Vertaling van "partie iii technologie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Index des consignes de navigabilité en vigueur au Canada [ Manuel du mécanicien et de l'inspecteur, Partie III, Chapitre III, Consignes de navigabilité étrangères ]
Index of airworthiness directives applicable in Canada. [ Engineering and Inspection Manual, Part III, Chapter III, Foreign Airworthiness Directives ]

Affidavit à l'appui d'une demande présentée sous le régime de la partie III de la Loi d'aide à l'exécution des ordonnances et des ententes familiales
Affidavit in Support of an Application under Part III of the Family Orders and Agreements Enforcement Assistance Act

Budget des dépenses 2004-2005. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités
2004-2005 Estimates. Part III, Report on Plans and Priorities

choix de technologie [ option technologique ]
choice of technology [ technological option ]

nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]
new technology [ advanced technique | advanced technology | high tech | high technology | High technology(ECLAS) | High technology(STW) ]

technologie [ ingénierie ]
technology [ engineering ]

technologie arrivée à maturité | technologie mature | technologie mise au point | technologie parvenue à maturité
mature technology

ingénieure en technologie alimentaire | technologiste alimentaire | ingénieur en technologie alimentaire | ingénieur en technologie alimentaire/ingénieure en technologie alimentaire
food tech expert | food tech specialist | food technologist | food technology expert

technologie du langage humain | technologie du langage naturel | technologie linguistique | TLH [Abbr.]
human language technology | language technology | HLT [Abbr.] | LT [Abbr.]

piégeage en fin de cycle | technologie end-of-pipe | technologie en bout de chaîne | technologie en fin de cycle
end-of-pipe technology

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6 GHz
Short Range Devices (SRD) using Ultra Wide Band technology (UWB); Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU; Part 4: Material Sensing devices using UWB technology below 10,6 GHz

Mise en place d’un Forum sur l'énergie océanique, associant les acteurs du secteur et d’autres parties prenantes · Technologie et ressources · Questions administratives et financement · Environnement || 2014 - 2016
Setting up of an Ocean Energy Forum, involving the industry and other stakeholders · Technology and Resource Workstream · Administrative Issues and Finance Workstream · Environment Workstream || 2014 - 2016

Il y a situation de blocage bilatéral quand aucun des deux droits sur technologie ne peut être exploité sans enfreindre l’autre droit sur technologie valable ou qu’aucune partie ne peut exercer ses activités d’une manière commercialement viable sur le marché en cause sans empiéter sur le droit sur technologie valable de l’autre partie et que les parties doivent donc obtenir une licence ou une dérogation l’une de l’autre (29). Toutefois, en pratique, il peut y avoir des cas où on ne peut être certain qu’un droit sur technologie donné est valable et enfreint.
A two-way blocking position exists where neither technology right can be exploited without infringing upon the other valid technology right or where neither party can be active in a commercially viable way on the relevant market without infringing the other party's valid technology right and where the parties thus need to obtain a licence or a waiver from each other (29) However, in practice there will be cases where there is no certainty whether a particular technology right is valid and infringed.

Il y a situation de blocage unilatéral lorsqu’un droit sur technologie ne peut pas être exploité sans enfreindre un autre droit sur technologie valable ou si une partie ne peut pas exercer ses activités d’une manière commercialement viable sur le marché en cause sans enfreindre le droit sur technologie valable de l’autre partie.
A one-way blocking position exists where a technology right cannot be exploited without infringing upon another valid technology right, or where one party cannot be active in a commercially viable way on the relevant market without infringing the other party's valid technology right.

les clauses de résiliation permettant au donneur de licence de résilier l’accord de licences si l’autre partie conteste la validité de la technologie concédée n’entreront pas dans le champ d’application de la sphère de sécurité du règlement d’exemption par catégorie des accords de transfert de technologie.
termination clauses allowing the licensor to terminate the license agreement if the other party challenges the validity of the licensed technology will fall outside the TTBER safe harbour.

Si des institutions de pays non membres ou d'autres parties mentionnées à l'article 18, paragraphe 1 souhaitent apporter une contribution à l'ERIC CLARIN sous forme d'expertise, de services, de ressources linguistiques et de technologie, l'ERIC CLARIN peut conclure un accord avec ces parties.
If institutions from non-member countries or other parties as described in Article 18.1 wish to contribute to CLARIN ERIC with expertise, services, language resources and technology, CLARIN ERIC may enter into an agreement with such parties.

