Traduction de «parties recherchent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

politique de la recherche de l'UE [ politique communautaire de la recherche | politique de la recherche de l'Union européenne | programme commun de recherche ]
EU research policy [ common research programme | Community research policy | European Union research policy | European research area(ECLAS) ]

organisme de recherche [ centre de recherche | entreprise de recherche | institut de recherche | institut scientifique | laboratoire de recherche ]
research body [ research institute | research laboratory | research undertaking | Research centres(ECLAS) | training and research institutions(UNBIS) ]

Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre Etats parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
Protocol Instituting a Conciliation and Good Offices Commission to be responsible for seeking a settlement of any disputes which may arise between States Parties to the Convention against Discrimination in Education

Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre les Etats parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
Protocol Instituting a Conciliation and Good Offices Commission to be Responsible for Seeking the Settlement of Any Disputes which May Arise between States Parties to the Convention against Discrimination in Education

programme de recherche sur l'eutrophisation de la partie méridionale de la mer du Nord | programme Phaeocystis
Phaeocystis project | research project on the eutrophication of the southern North Sea

Groupe de recherche du Nouveau Parti Démocratique [ Groupe de recherche du NPD ]
New Democratic Party Research Group [ NDP Research Group ]

recherche et sauvetage [ mission de recherche et de sauvetage | opération de recherche et de sauvetage | opération de recherche-et-sauvetage | recherche et sauvetage au combat | recherche et sauvetage au sol | recherche et sauvetage en mer | recherche et sauvetage en milieu urbain | RESCO | RSM | RSMU | secours aérien en mer | secours en montagne ]
search and rescue [ air-sea rescue | combat search and rescue | CSAR | ground search and rescue | maritime search and rescue | mountain rescue | MSAR | SAR operation | search and rescue mission | search and rescue operation | search-and-rescue operation | urban search and rescue | USAR | Lifesaving(ECLAS) ]

tirer parti de données, d’informations et de contenus numériques par la navigation, les recherches et le filtrage
browse, search and filter data, information and digital content

Loi sur les budgets de recherche et de secrétariat des partis politiques municipaux à Montréal, Québec et Laval
An Act respecting the budgets for research and office expenses of the municipal political parties in Montréal, Québec and Laval

Équipe de recherche des partis
Caucus Research Bureau

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); g) qui sont les spécialistes du droit qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); h) qui sont les spécialistes du droit qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); i) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche ou de la statistique qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); j) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche ou de la statistique qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); k) qui sont ceux qui ont rédigé les questions de consultation en ligne; l) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration des questions de consultation en ligne; m) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné les questions de consultation en ligne; n) qui sont les spécialistes du droit qui ont participé à l’élaboration des questions de consultation en ligne; o) qui sont les spécialistes du droit qui ont examiné les questions de consultation en ligne; p) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche o ...
(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion paper in (d); (h) which individuals with legal expertise reviewed the discussion paper in (d); (i) what experts in survey methodology, research methods, or statistics participated in the development of the discussion paper in (d); (j) what experts in survey methodology, research methods, or statistics reviewed the discussion paper in (d); (k) which individuals developed the online consultation questions; (l) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the online consultation questions; (m) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the online consultation questions; (n) which individuals with legal expertise participated in the development of the online consultation questions; (o) which individuals with legal expertise reviewed the online consultation questions; (p) what experts in survey methodology, research methods, or statistics participated in the development of the online consultation questions; (q) what experts in survey methodology, research methods, or statistics reviewed the online consultation questions; (r) how many responses did the government receive through the online form; (s) how many responses were sent directly to ...

