaire aux demandes de livraison des produits contractuels émanant des autres parties, sauf lorsque l’accord de recherche et de développement prévoit également la distribution conjointe au sens de l’article 1er, paragraphe 1, point m) i) ou ii), ou lorsque les parties ont convenu que seule la partie qui fabrique les produits contractuels peut les distribuer.
5. Parties charged with the manufacture of the contract products by way of specialisation in the context of exploitation must be required to fulfil orders for supplies of the contract products from the other parties, except where the research and development agreement also provides for joint distribution within the meaning of point (m)(i) or (ii) of Article 1(1) or where the parties have agreed that only the party manufacturing the contract products may distribute them.

5. Toute nouvelle annexe, ainsi que tout amendement à une annexe, sont adoptés à la majorité des deux-tiers des parties présentes et votantes, et entrent en vigueur à l'égard de toutes les parties le quatre-vingt-dixième jour après leur adoption par la réunion des parties, sauf pour les parties qui auront fait une réserve conformément au paragraphe 6 du présent article.
5. Any additional annexes and any amendment to an annex shall be adopted by a two-thirds majority of the Parties present and voting and shall enter into force for all Parties on the 90th day after the date of its adoption by the Meeting of the Parties, except for Parties which have entered a reservation in accordance with paragraph 6 of this Article.

L'article X de l'accord prévoit que les amendements aux annexes entrent en vigueur à l'égard de toutes les parties le quatre-vingt-dixième jour après leur adoption par la réunion des parties, sauf pour les parties qui auront fait une réserve conformément au paragraphe 6 dudit article.
Article X of the Agreement provides for amendments to the Annexes to enter into force ninety days after the Meeting of the Parties at which they are adopted for all Parties, except for Parties that enter a reservation in accordance with paragraph 6 thereof.

En outre, les deux Parties se sont engagés à ne pas imposer des restrictions quantitatives sur les importations en provenance de l’autre Partie, sauf pour certains produits spécifiques pour lesquels des accords bilatéraux ont été conclus (notamment l’acier) qui permettaient à l’UE de maintenir des quotas sur les exportations russes.
Furthermore, each of the two parties is committed to not imposing quantitative restrictions on imports originating from the other, except in the case of certain specific products in relation to which bilateral agreements have been reached (in particular steel) which allow the EU to maintain quotas on Russian exports.

que toute substance chimique inscrite à l'annexe A pour laquelle une partie ne bénéficie plus de dérogation spécifique concernant la production et l'utilisation n'est pas exportée par cette partie, sauf en vue d'une élimination écologiquement rationnelle telle que prévue à l'alinéa d) du paragraphe 1 de l'article 6;
that a chemical listed in Annex A, for which production and use specific exemptions are no longer in effect for any Party, is not exported from it except for the purpose of environmentally sound disposal as set forth in paragraph 1(d) of Article 6;