Vertaling van "partie non variante " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

partie non variante
non variant part

partie variante
variant part

nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob | variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob | nvMCJ [Abbr.] | nv-MCJ [Abbr.] | vMCJ [Abbr.]
New Variant CJD | variant CJD | NV-CJD [Abbr.] | vCJD [Abbr.]

nouvelle variante de maladie de Creutzfeldt-Jakob | variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob | nvMCJ [Abbr.] | V-MCJ [Abbr.]
new variant of Creutzfeldt-Jakob disease | variant Creutzfeldt-Jakob disease | variant of Creutzfeldt-Jakob disease | CJD-V [Abbr.] | NV-CJD [Abbr.] | vCJD [Abbr.]

partis politiques [ formation politique ]
political parties [ political party ]

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

constitution d'un parti [ création d'un parti | dissolution d'un parti | interdiction d'un parti | programme constitutif d'un parti ]
formation of a party [ creation of a party | dissolution of a party | founding of a party | prohibition of a party ]

organisation des partis
party organisation [ party organization ]

partie non expirée de la période de priorité d'excédentaire [ partie non expirée de la période ouvrant droit à une priorité d'employé déclaré excédentaire ]
unfulfilled surplus period

éléments non imprimants [ plages non imprimantes | parties non imprimantes | zone non imprimante ]
non-image area [ nonimage area | non-printing area | nonprinting area ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Insolvabilité: l'État partie déclare qu'il appliquera intégralement la variante A prévue à l'article XI du Protocole aéronautique à tous les types de procédures d'insolvabilité et que le délai d'attente visé à l'article XI, paragraphe 3, de cette variante ne dépassera pas 60 jours civils.
Insolvency: State Party declares that it will apply the entirety of Alternative A under Article XI of the Aircraft Protocol to all types of insolvency proceeding and that the waiting period for the purposes of Article XI(3) of that Alternative shall be no more than 60 calendar days.

Indiquer le code alphanumérique TVV (type, variante, version) attribué à chaque type, variante et version comme indiqué au point 2.3 de la partie B de l'annexe I du présent règlement.
Indicate the alphanumeric code Type-Variant-Version or ‘TVV’ allocated to each type, variant and version as set out in point 2.3 of Part B of Annex I to this Regulation.

Les membres de l’équipage de conduite qui exercent sur plusieurs types ou variantes d’aéronefs satisfont aux exigences prescrites dans la présente sous-partie pour chaque type ou variante, sauf si des crédits liés aux exigences en termes de formation, de contrôle et d’expérience récente sont définis dans la partie obligatoire des données d’adéquation opérationnelle établies conformément au règlement (UE) no 748/2012 pour les types ou variantes pertinents».
Flight crew members operating more than one type or variant of aircraft shall comply with the requirements prescribed in this Subpart for each type or variant, unless credits related to the training, checking, and recent experience requirements are defined in the mandatory part of the operational suitability data established in accordance with Regulation (EU) No 748/2012 for the relevant types or variants’.

Cette configuration ne sera perçue par les consommateurs qu’en tant qu’une variante des possibles fixations du bouton, ou de l’étiquette et du bouton, sur d’autres parties de ces mêmes produits, voire une variante d’autres éventuelles décorations fixées à leurs oreilles.
That configuration will be perceived by consumers as a variation of the possible fixation of a button or of the label and the button on other parts of the same products or even a variation of other possible decorations attached to their ears.

Si aucun vol n’a été effectué avec la variante au cours des 2 ans qui suivent la formation traitant des différences, une formation additionnelle traitant des différences ou un contrôle de compétences portant sur cette variante sera exigée pour maintenir les privilèges, sauf en ce qui concerne les types ou les variantes faisant partie des qualifications de classe d’aéronef monomoteur à pistons et de TMG».
If the variant has not been flown within a period of 2 years following the differences training, further differences training or a proficiency check in that variant shall be required to maintain the privileges, except for types or variants within the single-engine piston and TMG class ratings’.