(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes législatifs bijuridiques, (iii) pour veiller à ce que la rédaction des deux versions de chaque projet de loi ou de règlement touchant le droit privé des provinces ou des territoires tienne compte de la terminologie, des concepts, des notions et des institutions des deux systèmes de droit privé du Canada; c) depuis l’adoption de la « Politique d’application du Code civil du Québec à l’administration publique fédérale », quelles mesures ont été mises en place pour s’assurer que (i) les changements apportés au Code civil du Québec sont connus et suivis par le gouvernement, (ii) les lois fédérales sont évaluées à la lumière des modifications au Code civil du Québec, (iii) des lois fédérales sont déposées pour tenir compte, lorsque c’est nécessaire, des changements dans le Code civil du Québec; d) pour ce qui est du « Répertoire de jurisprudence sur le bijuridisme et l’harmonisation » que l’on trouve sur Internet et dont la plus récente mise à jour remonte au 12 juin 2012, (i) à quelle fréquence cette page est-elle actualisée, (ii) étant donné que certains des cas auxquels il y est fait référence datent de 2013, quand cette page a-t-elle été mise à jour pour la dernière fois, (iii) qui est responsable de la mise à jour de cette page, (iv) quels cas sont actuellement examinés dans le but d’être éventuellement ajoutés au répertoire de cett ...
(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to take care to reflect the terminology, concepts, notions and institutions of both of Canada’s private law systems; (c) since the adoption of the “Policy for Applying the Civil Code of Quebec to Federal Government Activities”, what measures are in place to ensure (i) changes to Quebec’s Civil Code are known and monitored by the government, (ii) assessment of federal legislation relative to changes to Quebec’s Civil Code, (iii) federal legislation is introduced to reflect, where necessary, changes to the Civil Code of Quebec; (d) with respect to the “Index of Bijuralism and Harmonization Caselaw” found online and indicating its most recent update was June 12, 2012, (i) how often is this page updated, (ii) given that some cases thereupon are from 2013, when was this page last updated, (iii) whose responsibility is it to update this page, (iv) what cases are currently being monitored for potential addition to this page; (e) with respect to cases involving bijuralism and harmonization, (i) in what ways are these made known to the Department, (ii) whose responsibility it is to monitor these cases, (iii), what role does the Federal government play in these cases if a party, (iv) what role does the government play if not a party, (v) who m ...

Afin de garantir que les actions indirectes du programme Euratom renforcent mutuellement les efforts de recherche des États membres et du secteur privé, les priorités des programmes de travail doivent être établies sur la base des contributions appropriées des autorités publiques nationales et des parties prenantes de la recherche nucléaire regroupées en organes ou cadres, tels que les plateformes technologiques et les forums techniques pour les systèmes nucléaires et la sécurité, la gestion des déchets ultimes et la radioprotection/risques à faibles doses, la recherche dans le domaine de la fusion, ou toute organisation compétente ou forum des parties prenantes du nucléaire.
In order to ensure that the indirect actions of the Euratom Programme mutually reinforce research efforts of the Member States and the private sector, the priorities of the work programmes are to be established on the basis of appropriate inputs from national public authorities and nuclear research stakeholders grouped in bodies or frameworks such as technology platforms and technical forums for nuclear systems and safety, management of ultimate waste and radiation protection/low-dose risk, fusion research, or any relevant organisation or forum of nuclear stakeholders.

La sélection des sujets à mettre en œuvre dans le cadre des initiatives phares reposera sur l'excellence scientifique et technologique et tiendra compte de l'objectif unificateur, de l'impact potentiel, de l'intégration des parties prenantes et des ressources dans une feuille de route pour la recherche assurant la cohésion et, le cas échéant, du soutien des parties prenantes et des programmes de recherches nationaux et/ou régionaux.
The selection of topics to be implemented as Flagships will be based on scientific and technologial excellence and will take into account the unifying goal, the potential impact, the integration of stakeholders and resources under a cohesive research roadmap and, where appropriate, the support from stakeholders and national/regional research programmes.

