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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Formation politique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parti de l'Union nationale pour l'indépendance
Parti national unifié de l'indépendance
Parti uni de l'indépendance nationale
Parti uni pour l'indépendance nationale
Parti unifié de l'indépendance nationale
Partis politiques
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Toute partie
UNIP

Traduction de «parties de déterminer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Textiles - Fibres et fils - Détermination de la masse commerciale d'un lot - Partie 1 : Détermination de la masse et modes de calcul

Textiles - Fibres and Yarns - Determination of Commercial Mass of Consignments - Part 1: Mass Determination and Calculations


Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 4 : Détermination de la torsion d'un fil prélevé dans un tissu

Textiles - Woven Fabrics - Construction - Methods of Analysis - Part 4: Determination of Twist in Yarns Removed from Fabric


Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 2 : Détermination du nombre de fils par unité de longueur

Textiles - Woven Fabrics - Construction - Methods of Analysis - Part 2: Determination of Number of Threads per Unit Length


déterminer les points sur lesquels les parties doivent compléter leur argumentation

determine the points on which the parties must present further argument


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


partis politiques [ formation politique ]

political parties [ political party ]


Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés

Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


Parti de l'Union nationale pour l'indépendance | Parti national unifié de l'indépendance | Parti uni de l'indépendance nationale | Parti uni pour l'indépendance nationale | Parti unifié de l'indépendance nationale | UNIP [Abbr.]

United National Independence Party | UNIP [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. S’il est d’usage, dans une partie, de déterminer les bénéfices imputables à un établissement stable sur la base d’une répartition des bénéfices totaux de l’entreprise entre ses diverses parties, aucune disposition du paragraphe 2 n’empêche cette partie de déterminer les bénéfices imposables selon la répartition en usage; la méthode de répartition adoptée doit cependant être telle que le résultat obtenu soit conforme aux principes contenus dans le présent article.

4. Insofar as it has been customary in a Party to determine the profits to be attributed to a permanent establishment on the basis of an apportionment of the total profits of the enterprise to its various parts, nothing in paragraph 2 shall preclude that Party from determining the profits to be taxed by such apportionment as may be customary; the method of apportionment adopted shall, however, be such that the result shall be in accordance with the principles contained in this Article.


(3.3) Sur réception de la demande visée au paragraphe (3.2), le ministre, avec diligence, détermine les montants réputés par le paragraphe 122.61(1) être des paiements en trop, qui se produisent au cours des mois indiqués dans la demande, au titre des sommes dont le contribuable est redevable en vertu de la présente partie, ou détermine qu’aucun semblable montant n’existe. Il avise alors le contribuable, par écrit, de sa détermination.

(3.3) On receipt of the request referred to in subsection 152(3.2), the Minister shall, with all due dispatch, determine the amounts deemed by subsection 122.61(1) to be overpayments on account of the taxpayer’s liability under this Part that arose during the months in respect of which the request was made or determine that there is no such amount, and shall send a notice of the determination to the taxpayer.


1. Si une personne qui doit avoir accompli les périodes admissibles prescrites aux termes de la législation d’une Partie contractante pour avoir droit à une prestation, ou pour conserver ou récupérer ledit droit n’a pas accompli un nombre suffisant de périodes admissibles aux termes de ladite législation pour satisfaire aux conditions requises, l’organisme compétent de ladite Partie contractante détermine le droit de ladite personne à ladite prestation par la totalisation desdites périodes admissibles et des périodes admissibles aux t ...[+++]

1. When the legislation of a Contracting Party makes the acquisition, retention or recovery of the right to a benefit subject to the completion of prescribed creditable periods and a person has not completed sufficient creditable periods under that legislation to fulfill those conditions, the competent organization of that Contracting Party shall determine the eligibility of that person for that benefit by totalizing those creditable periods and creditable periods under the legislation of the other Contracting Party, as specified in this Part, provided that those periods do not overlap.


Donc, notre dilemme lorsque nous tentons de déterminer qui est responsable de quoi consiste en partie à déterminer de façon définitive quelles sont les compétences des institutions nationales.

So part of the dilemma we have in trying to determine who is accountable for what is determining with some finality the jurisdictional questions that give the whole underpinnings of national institutions some jurisdiction.