Les parties s'engagent à appuyer et à encourager l'accès des pays en développement parties à la technologie et le transfert de technologie à ces pays, en particulier les pays les moins avancés et les petits États insulaires en développement parmi eux, ainsi que les parties à économie en transition, afin de favoriser le développement et le renforcement d'une base technologique et scientifique solide et viable pour la réalisation des objectifs de la Convention et du présent protocole.
The Parties undertake to promote and encourage access to technology by, and transfer of technology to, developing country Parties, in particular the least developed countries and small island developing States among them, and Parties with economies in transition, in order to enable the development and strengthening of a sound and viable technological and scientific base for the attainment of the objectives of the Convention and this Protocol.

2. La coopération traite, entre autres, des aspects suivants: questions liées à la science et à la technologie pour les programmes de réduction de la pauvreté; échanges dans le domaine de la politique scientifique et technologique; partenariats concernant la recherche et l'innovation afin de contribuer à la coopération économique et à la création d'emplois; coopération dans le cadre de programmes mondiaux de recherche de pointe et infrastructures mondiales de recherche; soutien des programmes scientifiques et technologiques pour le continent africain et ses régions; renforcement du dialogue multilatéral et des partenariats dans les domaines de la science et de la technologie; exploitation des synergies entre les coopérations multilatérales et bilatérales scientifiques et technologiques; développement du capital humain et mobilité globale des chercheurs; et coopération concertée et ciblée dans des domaines thématiques spécifiques de la science et de la technologie déterminés conjointement par les parties».
2. The cooperative relationship will involve among others matters related to science and technology for poverty alleviation programmes; science and technology policy exchanges; research and innovation partnerships to support economic cooperation and employment creation; cooperation in global frontier research programmes and global research infrastructures; support for African continental and regional science and technology programmes; strengthening the multilateral science and technology dialogue and partnerships; exploiting synergy between multilateral and bilateral science and technology cooperation; human capital development and global mobility of researchers; and concerted and targeted cooperation in specific science and technology thematic areas as jointly identified by the Parties".

b) "accord de transfert de technologie", un accord de licence de brevet, un accord de licence de savoir-faire, un accord de licence de droits d'auteur sur logiciels ou un accord mixte de licence de brevet, de savoir-faire ou de droits d'auteur sur logiciels, y compris tout accord de ce type contenant des dispositions relatives à la vente et à l'achat de produits ou à la concession d'une licence pour d'autres droits de propriété intellectuelle ou à la cession de droits de propriété intellectuelle, à condition que ces dispositions ne constituent pas l'objet principal de l'accord et qu'elles soient directement liées à la production des produits contractuels. Les cessions de brevets, de savoir-faire, de droits d'auteur sur logiciels ou d'une combinaison de ces éléments, sous réserve qu'une partie du risque lié à l'exploitation de la technologie soit supportée par le cédant, notamment lorsque le montant dû au titre de la cession dépend du chiffre d'affaires réalisé par le cessionnaire avec les produits qui sont produits à l'aide de la technologie cédée, de la quantité de produits fabriquée ou du nombre d'opérations réalisées à l'aide de la technologie concernée, sont également considérées comme des accords de transfert de technologie;
(b) "technology transfer agreement" means a patent licensing agreement, a know-how licensing agreement, a software copyright licensing agreement or a mixed patent, know-how or software copyright licensing agreement, including any such agreement containing provisions which relate to the sale and purchase of products or which relate to the licensing of other intellectual property rights or the assignment of intellectual property rights, provided that those provisions do not constitute the primary object of the agreement and are directly related to the production of the contract products; assignments of patents, know-how, software copyright or a combination thereof where part of the risk associated with the exploitation of the technology remains with the assignor, in particular where the sum payable in consideration of the assignment is dependent on the turnover obtained by the assignee in respect of products produced with the assigned technology, the quantity of such products produced or the number of operations carried out employing the technology, shall also be deemed to be technology transfer agreements;

Il serait particulièrement souhaitable que des projets de recherche associent des centres de recherche ( et/ou des universités ) et des entreprises industrielles; ce serait obligatoire pour les projets relevant de la partie III : Technologie marine .
Shared-cost research projects involving research centres (and/or universities) and industry are particularly welcome and mandatory for Part III, Marine Technology.