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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
Mauvais voyages
PBD
PBD Suisse
PEV
PEV CH
PEV Suisse
PPE
Paranoïa
Parti Bourgeois-Démocratique Suisse
Parti bourgeois-démocratique
Parti populaire évangélique
Parti évangélique
Parti évangélique suisse
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Toute partie

Vertaling van "parties prévoit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


le contrat prévoit/ en foi de quoi

witnesseth (the agreement -)


La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Parti évangélique suisse | Parti évangélique | PEV CH | PEV Suisse | Parti populaire évangélique [ PEV | PPE ]

Swiss Evangelical People’s Party | Evangelical People's Party | Evangelical People's Party of Switzerland [ EVP | EPP ]


Parti Bourgeois-Démocratique Suisse | Parti bourgeois-démocratique | PBD Suisse [ PBD ]

Swiss Conservative Democratic Party | Conservative Democratic Party [ BDP ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cet accord réglemente précisément les formes et le niveau d'aide de l'État pour les deux parties, prévoit des règles de transparence et engage les parties à éviter les litiges commerciaux.

This agreement regulates precisely the forms and level of government support for both sides, provides for transparency and commits the parties to avoiding trade disputes.


La convention des Nations unies du décembre sur le droit de la mer, à laquelle l'Union est partie, prévoit des obligations de conservation, y compris le maintien ou la reconstitution des populations des espèces exploitées à des niveaux qui permettent de garantir le rendement maximal durable (RMD).

(1)The United Nations Convention of 10 December 1982 on the Law of the Sea, to which the Union is a contracting party, provides for conservation obligations, including the maintaining or restoring populations of harvested species at levels which can produce the maximum sustainable yield (MSY).


3. Si une partie prévoit une aide financière pour les participants de l’autre partie en relation avec des activités de coopération indirectes, toutes les subventions, contributions financières ou autres versées à ce titre par une partie aux participants de l’autre partie sont exemptées des taxes et des droits de douane conformément à la législation et à la réglementation applicables sur le territoire de chaque partie au moment où ces subventions, contributions financières ou autres sont versées.

3. When one Party provides financial support to participants of the other Party in connection with indirect cooperative activities, any grants and financial or other contributions from the funding Party to participants of the other Party in support of those activities shall be granted tax exemption in accordance with the relevant laws and regulations in force in the territories of each Party at the time such grants and financial or other contributions are made.


Cet accord réglemente précisément les formes et le niveau d'aide de l'État pour les deux parties, prévoit des règles de transparence et engage les parties à éviter les litiges commerciaux.

This agreement regulates precisely the forms and level of government support for both sides, provides for transparency and commits the parties to avoiding trade disputes.


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(5) La convention relative à l'aviation civile internationale signée à Chicago le 7 décembre 1944 (ci-après dénommée "convention de Chicago"), à laquelle tous les États membres sont parties, prévoit déjà des normes minimales visant à assurer la sécurité de l'aviation civile ainsi que la protection de l'environnement y afférente.

(5) The Convention on International Civil Aviation, signed in Chicago on 7 December 1944 ("Chicago Convention"), to which all Member States are parties, already provides for minimum standards to ensure the safety of civil aviation and environmental protection relating thereto.


La convention relative à l'aviation civile internationale de Chicago (1944) à laquelle tous les États membres sont parties, prévoit déjà des normes minimales visant à assurer la sécurité de l'aviation civile ainsi que la protection de l'environnement.

The Chicago Convention on International Civil Aviation (1944), to which all Member States are parties, already provides for minimum standards to ensure the safety of civil aviation and environmental protection.


(5) La convention relative à l'aviation civile internationale signée à Chicago le 7 décembre 1944 (ci-après dénommée "convention de Chicago"), à laquelle tous les États membres sont parties, prévoit déjà des normes minimales visant à assurer la sécurité de l'aviation civile ainsi que la protection de l'environnement y afférente.

(5) The Convention on International Civil Aviation, signed in Chicago on 7 December 1944 ("Chicago Convention"), to which all Member States are parties, already provides for minimum standards to ensure the safety of civil aviation and environmental protection relating thereto.


La convention relative à l'aviation civile internationale de Chicago (1944) à laquelle tous les États membres sont parties, prévoit déjà des normes minimales visant à assurer la sécurité de l'aviation civile ainsi que la protection de l'environnement.

The Chicago Convention on International Civil Aviation (1944), to which all Member States are parties, already provides for minimum standards to ensure the safety of civil aviation and environmental protection.


Le plan d'action de Buenos Aires, adopté lors de la quatrième session de la conférence des parties, prévoit un programme de travail pour la poursuite de la mise en œuvre de la convention par:

The Buenos Aires Action Plan adopted during the fourth session of the Conference of the Parties provides for a work programme to continue with the implementation of the convention by:


Le plan d'action de Buenos Aires, adopté lors de la quatrième session de la conférence des parties, prévoit un programme de travail pour la poursuite de la mise en œuvre de la convention par:

The Buenos Aires Action Plan adopted during the fourth session of the Conference of the Parties provides for a work programme to continue with the implementation of the convention by:




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parties prévoit ->

Date index: 2021-03-13
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