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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Le requête doit contenir les conclusions
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple

Vertaling van "partie doit contenir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux eff ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


le requête doit contenir les conclusions

the application shall contain the submissions


Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit ...[+++]

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus ...[+++]

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disord ...[+++]


s'il apparaît aux parties qu'une telle association doit étre étendue à d'autres comités présentant des caractéristiques similaires

if it appears to the Parties that such an association should be extended to other committees which present similar characteristics


la citation des parties par l'OEB doit comporter un délai

the EPO shall give notice of the summons issued to a party
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(PARTIE 1 — Témoignages : Cette partie doit contenir la transcription des témoignages et indiquer le nom des témoins, préciser pour quelle partie ils ont témoigné; à chaque page, on doit préciser s’il s’agit de l’interrogatoire principal, du contre-interrogatoire, du réinterrogatoire ou autres. La question est précédée de la lettre «Q» et la réponse, de la lettre «R».

(PART 1 - Evidence: This Part shall contain a transcription of the evidence stating the name of the witness, the party on whose behalf the witness was tendered and, on each page, whether the evidence was during examination in chief, cross examination, re-examination or as the case may be. Each question shall be preceded by the letter “Q” at the beginning of the question and the answer shall be preceded by the letter “A” at the beginning of the answer.


(PARTIE 3 — Ordonnances, jugements et avis d’appel : Cette partie doit contenir l’ordonnance frappée d’appel et préciser le nom du juge qui l’a rendue. Le nom du juge doit être suivi de la mention «J». s’il s’agit d’un juge de la Cour suprême et de la mention «J.C.P». s’il s’agit d’un juge de la cour provinciale.

(PART 3 — Orders, Judgments and Notice of Appeal: This part shall contain the order under appeal with the name of the judge who gave it. The surname of a judge shall be followed by the initials “J”. for a judge of the Supreme Court and “P.C.J”. for a judge of the Provincial Court.


(2) Le rapport doit être rédigé en la forme établie à l’annexe II de la présente partie, doit contenir les renseignements qui y sont demandés et doit être accompagné d’une copie de tout rapport établi en vertu du paragraphe 19.8(1).

(2) The report shall be in the form set out in Schedule II to this Part, contain the information required by that form and be accompanied by a copy of any report made in accordance with subsection 19.8(1).


(PARTIE 2 — Pièces et affidavits : Cette partie doit contenir tous les documents dans l’ordre où ils ont été déposés. À moins qu’on se reporte au document même, les chèques, billets, factures et autres documents similaires n’ont pas à être reproduits en entier dans la mesure où on en expose les effets.

(PART 2 - Exhibits and Affidavits: This Part shall contain each document in the order that it was filed. Unless something turns on the document itself, cheques, notes, bills and other similar documents need not be reproduced so long as their effect is stated.


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(PARTIE 2 — Décisions, motifs du jugement ou exposé du juge au jury : Cette partie doit contenir une transcription de toutes les décisions prises par le juge de première instance et des motifs du jugement ou, dans le cas d’un procès avec jury, de l’exposé du juge au jury.)

(PART 2 - Rulings, Reasons for Judgment or Charge to the Jury: This Part shall contain each ruling made by the trial judge as well as his reasons for judgment or, where the trial was with a jury, his charge to the jury.)


(51) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution de la présente directive, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en ce qui concerne: le contenu du dossier qui accompagne la demande de non-application d'une ou plusieurs STI ou de parties de celles-ci, les détails, le format et les modalités de transmission dudit dossier; le champ d'application et le contenu de la déclaration CE de conformité et d'aptitude à l'emploi des constituants d'interopérabilité, son format et les informations détaillées qu'elle doit contenir ...[+++]; la classification des règles nationales notifiées en différents groupes afin de faciliter la vérification de la compatibilité entre les équipements fixes et mobiles; les procédures de vérification des sous-systèmes, incluant les principes généraux, le contenu, la procédure et les documents relatifs à la procédure «CE» de vérification et à la procédure de vérification en cas de règles nationales; les modèles pour la déclaration «CE» de vérification et pour la déclaration de vérification en cas de règles nationales, et les modèles pour les documents du dossier technique qui doit accompagner la déclaration de vérification; les spécifications communes relatives au contenu, au format des données, à l'architecture fonctionnelle et technique, au mode opératoire et aux règles de saisie et de consultation des données du registre de l'infrastructure.