Action n° 6: favoriser, dans le cadre d’une démarche par étapes, des travaux de recherche-développement conjoints inédits pour mettre à la disposition des patients de nouveaux antibiotiques par les moyens suivants:en collaboration avec la Fédération européenne des associations de l’industrie pharmaceutique [12], lancer à brève échéance, dans le cadre de l’entreprise commune pour l’initiative en matière de médicaments innovants, un programme de recherches sur de nouveaux antibiotiques visant à améliorer l’efficacité de la recherche et du développement de nouveaux antibiotiques grâce à un partage de connaissances transparent et inédit; établir un accord-cadre global avec l’industrie, définir des objectifs, des engagements, des priorités, des principes et des modes d’action pour une collaboration à plus long terme entre les secteurs public et privé; mobiliser les ressources adéquates, en particulier au titre de l’entreprise commune pour l’initiative en matière de médicaments innovants (et son successeur éventuel), du septième programme-cadre et, à plus long terme, du prochain programme de recherche et d’innovation pour la période 2014-2010 (Horizon 2020), afin de soutenir les travaux de recherche et de développement, en fonction des critères et des modalités adaptées aux besoins spécifiques et aux enjeux que constitue la mise au point d’antibiotiques; tirer parti de la souplesse de la législation pharmaceutique actuelle afin d’autoriser rapidement de nouveaux antibiotiques et de travailler en collaboration avec les parties prenantes et les autorités des États membres pour l’instauration de conditions de marché et de fixation des prix appropriées pour les nouveaux antibiotiques; garantir et respecter des procédures accélérées d’autorisation de mise sur le marché de nouveaux antimicrobiens.
Action n° 6: To promote, in a staged approach, unprecedented collaborative research and development efforts to bring new antibiotics to patients by: Launching rapidly with EFPIA[12], within the IMI-Joint Undertaking, a programme for research on new antibiotics aimed at improving the efficiency of research and development of new antibiotics through unprecedented open sharing of knowledge. Establishing an overarching framework agreement with the industry, defining objectives, commitments, priorities, principles and modes of action for public-private collaboration in a longer term perspective. Mobilising adequate resources, within IMI in particular (and its possible successor), FP7 and in the longer term the forthcoming research and innovation programme 2014-2020 (Horizon 2020), in order to support research and development work, based on criteria and modalities adapted to the specific needs and challenges of antibiotic development. Use the flexibility in the current pharmaceutical legislation to give rapid authorisation to new antibiotics and work with stakeholders and the Member States' authorities towards the establishment of adequate market and pricing conditions for new antibiotics. Ensure conditions for and implement fast track procedures for the marketing authorisation of new antimicrobials.

la part de marché cumulée de la partie qui finance et de l’ensemble des parties avec lesquelles la partie qui finance a conclu des accords de recherche et de développement, concernant les mêmes produits ou technologies contractuels ne dépasse pas 25 % du marché du produit et de la technologie en cause, dans le cadre d’accords portant sur des activités rémunérées de recherche et de développement.
in the case of paid-for RD agreements, the combined market share of the financing party and all the parties with which the financing parties has entered into RD agreements, relating to the same contract products or contract technologies, does not exceed 25 % on the relevant product and technology markets.

[Texte] Question n 160 Mme Diane Finley: À l’égard du financement des 19 centres de recherche agricole que le gouvernement possède au Canada: a) pour chaque exercice de la période allant de 1995 à 2005, (i) combien d’argent le gouvernement a-t-il transféré en tout à chacun des centres, (ii) combien d’employés chacun des centres comptait-il en tout et quelle était la composition de ce personnel (c.-à-d. combien de scientifiques, de chercheurs, d’employés de soutien et d’autres employés), (iii) quels étaient exactement les projets de recherche financés dans chacun des centres, (iv) quelle partie des crédits affectés à la recherche chacun des projets de recherche a-t-il monopolisée, (v) quelle partie des fonds affectés à la recherche chacun des centres a t-il consacrée à la recherche sur les ressources, à la recherche phytotechnique, à la recherche zootechnique, à la recherche alimentaire et à la recherche sur les produits à valeur ajoutée; b) pour chaque exercice de la période allant de 1995 à 2005, quel pourcentage des fonds affectés à la recherche chacun des centres a-t-il consacré à d’autres types de recherche agricole ou agroalimentaire?
[Text] Question No. 160 Ms. Diane Finley: With regard to the funding of the 19 federal agricultural research stations in Canada: (a) for each fiscal year, between 1995 and 2005: (i) what was the total amount of research funding transferred by the government to each of the 19 agriculture research stations, (ii) what was the total level of staffing and the composition of the staffing (i.e. the numbers of scientists, researchers, support staff and other staff) at each of the 19 agricultural research stations, (iii) what specific research projects were funded at the 19 agricultural research stations in Canada, (iv) how much of the research funds were dedicated to each of the research projects, (v) what percentage of the research funding to each of the 19 agricultural research stations was dedicated to resource research, plant research, animal research, and food and value-added research; and (b) for each fiscal year, between 1995 and 2005, what percentage of the research funding to each of the 19 agricultural research stations was dedicated to other categories of agricultural and/or agri-food research?

