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Abus d'une substance psycho-active
Accueillir un appel
Accueillir un recours au fond
Admettre un appel
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Donner raison à la partie appelante
Démence alcoolique SAI
Encoprésie fonctionnelle
Hallucinose
Incontinence fécale d'origine non organique
Jalousie
L'Office peut inviter les parties à se concilier
Mauvais voyages
Paranoïa
Partie du Canada où le visiteur peut se déplacer
Psychogène
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «partie peut admettre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder ...[+++]


Tumeur maligne de l'encéphale et d'autres parties du système nerveux central dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C70-C72.5

Malignant neoplasm of brain and other parts of central nervous system whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C70-C72.5


accueillir un appel | accueillir un recours au fond | admettre un appel | donner raison à la partie appelante

allow an appeal


Toute partie à la procédure lésée par une décision de l'Office peut former un recours contre cette décision.

Any party to proceedings adversely affected by a decision of the Office may appeal.


l'Office peut inviter les parties à se concilier

the Office may invite the parties to make a friendly settlement


partie du Canada où le visiteur peut se déplacer

area within which the visitor may travel in Canada


Avantages de la participation du public pour les ministères gardiens : Comment la participation des parties intéressées peut améliorer la gestion des sites contaminés

Benefits of Public Involvement for Custodial Departments: How involving stakeholders can improve contaminated site management


affaire/ contrat conclu/e entre des tiers ne peut affecter une pers. qui n'y est pas partie

res inter alios acta


l'opération envisagée par les parties ne peut plus être réalisée. Cours de l'A.T.I.O. - J. Kerby.

frustration of adventure
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. La juridiction peut admettre l'obtention de preuves par déclarations écrites de témoins, d'experts ou de parties.

2. The court or tribunal may admit the taking of evidence through written statements of witnesses, experts or parties.


(2) Lorsqu’une partie demande un ajournement en application du paragraphe (1), une autre partie peut la requérir de déclarer, sous serment ou sous le serment d’une autre personne, les faits que, à son avis, le témoin aurait énoncés, et l’autre partie peut admettre ces faits, ou admettre que le témoin aurait énoncé ces faits; le juge peut alors refuser d’ajourner l’audience.

(2) Upon an application for an adjournment under subsection (1) another party may require the party applying, on oath or on the oath of some other person, to state the facts that it is believed the witness would have stated, and the other party may admit those facts, or admit that the witness would have stated those facts and the judge may refuse to adjourn the hearing.


Elle peut admettre l’obtention de preuves par déclarations écrites de témoins, d’experts ou de parties.

The court or tribunal may admit the taking of evidence through written statements of witnesses, experts or parties.


2. La juridiction peut admettre l'obtention de preuves par déclarations écrites de témoins, d'experts ou de parties.

2. The court or tribunal may admit the taking of evidence through written statements of witnesses, experts or parties.


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Elle peut admettre l’obtention de preuves par déclarations écrites de témoins, d’experts ou de parties.

The court or tribunal may admit the taking of evidence through written statements of witnesses, experts or parties.


Elle peut admettre l’obtention de preuves par déclarations écrites de témoins, d’experts ou de parties.

The court or tribunal may admit the taking of evidence through written statements of witnesses, experts or parties.


Le député est-il prêt à admettre qu'un gouvernement minoritaire doit collaborer avec les autres partis, puisque les partis représentent ensemble la population canadienne et que le parti au pouvoir ne peut pas parler au nom de tous les Canadiens?

Will the hon. member recognize that in a minority government he has to work with all the parties who collectively represent all Canadians, and that his party does not and cannot speak for all Canadians?


On y dit que le chef du Parti libéral « a investi une si grande partie de son image publique dans sa foi inébranlable [.] en Kyoto comme étape nécessaire au renversement du réchauffement de la planète qu'il ne peut pas se permettre que les électeurs se rappellent qu'il y a à peine sept mois, il était prêt à admettre que Kyoto était un échec».

It notes that the leader of the Liberal Party “has invested so much of his public image in his unwavering belief.in Kyoto as a necessary step to reversing global warming, that he cannot afford to have voters thinking that just seven.months ago he was prepared to admit Kyoto was a bust”.


Si la Commission est favorable aux aides d'État destinées à promouvoir les nouveaux investissements et l'emploi - elle a d'ailleurs déjà approuvé ou va approuver plusieurs mesures de ce type visant le Mezzogiorno -, elle ne peut admettre de réductions de l'impôt les sociétés qui seraient limitées à une partie d'un territoire national.

While the Commission is open to State aid promoting new investments and jobs several measures of this kind targeted at the Mezzogiorno have either been approved already or will soon be cleared it could not accept corporate tax reductions for only part of a national territory.


Dans l'éventualité purement hypothétique où le Parti réformiste formerait le gouvernement et adopterait ce budget, le député peut-il admettre aujourd'hui à la Chambre que son parti devrait alors emprunter au moins 100 milliards de dollars de plus par année avant que le déficit ne soit réduit à zéro, en vertu du plan établi?

In the hypothetical situation that the Reform Party did form a government and did have that budget, would the member admit here and now that the Reform Party would have to borrow at least $100 billion before the deficit would be reduced to zero over the term of the mandate?




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partie peut admettre ->

Date index: 2024-07-26
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