(51) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Directive, implementing powers should be conferred on the Commission relating to: the content of the file which shall accompany the request of non-application of one or more TSIs or parts of them, the details, the format and the transmission modalities of that file; the scope and the content of the EC declaration of conformity and suitability for use of interoperability constituents, its format and the details of the information included in it ; the classifica ...[+++]


(51) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution de la présente directive, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en ce qui concerne: le contenu du dossier qui accompagne la demande de non-application d'une ou plusieurs STI ou de parties de celles-ci, les détails, le format et les modalités de transmission dudit dossier; le champ d'application et le contenu de la déclaration CE de conformité et d'aptitude à l'emploi des constituants d'interopérabilité, son format et les informations détaillées qu'elle doit contenir ...[+++] la classification des règles nationales notifiées en différents groupes afin de faciliter la vérification de la compatibilité entre les équipements fixes et mobiles; les procédures de vérification des sous-systèmes, incluant les principes généraux, le contenu, la procédure et les documents relatifs à la procédure "CE" de vérification et à la procédure de vérification en cas de règles nationales; les modèles pour la déclaration "CE" de vérification et pour la déclaration de vérification en cas de règles nationales, et les modèles pour les documents du dossier technique qui doit accompagner la déclaration de vérification; les spécifications communes relatives au contenu, au format des données, à l'architecture fonctionnelle et technique, au mode opératoire et aux règles de saisie et de consultation des données du registre de l'infrastructure.

(51) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Directive, implementing powers should be conferred on the Commission relating to: the content of the file which shall accompany the request of non-application of one or more TSIs or parts of them, the details, the format and the transmission modalities of that file; the scope and the content of the EC declaration of conformity and suitability for use of interoperability constituents, its format and the details of the information included in it; the classificat ...[+++]


Mais il est clair aujourd’hui que les autorités nationales, régionales et locales sont en partie impuissantes, et que nous avons donc besoin d’un engagement fort et d’actions au niveau européen. L’Europe doit interpeller les multinationales sur le problème des délocalisations et elle doit adopter des mesures destinées à contenir cette crise afin de prévenir ses conséquences sociales et en matière d’emploi.

It is now clear, however, that there is a partial impotence on the part of national, regional and local institutions, and hence a need for strong commitment and action by Europe, including confronting the multinationals on the problems of relocations and thus the need to adopt, Europe-wide, measures designed to contain this crisis in order to avoid the impact in social and employment terms.


70. estime que l'UE doit aborder fermement la question de la Tchétchénie et des atteintes aux droits de l'homme qui y sont commises, en utilisant entre autres les instruments fournis par l'accord de partenariat et de coopération; souligne qu'il convient de presser la Russie d'engager un véritable processus de paix et de réconciliation, auquel toutes les parties concernées devraient être associées, afin de contenir l'influence des ext ...[+++]

70. Takes the view that the problem of Chechnya and of human rights violations being committed there must be firmly addressed by the EU, using among other things the instruments provided for by the Partnership and Cooperation Agreement, and that Russia must be pressed to introduce a genuine peace and reconciliation process in which all relevant parties would be expected to participate, so as to contain the influence of extremists and the danger of proliferation of terrorist attacks; considers that the EU should be ready to support re ...[+++]


69. estime que l'UE doit aborder fermement la question de la Tchétchénie et des atteintes aux droits de l'homme qui y sont commises, en utilisant entre autres les instruments fournis par l'accord de partenariat et de coopération, et qu'il convient de presser la Russie d'engager un véritable processus de paix et de réconciliation, auquel toutes les parties concernées devraient être associées, afin de contenir ainsi l'influence des e ...[+++]

69. Takes the view that the problem of Chechnya and of human rights violations being committed there must be firmly addressed by the EU, using among other things the instruments provided for by the Partnership and Cooperation Agreement, and Russia pressed to introduce a genuine peace and reconciliation process in which all relevant parties would be expected to participate; so as to contain the influence of extremists and the danger of proliferation of terrorist attacks; the EU should be ready to support reconciliation efforts and to ...[+++]




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Date index: 2021-03-09
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