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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Causalité des faits passés
Causalité interrompue
Causalité substituée
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépenses substituées
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parti de l'Union nationale pour l'indépendance
Parti national unifié de l'indépendance
Parti uni de l'indépendance nationale
Parti uni pour l'indépendance nationale
Parti unifié de l'indépendance nationale
Partie substituée
Passeport dont la photo a été remplacée
Passeport dont la photo a été substituée
Police substituée
Produit laitier à graisse substituée
Produit laitier à graisse végétale
Produit laitier à graisse végétale substituée
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Toute partie
UNIP

Vertaling van "partie substituée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


produit laitier à graisse substituée | produit laitier à graisse végétale | produit laitier à graisse végétale substituée

fat-filled milk product




cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)




passeport dont la photo a été substituée [ passeport dont la photo a été remplacée ]

photosubbed passport


causalité interrompue | causalité substituée | causalité des faits passés

interrupted causation | supervening causation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


Parti de l'Union nationale pour l'indépendance | Parti national unifié de l'indépendance | Parti uni de l'indépendance nationale | Parti uni pour l'indépendance nationale | Parti unifié de l'indépendance nationale | UNIP [Abbr.]

United National Independence Party | UNIP [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) si les biens distribués lors de la réduction de capital versé sont constitués d’actions du capital-actions de la société déterminée (appelées « actions déterminées » au présent alinéa) ou d’actions du capital-actions d’une société étrangère affiliée de la société donnée qui ont été substituées aux actions déterminées, la juste valeur marchande, au moment postérieur, des actions déterminées ou la partie de la juste valeur marchande, à ce moment, des actions substituées qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant aux act ...[+++]

(i) if the property distributed on the reduction of paid-up capital is shares of the capital stock of the subject corporation (in this paragraph referred to as the “subject shares”) or shares of the capital stock of a foreign affiliate of the particular corporation that were substituted for the subject shares, is equal to the fair market value of the subject shares, or the portion of the fair market value of the substituted shares that may reasonably be considered to relate to the subject shares, as the case may be, at the subsequent ...[+++]


(4) Sauf ordonnance contraire d’un juge ou du registraire, les documents prévus par les présentes règles doivent être signifiés aux parties ainsi ajoutées ou substituées à une partie, et les délais commencent à courir selon les modalités de l’ordonnance.

(4) Parties added or substituted shall be served with all documents provided for in these Rules, and any time periods shall begin as provided for in the order unless a judge or the Registrar otherwise orders.


En effet, il faut aussi penser aux obligations du Canada en vertu des traités internationaux, même si je constate que, selon les conditions du Programme des Nations Unies pour le contrôle international des drogues," Aucune des Conventions n’exige qu’une partie condamne ou punisse ceux qui ont commis de telles infractions, même quand elles sont réputées être punissables; des mesures de rechange peuvent toujours être substituées à la condamnation au criminel" .

Among other considerations are Canada’s obligations under the international treaties although I note that the UN International Drug Control programme noted that “None of the Conventions requires a party to convict or punish those who commit such offenses, even when they have been established as punishable; alternative measures may always substitute for criminal prosecution”


Les provinces se sont en partie substituées à cette responsabilité du fédéral.

The provinces have partly taken over this responsibility from the federal government.


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b) faisant partie intégrante d'une organisation nationale de marché agricole, à laquelle n'a pas encore été substituée une organisation commune, ou visées par l'article 44 du traité C.E.E.

(b) which are referred to in Article 44 of the EEC Treaty or form an integral part of a national organisation of an agricultural market not yet replaced by a common organisation.


Il faut en effet penser aux obligations du Canada en vertu des traités internationaux, même si je constate que, selon les conditions du Programme des Nations Unies pour le contrôle international des drogues, aucune des Conventions n'exige qu'une partie condamne ou punisse ceux qui ont commis de telles infractions, même quand elles sont réputées être punissables; des mesures de rechange peuvent toujours être substituées à la condamnation au criminel.

Among other considerations are Canada's obligations under international treaties, although I note that the UN international drug control program noted that none of the conventions require a party to convict or punish those who commit such offences, even when they have been established as punishable, and that alternate measures may always substitute for criminal prosecution.


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