d'organiser des ateliers communs sur des domaines de recherche d'intérêt mutuel parmi les priorités de recherche thématiques de l'UE; de promouvoir la participation de chercheurs indiens au programme-cadre de recherche et de développement technologique (RDT); d'étudier avec l'Inde d'autres possibilités de collaboration scientifique et technique, comme la recherche commune dans le secteur des technologies d'avant-garde ou des technologies de pointe; de chercher à accroître la mobilité et les échanges de chercheurs entre l'Inde et l'Europe et l'accès des chercheurs de chacune des parties à l'autre partie; d'avoir, comme convenu par le comité directeur CE-Inde de coopération ST lors de sa deuxième réunion tenue le 29 avril 2005 à New Dehli, un recours plus fréquent et volontariste à l'accord en matière de science et technologie entre l'Inde et la CE pour cofinancer des activités et des projets de recherche s'inscrivant dans le cadre d'une collaboration, dans des domaines tels que les suivants: sciences et technologies de l'information, génomique et biotechnologie pour la santé, nanotechnologie et matériaux fonctionnels, recherche et développement dans le domaine des transports routiers, physique des hautes énergies (science et technologie des accélérateurs).
Organise joint workshops on research fields of mutual interest among EU’s thematic research priorities; Promote participation by Indian researchers in the Research and Technological Development (RTD) Framework Programme; Explore with India other scientific and technical collaboration possibilities, such as joint research in the areas of frontier technology/cutting edge technology; Seek to increase mobility, exchanges and access of researchers between India and Europe. As agreed at the 2nd India-EC Science and Technology Steering Committee meeting held at New Delhi on 29th April 2005, make further pro-active use of the India-EC ST Agreement to co-sponsor collaborative activities and research projects in areas, such as: Information Science and Technology; Genomics and Biotechnology for Health; Nanotechnology and Functional Materials; Road Transport Research and Development; High Energy Physics (Accelerator Science and Technology).

(9) Pour tirer le meilleur parti des possibilités offertes par le présent programme, il convient d'encourager la participation active de toutes les parties concernées, dont les États membres, les pays candidats associés et les autres pays associés, à un effort commun visant à renforcer la coordination des recherches menées en Europe, notamment par l'ouverture et la mise en réseau des programmes nationaux et la libre circulation des informations ayant trait aux activités de recherche à tous les niveaux.
(9) To achieve the full potential of this programme, the active engagement of all relevant parties, in particular the Member States, associated candidate countries and other associated states, should be encouraged in a common endeavour to step up the coordination of research activities carried out in Europe, including through the opening up and networking of national programmes and the free circulation of information pertaining to research activities at all levels.

Les travaux confiés à des entreprises relèvent pour partie de la recherche fondamentale (l'intensité de l'aide est dans ce cas de 50 % avant impôt) et pour partie de la recherche appliquée (intensité de 24,5 % avant impôt).
The research conducted by companies is partly basic research (funded at an intensity of 5O % gross) and partly applied research (funded at an intensity of 24.5 % gross).