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Au regard des éléments mentionnés à
Cité en référence
Déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers
Déclaration de revenus des particuliers
Déclaration des particuliers
Indiquer dans l'annexe
Lobotomisés
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Post-leucotomie
Pouvoir particulier
Pouvoir particulier d'attribution
Pouvoir particulier de désignation
Rappelé ci-dessus
Schizophrénie paraphrénique
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
Sur la base des éléments mentionnés à
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «particulier sont mentionnés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been cla ...[+++]


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


pouvoir particulier | pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier de désignation

particular power | particular power of appointment


déclaration de revenus des particuliers [ déclaration des particuliers | déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers ]

individual income tax return [ individual return ]


Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


Définition: Trouble caractérisé par une altération significative des modes de comportement qui étaient habituels au sujet avant la survenue de la maladie; les perturbations concernent, en particulier, l'expression des émotions, des besoins et des pulsions. Le tableau clinique peut, par ailleurs, comporter une altération des fonctions cognitives, de la pensée, et de la sexualité. | Personnalité pseudopsychopathique organique Pseudodébilité organique Psychosyndrome de l'épilepsie du système limbique Syndrome (des):frontal | lobotomisés | post-leucotomie

Definition: A disorder characterized by a significant alteration of the habitual patterns of behaviour displayed by the subject premorbidly, involving the expression of emotions, needs and impulses. Impairment of cognitive and thought functions, and altered sexuality may also be part of the clinical picture. | Organic:pseudopsychopathic personality | pseudoretarded personality | Syndrome:frontal lobe | limbic epilepsy personality | lobotomy | postleucotomy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(iii) l’institution financière est réputée connaître, le 31 décembre de l’année civile, la province de résidence du particulier donné mentionné aux sous-alinéas (i) ou (ii);

(iii) the financial institution is deemed to know, on December 31 of the calendar year, the province in which the particular individual referred to in subparagraph (i) or (ii) is resident;


À titre d'exemple, l'Association canadienne de la paie, qui représente plus que 5 300 associations-membres et particuliers, a mentionné certains avantages, comme par exemple, premièrement, de réduire le nombre des personnes-ressources auxquelles les employeurs doivent s'adresser pour obtenir de l'information; deuxièmement, d'avoir un seul vérificateur qui communique avec une entreprise pour toutes les vérifications relatives au revenu; troisièmement, de simplifier l'administration et éviter les confusions, par exemple, par l'utilisation de définitions communes à tous et, finalement, de regrouper les mesures de recouvrement des créances ...[+++]

By way of example, the Canadian Payroll Association, which represents over 5,300 member associations and individuals, mentioned certain benefits, including, first, a reduction in the number of resource persons employers need to contact for information; second, the existence of a single auditor in contact with a business for all revenue audits; third, simplified administration and less confusion, for example, by using common definitions; and, finally, the grouping of debt recovery measures for businesses in financial difficulty.


La ou les personnes qui entendent demander au Parlement d’adopter un projet de loi d’intérêt privé sont tenues d’annoncer leur intention en faisant publier un avis dans la Gazette du Canada et, dans des cas particuliers expressément mentionnés dans le Règlement, doivent expédier l’avis par la poste à certaines autorités et le faire publier dans des journaux importants (article 130).

The person or persons who intend to apply to Parliament for the passage of a private bill are required to give published notice of their intentions in the Canada Gazette, and, in particular cases specified in the rules, a notice must be sent to certain officials by mail and published in leading newspapers (Standing Order 130).


Je tiens en particulier à mentionner les sept marcheurs initiaux, qui ont enclenché le mouvement, soit Stanley George fils, Johnny Abraham, David et Raymond Kawapit, Jordan Masty, Gordie Rupert, Travis George et leur guide, Isaac Kawapit.

I especially want to acknowledge the original seven walkers who started it all: Stanley George Jr., Johnny Abraham, David Kawapit, Raymond Kawapit, Jordan Masty, Gordie Rupert, Travis George and guide Isaac Kawapit.


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En particulier, le projet pilote à grande échelle STORK et la norme ISO 29115 mentionnent, entre autres, les niveaux 2, 3 et 4 qui devraient être pris scrupuleusement en compte pour établir les exigences techniques, les normes et les procédures minimales pour les niveaux de garantie faible, substantiel et élevé au sens du présent règlement, tout en garantissant une application cohérente du présent règlement, en particulier en ce qui concerne le niveau ...[+++]

In particular, the Large-Scale Pilot STORK and ISO 29115 refer, inter alia, to levels 2, 3 and 4, which should be taken into utmost account in establishing minimum technical requirements, standards and procedures for the assurances levels low, substantial and high within the meaning of this Regulation, while ensuring consistent application of this Regulation in particular with regard to assurance level high related to identity proofing for issuing qualified certificates.


Par exemple, si une entreprise a plus d'un projet dans un pays hôte et que le gouvernement de ce pays perçoit un impôt sur les revenus des sociétés qui concerne les revenus de ladite entreprise dans ce pays dans leur ensemble, et non un projet particulier ou une opération particulière menés dans ce pays, l'entreprise serait autorisée à déclarer le ou les paiements effectués au titre de l'impôt sur les revenus des sociétés sans mentionner un projet particulier lié au paiement.

For instance, if an undertaking has more than one project in a host country, and that country's government levies corporate income taxes on the undertaking with respect to the undertaking's income in the country as a whole, and not with respect to a particular project or operation within the country, the undertaking would be permitted to disclose the resulting income tax payment or payments without specifying a particular project associated with the payment.


ces deux contrats constituent, d'un point de vue objectif, une unité commerciale; une unité commerciale est réputée exister lorsque le fournisseur ou le prestataire de services finance lui-même le crédit au consommateur ou, en cas de financement par un tiers, lorsque le prêteur recourt aux services du fournisseur ou du prestataire pour la conclusion ou la préparation du contrat de crédit ou lorsque des biens particuliers ou la fourniture d'un service particulier sont mentionnés spécifiquement dans le contrat de crédit.

those two agreements form, from an objective point of view, a commercial unit; a commercial unit shall be deemed to exist where the supplier or service provider himself finances the credit for the consumer or, if it is financed by a third party, where the creditor uses the services of the supplier or service provider in connection with the conclusion or preparation of the credit agreement, or where the specific goods or the provision of a specific service are explicitly specified in the credit agreement.


À cet égard, il convient en particulier de mentionner l’article 5, paragraphe 2, point c), paragraphe 3, point n), et paragraphe 5, ainsi que le considérant 40 de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 mai 2001, sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information .

Particularly relevant in this context are Articles 5(2)c, 5(3)n, and 5(5), as well as recital 40 of Directive 2001/29/EC of the European Parliament and of the Council of 22 May 2001 on the harmonisation of certain aspects of copyright and related rights in the information society .


L'inspecteur officiel certifie que l'autorité compétente a vérifié que les «auto-contrôles sanitaires» mis en place dans l'établissement mentionné au point 2 sont appliqués en particulier au traitement thermique mentionné au point 4.

The official inspector hereby certifies that the competent authority has verified that the ‘own health’ checks implemented in the establishment referred to in point 2 are specifically applied to the heat treatment referred to in point 4.


De même, au paragraphe 12(5), un autre décret particulier est mentionné. C'est le Décret sur les armes prohibées n 13, portant le numéro C.P. 1994-1974, daté du 29 novembre 1994 et enregistré sous la désignation DORS/94-741.

Similarly in subsection 12(5) a particular order is described as the Prohibited Weapons Order No. 13 made by order in council P.C.1994-1974 of November 29, 1994 and registered as SOR/94-741.


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