En font partie: le lait et ses variantes aromatisées (y compris les boissons lactées sans lactose), une plus grande variété de fromages (y compris les fromages allégés), les yaourts et produits laitiers fermentés tels que le babeurre ou le kéfir.
Included on the list are milk and its flavoured variants (including lactose-free milk drink), a larger assortment of cheeses (including low-fat cheeses), yoghurts and fermented milk products, such as buttermilk or kephir.

Le Conseil a arrêté le règlement instituant un droit antidumping définitif sur les importations d'éléments de fixation en acier inoxydable et de leurs parties originaires de Chine (taux variant de 13,6 à 74,7 %), de l'Inde (taux variant de 11,2 à 54 %), de la Corée (24 ou 26,7 %), de la Malaisie (5,7 ou 7 %), de Taiwan (de 5,3 à 23,1 %) et de Thaïlande (2,7 ou 8,4 %).
The Council adopted the Regulation imposing a definitive anti-dumping duty on imports of stainless steel fasteners and parts thereof originating in China (rates ranging between 13,6 and 74,7%), India (rates between 11,2 and 54%), Korea

À titre d'exemple, la documentation contient, dans la mesure nécessaire à l'évaluation: - une description générale du produit, - des dessins de conception et de fabrication, ainsi que des schémas des composants, sous-ensembles, circuits, etc., - les descriptions et explications nécessaires à la compréhension des dessins et des schémas susmentionnés et du fonctionnement du produit, - une liste des normes visées à l'article 5, appliquées entièrement ou en partie, et une description des solutions adoptées pour satisfaire aux exigences essentielles de la directive lorsque les normes visées à l'article 5 n'ont pas été appliquées, - les résultats des calculs de conception, des contrôles effectués, etc., - les rapports d'essais (4)() Si cette option est utilisée dans une directive spécifique, les produits en question doivent être spécifiés, de même que les essais à effectuer (5)() Un type peut couvrir plusieurs variantes du produit dans la mesure où les différences entre les variantes n'affectent pas le niveau de sécurité et les autres exigences de performance du produit (6)() Le contenu de la documentation technique devra être fixé, directive par directive, en fonction des produits en question.
For example, the documentation must contain so far as relevant for assessment: - a general description of the product, - conceptual design and manufacturing drawings and schemes of components, sub-assemblies, circuits, etc., - descriptions and explanations necessary for the understanding of said drawings and schemes and the operation of the product, - a list of the standards referred to in Article 5, applied in full or in part, and descriptions of the solutions adopted to meet the essential requirements of the directive where the standards referred to in Article 5 have not been applied, - results of design calculations made, examinations carried out, etc., - test reports (4)() If this option is adopted in a specific directive, the products concerned and the tests to be carried out must be specified (5)() A type may cover several versions of the product provided that the differences between the versions do not affect the level of safety and the other requirements concerning the performance of the product (6)() The content of the technical documentation must be laid down directive by directive in accordance with the products concerned.

Une variante de cette solution serait d'accorder aux autorités nationales ou aux collectivités locales des PEC une certaine liberté de choix quant à l'utilisation des ressources mises à leur disposition, dont elles pourraient affecter une partie à des aides directes au revenu et le reliquat à des programmes de développement rural intégré.
A variant of this solution would be to leave a certain choice to national or regional authorities in the CECs to use part of the money available for them for direct income aids and the rest for additional rural development programmes.

Par conséquent, il conviendrait de le transformer en "comité de réglementation" qui aurait pour fonction celle d'assister, en émettant des avis à la majorité qualifiée, la Commission, dans l'exercice des compétences d'exécution de la législation communautaire sur la TVA selon la procédure prévue à l'article 2 III, variante (a) de la décision 87/373/CEE du conseil (décision dite "comitologie") à l'amélioration du système d'assistance mutuelle en matière de recouvrement Cette proposition fait partie intégrante du renouvellement du cadre juridique de la coopération.
It should therefore be turned into a regulatory committee whose task would be, by delivering opinions by a qualified majority, to assist the Commission in exercising its powers to implement Community legislation on VAT in accordance with the procedure provided for in Article 2(III)(a) of Council Decision 87/373/EEC on committee procedures improving the arrangements on mutual assistance on recovery This is part of the renewal of the existing legal framework for cooperation.