Vertaling van "partiellement tenu compte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il peut être tenu compte du fait que le navire est en eau douce
fresh water allowance

il est tenu compte de la consolidation
the binding shall be taken into account

le requérant s'élève contre le fait que la Commission n'a pas tenu compte de...
the applicant protests that the Commission did not take account of...

Rapport du directeur général des élections du Canada sur les élections partielles tenues le 15 novembre 1999 dans Hull--Aylmer, Mont-Royal, Saskatoon--Rosetown--Biggar, York-Ouest
Report of the Chief Electoral Officer of Canada following the November 15, 1999 by-elections held in Hull--Aylmer, Mount Royal, York West, Saskatoon--Rosetown--Biggar, York West

Rapport du directeur général des élections du Canada sur les élections partielles tenues le 11 septembre 2000 dans Kings-Hants et Okanagan-Coquihalla
Report of the Chief Electoral Officer of Canada Following the September 11, 2000 by-elections held in Kings-Hants and Okanagan-Coquihalla

Résultats officiels du scrutin sur l'élection partielle tenue le 24 mai 2005 au Labrador
Official Voting Results Following the May 24, 2005 By-election Held in Labrador

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique
Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary incontinence of nonorganic origin

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Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.
Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[6] Parmi eux toutefois, la Bulgarie n'a transmis que très partiellement les textes de loi auxquels elle fait référence dans sa réponse, dont il ne sera donc tenu compte qu'à titre indicatif et sous réserve.
[6] Bulgaria sent only a few extracts from the legal texts to which it refers in its reply, so its account may be regarded only as an indication.

1. Lors de la protection d'une mention homonyme ou partiellement homonyme d'une mention traditionnelle déjà protégée conformément au présent chapitre, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et des risques de confusion.
1. A term, for which an application is lodged, wholly or partially homonymous with that of a traditional term already protected under this Chapter shall be protected with due regard for local and traditional usage and the risk of confusion.

1. Lors de l'enregistrement d'une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d'une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et des risques de confusion.
1. A name, for which an application is lodged, wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation shall be registered with due regard for local and traditional usage and the risk of confusion.

1. Lors de l’enregistrement aux fins de protection d’une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d’une dénomination déjà enregistrée au titre du présent règlement, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion.
1. A name, for which an application for protection is lodged, and which is wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation, shall be registered with due regard for local and traditional usage and for any risk of confusion.

Les États membres devraient pouvoir adopter des mesures législatives visant à retarder ou à limiter l'information des personnes concernées ou à ne pas leur accorder cette information, ou à leur limiter, complètement ou partiellement, l'accès aux données à caractère personnel les concernant, dès lors qu'une telle mesure constitue une mesure nécessaire et proportionnée dans une société démocratique, compte dûment tenu des droits fondamentaux et des intérêts légitimes de la personne physique concernée, pour éviter de gêner des enquêtes, des recherches ou des procédures officielles ou judiciaires, pour éviter de nuire à la prévention et à la détection des infractions pénales, aux enquêtes et poursuites en la matière ou à l'exécution de sanctions pénales, pour sauvegarder la sécurité publique ou la sécurité nationale, ou pour protéger les droits et libertés d'autrui.
Member States should be able to adopt legislative measures delaying, restricting or omitting the information to data subjects or restricting, wholly or partly, the access to their personal data to the extent that and as long as such a measure constitutes a necessary and proportionate measure in a democratic society with due regard for the fundamental rights and the legitimate interests of the natural person concerned, to avoid obstructing official or legal inquiries, investigations or procedures, to avoid prejudicing the prevention, investigation, detection or prosecution of criminal offences or the execution of criminal penalties, to protect public security or national security, or to protect the rights and freedoms of others.

Lors de la protection d’une mention homonyme ou partiellement homonyme d’une mention traditionnelle déjà protégée conformément au présent chapitre, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et des risques de confusion.
A term, for which an application is lodged and which is wholly or partially homonymous with that of a traditional term already protected under this Chapter shall be protected with due regard to local and traditional usage and the risk of confusion.

1. Lors de l’enregistrement d’une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d’une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement dans le secteur vitivinicole, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion.
1. A name, for which an application is lodged, and which is wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation concerning the wine sector, shall be registered with due regard for local and traditional usage and for any risk of confusion.