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9. se félicite des dispositions visant à prévenir le détournement d'armes; constate toutefois la grande latitude laissée aux États parties pour déterminer le degré de risque de tels détournements; juge regrettable que les munitions et les pièces et composants ne fassent pas expressément l'objet des dispositions concernées, et demande instamment aux États parties d'y remédier dans leur législation nationale, et en particulier aux États membres de l'Union, conformément à la position commune du Conseil de 2008;

9. Welcomes the provisions aimed at preventing the diversion of arms; notes, however, that extensive leeway is left to States Parties in determining the level of risk of arms diversion; regrets the fact that munitions and parts and components are not explicitly covered by the provisions concerned, and calls on the States Parties to remedy this in their national laws, and particularly those that are EU Member States, in accordance with the Council Common Position of 2008;


Il est de l'intérêt des deux parties de déterminer les zones et les transporteurs à risque, et ce point constitue une part importante de leurs activités communes.

To identify unsafe areas and carriers is a common fundamental interest and an important part of shared activities.


57. souligne que, pour garantir la sécurité des produits circulant dans le marché intérieur, il est nécessaire de conjuguer les efforts avec les autorités des pays tiers; soutient dès lors l'initiative de la Commission visant à renforcer la coopération internationale et à chercher à établir des accords formels avec les autorités compétentes des pays tiers, notamment de la Chine, des États-Unis et du Japon; fait observer qu'un dialogue permanent et un partage des informations sur la sécurité des produits sont dans l'intérêt de toutes les parties et déterminants pour accroître la confiance des consommateurs; invite la Commission à faire ...[+++]

57. Stresses that ensuring the safety of products circulating within the internal market necessitates combining efforts with third-country authorities; supports, therefore, the Commission's initiative to step up international cooperation and pursue formal agreements with enforcement authorities in third countries, in particular China, the USA and Japan; notes that continued dialogue and information-sharing on product safety is in the interest of all parties and central to building consumer confidence; calls on the Commission to report back to Parliament on its dialogue with third countries at regular intervals;


57. souligne que, pour garantir la sécurité des produits circulant dans le marché intérieur, il est nécessaire de conjuguer les efforts avec les autorités des pays tiers; soutient dès lors l'initiative de la Commission visant à renforcer la coopération internationale et à chercher à établir des accords formels avec les autorités compétentes des pays tiers, notamment de la Chine, des États-Unis et du Japon; fait observer qu'un dialogue permanent et un partage des informations sur la sécurité des produits sont dans l'intérêt de toutes les parties et déterminants pour accroître la confiance des consommateurs; invite la Commission à faire ...[+++]

57. Stresses that ensuring the safety of products circulating within the internal market necessitates combining efforts with third-country authorities; supports, therefore, the Commission’s initiative to step up international cooperation and pursue formal agreements with enforcement authorities in third countries, in particular China, the USA and Japan; notes that continued dialogue and information-sharing on product safety is in the interest of all parties and central to building consumer confidence; calls on the Commission to report back to Parliament on its dialogue with third countries at regular intervals;


Lorsqu'on fera notre rapport, on déterminera ce qui fait partie de notre champ d'étude et ce qui n'en fait pas partie, mais il n'appartient pas à un membre d'un autre parti de déterminer si la question que pose ma collègue s'inscrit dans la portée de l'étude.

When we write our report, we will determine what is part of our area of study and what is not, but it is not up to a member of another party to determine whether the question my colleague asked is within the scope of the study.


K. considérant que l'Union européenne propose, dans le cadre des négociations relatives aux accords de partenariat économique et autres accords de libre-échange bilatéraux ou régionaux, d'imposer de nouvelles obligations OMC+ en matière de droits de propriété intellectuelle aux pays ACP (Afrique, Caraïbes et océan Pacifique), à d'autres pays en voie de développement pauvres et aux pays les moins avancés (PMA), y compris l'adhésion aux obligations du traité de coopération en matière de brevets et du traité sur le droit des brevets, ou l'acceptation de celles-ci, ainsi que l'intégration des conditions de la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle ; ...[+++]

K. whereas through the Economic Partnership Agreement (EPA) negotiations and other bilateral or regional Free Trade Agreements (FTAs), the EU proposes to impose new intellectual property "WTO+" obligations on the countries of Africa, the Caribbean and the Pacific (ACP) and other poor developing countries and the least developed countries (LDCs), including adherence to or acceptance of the obligations of the Patent Cooperation Treaty (PCT) and the Patent Law Treaty (PLT), and the incorporation of the terms of Directive 2004/48/EC of the European Parliament and the Council of 29 April 2004 on the enforcement of intellectual property rights ; whereas the EU also sets conditions on the way in which parties ...[+++]


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