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Vertaling van "particulier lorsque ceux-ci proviennent " (Frans → Engels) :

Lors de la fixation des priorités pour les appels à proposition locaux, les délégations de la Commission doivent se fonder sur les priorités générales mais peuvent les adapter pour répondre à des besoins locaux spécifiques, en particulier lorsque ceux-ci sont recensés dans les programmes stratégiques par pays et les partenariats pour l'adhésion.

When establishing priorities for local Calls for Proposals, Commission delegations should base themselves on the global priorities, but may adjust them to address specific local issues, particularly where these are identified in CSPs and Accession Partnerships.


Sur le plan du développement, les règlements qui limitent le droit des États d'imposer certaines exigences aux investisseurs, en particulier lorsque ceux-ci sont étrangers, sont très préoccupants.

I think from a development point of view, there are a lot of concerns about the rules limiting the right of states to impose requirements on investors, particularly foreign investors.


Une autre mesure importante consisterait à améliorer l’accès des Africains à des médicaments à prix abordable, en particulier lorsque ceux-ci proviennent d’Afrique.

Another important step would be to improve Africans’ access to affordable medicines, especially those sourced in Africa .


Dans bon nombre de circonscriptions, il est franchement ardu d'avoir des agents accrédités de chaque parti dans tous les bureaux de vote, en particulier lorsque ceux-ci sont disséminés sur une vaste étendue géographique, quoique le problème peut également se présenter dans les zones urbaines.

It is difficult to arrange in many ridings, quite frankly, to have a scrutineer from all parties present at all polls, particularly when polls are widely spread geographically, although that can also be an issue in urban areas.


Les systèmes d'éducation et de formation devraient viser à ce que tous les apprenants, y compris ceux qui proviennent de milieux défavorisés, ceux qui ont des besoins particuliers et ceux qui sont issus de l'immigration, achèvent leur formation, notamment, le cas échéant, dans des écoles de la seconde chance et grâce à un enseignement plus personnalisé.

Education and training systems should aim to ensure that all learners — including those from disadvantaged backgrounds, those with special needs and migrants — complete their education, including, where appropriate, through second-chance education and the provision of more personalised learning.


Les efforts exercés par les véhicules sur la voie, et qui déterminent à la fois les conditions relatives à la sécurité contre le déraillement des véhicules et les caractéristiques de résistance exigées de celle-ci, proviennent exclusivement du contact entre roues et rail et des dispositifs de freinage annexes lorsque ceux-ci ont une action directe sur le rail.

The forces exerted by the vehicles on the track, which determine both the conditions relating to safety against vehicle derailment and the characteristics of the track's ability to withstand them, stem solely from the contact between the wheels and the rails and from any associated braking equipment when this acts directly on the rail.


Mais nombreux sont également ceux qui conviennent que les agriculteurs devraient être rémunérés lorsqu'ils contractent des engagements qui vont plus loin, en fournissant des services que le marché seul ne prendrait pas en charge, en particulier lorsqu'ils concernent des ressources spécifiques revêtant une importance particulière dans le cadre de l'agriculture et de la sylviculture, comme l'eau et le sol.

But many also agree that farmers should be remunerated for signing up to commitments which go further, delivering services that the market will not provide alone, particularly when focused on specific resources of particular importance in the context of agriculture and forestry, such as water and soil.


33 En particulier, lorsque, comme en l’espèce, la marque dont l’enregistrement est demandé est constituée de la forme tridimensionnelle de l’emballage des produits concernés – a fortiori lorsque la commercialisation de ces produits exige, en raison de leur nature même, un emballage, de sorte que c’est l’emballage choisi qui confère sa forme au produit et, aux fins de l’examen d’une demande d’enregistrement en tant que marque, doit être assimilé à la forme du produit (arrêt Henkel, précité, point 33) –, la norme ou les habitudes pertinentes peuvent être celles en vigueur dans le secteur de l’emballage des produits de ...[+++]

In particular, when, as in the present case, the trade mark for which registration is sought consists of the three-dimensional shape of the packaging of the goods in question – a fortiori where the goods, because of their very nature, must be packaged in order to be marketed, so that the packaging chosen imposes its shape on the goods and, for the purposes of examining an application for registration as a mark, must be assimilated to the shape of the product (Henkel, supra, paragraph 33) –, the relevant norm or customs may be those which apply in the sector of the packaging of goods which are of the same type and intended for the same consumers as those good ...[+++]


Dans le cas des marchés de services, et en particulier lorsque ceux-ci ont été attribués à un fournisseur unique, il est très difficile en l'absence d'un processus fondé sur la concurrence de déterminer vraiment le prix qui aurait dû être payé.

In the case of service contracts, particularly where they've been sole-sourced, it's very difficult, in the absence of a market-based process such as a competition, to really determine what the price should have been.


Cette façon de procéder vise à laisser plus de temps au Sénat pour étudier les projets de loi, en particulier lorsque ceux-ci sont complexes et controversés, sans perturber le calendrier législatif global du gouvernement.

Its purpose was to allow the Senate more time to examine bills, particularly complex or controversial bills, while accommodating the broad legislative time-table of the Government.




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particulier lorsque ceux-ci proviennent ->

Date index: 2021-01-31
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