Vertaling van "partir d’octobre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

apprentissage par explication [ apprentissage par l'action | apprentissage par recherche d'explication | apprentissage par recherche d'explications | apprentissage à partir d'explication | apprentissage à partir d'explications ]
explanation-based learning

apprentissage par exemples | apprentissage par les exemples | apprentissage à partir d'exemples | apprentissage de concepts à partir d'exemples
learning from examples | learning by examples

créer les additions multiples à partir d'Oracle Payables [ créer les ajouts multiples à partir d'Oracle Payables ]
create mass additions from Oracle Payables

perte d'ozone printanière [ perte d'ozone d'octobre | perte d'octobre ]
springtime ozone loss [ springtime loss | seasonal ozone loss | seasonal loss ]

produit à partir d'organismes génétiquement modifiés
produced from genetically modified organisms

fusillade au volant d'une voiture | tir effectué d'un véhicule | mitraillage à partir d'un véhicule
drive-by shooting

fusillade routière | fusillade au volant d'un véhicule | tir effectué d'un véhicule | mitraillage à partir d'un véhicule
drive-by shooting | drive by shooting

jus de fruits obtenu à partir d'un concentré
reconstituted fruit juice

antérograde | se rapportant à des faits survenus à partir d'un moment donné
anterograde | moving forward

Convention du 2 octobre 1996 entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d'Amérique en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu
Convention of 2 October 1996 between the Swiss Confederation and the United States of America for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le requérant fait valoir, en outre, que la fiche de poste qu’il joint en annexe à la requête, relative à l’emploi de l’expert national détaché qui l’a remplacé à partir d’octobre 2013, exige au moins huit ans d’expérience dans son domaine de spécialisation et que, dans la pratique, dans l’équipe à laquelle il appartient, aucun de ses collègues n’a été recruté au grade AD 5.
The applicant also argues that the job description for the post of the seconded national expert who replaced him from October 2013, which he attaches as an annex to the application initiating the proceedings, calls for at least eight years’ experience in his field of expertise and that, in practice, none of his colleagues in the team to which he belongs was recruited at grade AD 5.

Taxe pour la demande d'enregistrement d'une licence ou d'un autre droit sur une marque de l'Union européenne enregistrée (avant le 1er octobre 2017, règle 33, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2868/95 et, à partir de cette date, article 22 bis, paragraphe 2) ou sur une demande de marque de l'Union européenne (avant le 1er octobre 2017, règle 33, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2868/95 et à partir de cette date, article 22 bis, paragraphe 2):
Fee for the application for the registration of a licence or another right in respect of a registered EU trade mark (before 1 October 2017, Rule 33(2) of Regulation (EC) No 2868/95; and from that date, Article 22a(2)) or an application for an EU trade mark (before 1 October 2017, Rule 33(2) of Regulation (EC) No 2868/95; and from that date, Article 22a(2)):

Il importe toutefois, étant donné que l'exercice financier agricole couvre les dépenses encourues et les recettes perçues et inscrites dans la comptabilité budgétaire des Fonds par les organismes payeurs pour l'exercice financier "N" commençant le 16 octobre de l'année "N-1" et se terminant le 15 octobre de l'année "N", que les dispositions ayant trait à l'agrément et au retrait d'agrément des organismes payeurs et des organismes de coordination et ayant trait aux compétences pertinentes de la Commission, ayant trait à la gestion financière des Fonds telles que le plafond budgétaire, la réserve de crise dans le secteur agricole, la discipline financière et l'affectation des recettes, s'appliquent à partir d'une date antérieure correspondant au début de l'exercice 2014, c'est-à-dire le 16 octobre 2013.
However, since the agricultural financial year covers expenditure paid and revenue received and entered in the accounts of the Funds budget by the paying agencies in respect of financial year "N" beginning on 16 October of year "N-1" and ending on 15 October of year "N", the provisions relating to the accreditation and withdrawal of accreditation of paying agencies and coordinating bodies and the Commission's relevant powers, to the financial management of the Funds such as the budget ceiling, the reserve for crises in the agricultural sector, the financial discipline, and to the assignment of revenue should apply as from an earlier date corresponding to the beginning of the financial year 2014 (i.e. 16 October 2013).

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32012R0957 - EN // RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N - 957/2012 DE LA COMMISSION // du 17 octobre 2012 - 605/2010 en vue de supprimer la mention des Antilles néerlandaises de la liste des pays tiers à partir desquels l’introduction dans l’Union européenne de lots de lait cru et de produits laitiers est autorisée // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32012R0957 - EN // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) No 957/2012 // of 17 October 2012 // (Text with EEA relevance)

10. se félicite de l'organisation d'une formation obligatoire consacrée aux questions d'éthique et d'intégrité à partir d'octobre 2012 pour tous les membres du conseil d'administration; demande à ce dernier de veiller effectivement à l'application de son code de conduite et d'adopter des mesures visant à empêcher et à sanctionner les cas de pantouflage afin d'éviter à l'avenir des situations similaires à celle de son ancien président;
10. Welcomes the organisation of a mandatory session on ethics and integrity for all members of the Management Board in October 2012; calls on the Management Board to enforce effectively its Code of Conduct and adopt provisions preventing and sanctioning revolving door cases in order to avoid situations similar to that of its former Chairperson in the future;

– dans un autre document diffusé par l'agence en mai 2012, il est indiqué que la directrice exécutive a rejoint le conseil d'administration international d'Earthwatch en juin 2010 mais n'a joué un rôle actif qu'à partir d'octobre 2010,
- in another document distributed by the Agency in May 2012, it is reported that the Executive Director joined Earthwatch's International Board in June 2010 but took up an active role only in October 2010,

En détention à partir d'octobre 2004; b) condamné à 5 ans de prison, en Italie, en janvier 2003.
As of October 2004 he is in detention, (b) In January 2003 sentenced in Italy to 5 years imprisonment.

Le règlement Euro VI doit, à partir de 2013, remplacer les valeurs limites d'émissions Euro IV valables depuis novembre 2006 et les valeurs limites correspondantes Euro V valables à partir d'octobre 2008.
The Euro VI regulation is intended to replace the Euro IV emission limits which have applied since November 2006 and to replace in 2013 the Euro V emission limits which are to apply from October 2008.

À partir d'octobre 2004, les négociations se sont déroulées parallèlement aux négociations sur l'accord CE-Russie visant à faciliter la délivrance de visas.
From October 2004, the negotiations proceeded in parallel with the negotiations on the EU-Russia visa facilitation agreement.

(a) mise en fonctionnement des systèmes OBD et introduction des valeurs limites OBD: au cours du premier stade, à partir d'octobre 2005, le système doit pouvoir déceler les dommages causés au système de contrôle du moteur, conduisant au dépassement des valeurs limites d'échappement.
(a) Two‑stage approach for OBD systems and introduction of OBD thresholds: during the first stage, starting in October 2005, OBD systems must be able to recognise damage to the engine checking system that could lead to emission thresholds being exceeded.