Vertaling van "particulier inclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C
consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website

pouvoir particulier | pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier de désignation
particular power | particular power of appointment

assurance des particuliers | assurance aux particuliers | assurance de dommages des particuliers
personal lines insurance | personal line insurance

pouvoir particulier de désignation [ pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier ]
particular power [ particular power of appointment ]

déclaration de revenus des particuliers [ déclaration des particuliers | déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers ]
individual income tax return [ individual return ]

bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
special hazard occupancy

Définition: Trouble caractérisé par une altération significative des modes de comportement qui étaient habituels au sujet avant la survenue de la maladie; les perturbations concernent, en particulier, l'expression des émotions, des besoins et des pulsions. Le tableau clinique peut, par ailleurs, comporter une altération des fonctions cognitives, de la pensée, et de la sexualité. | Personnalité pseudopsychopathique organique Pseudodébilité organique Psychosyndrome de l'épilepsie du système limbique Syndrome (des):frontal | lobotomisés | post-leucotomie
Definition: A disorder characterized by a significant alteration of the habitual patterns of behaviour displayed by the subject premorbidly, involving the expression of emotions, needs and impulses. Impairment of cognitive and thought functions, and altered sexuality may also be part of the clinical picture. | Organic:pseudopsychopathic personality | pseudoretarded personality | Syndrome:frontal lobe | limbic epilepsy personality | lobotomy | postleucotomy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il faut, en particulier, inclure la réserve supplémentaire dans tout plan de mobilisation.
In particular, the supplementary reserve has to be included in any mobilization plan.

La coopération dans le cadre du protocole d'accord devrait en particulier inclure l'examen régulier de l'application du principe de différenciation dans les pays couverts par la politique de voisinage.
Cooperation in the framework of the Memorandum of Understanding should in particular include a regular review of the application of the differentiation principle in Neighbourhood countries.

(5) Dans le cas où un particulier déterminé serait tenu en vertu de l’alinéa 104(13)a) ou du paragraphe 105(2), en l’absence du présent article, d’inclure une somme dans le calcul de son revenu pour une année d’imposition, dans la mesure où il est raisonnable d’attribuer cette somme à un gain en capital imposable (sauf un montant exclu) d’une fiducie provenant d’une disposition d’actions (sauf des actions d’une catégorie inscrite à la cote d’une bourse de valeurs désignée ou des actions d’une société de placement à capital variable) qui sont transférées, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, à une personne avec laquelle le particulier a un lien de dépendance, l’alinéa 104(13)a) et le paragraphe 105(2) ne s’appliquent pas relativement à la somme et le particulier est réputé recevoir le double de cette somme au cours de l’année à titre de dividende imposable autre qu’un dividende déterminé.
(5) If a specified individual would be, if this Act were read without reference to this section, required under paragraph 104(13)(a) or subsection 105(2) to include an amount in computing the specified individual’s income for a taxation year, then to the extent that the amount can reasonably be considered to be attributable to a taxable capital gain (other than an excluded amount) of a trust from a disposition of shares (other than shares of a class listed on a designated stock exchange or shares of a mutual fund corporation) that are transferred, either directly or indirectly, in any manner whatever, to a person with whom the specified individual does not deal at arm’s length, paragraph 104(13)(a) and subsection 105(2) do not apply in respect of the amount and twice the amount is deemed to be received by the specified individual in the year as a taxable dividend that is not an eligible dividend.

Il est nécessaire de compléter l’interdiction générale de manipuler le marché par l’interdiction de manipuler l’indice de référence lui-même ainsi que de transmettre des informations fausses ou trompeuses, de fournir des données fausses ou trompeuses et de se livrer à tout autre acte constituant une manipulation du calcul d’un indice de référence, lorsque ce calcul est largement défini afin d’inclure la réception et l’évaluation de toutes les données se rapportant au calcul de cet indice et d’inclure, en particulier, des données tronquées, et y compris la méthode d’établissement de cet indice, qu’elle se fonde en tout ou en partie sur des algorithmes ou des jugements.
It is necessary to complement the general prohibition of market manipulation by prohibiting the manipulation of the benchmark itself and the transmission of false or misleading information, provision of false or misleading inputs, or any other action that manipulates the calculation of a benchmark, where that calculation is broadly defined to include the receipt and evaluation of all data which relates to the calculation of that benchmark and include in particular trimmed data, and including the benchmark’s methodology, whether algorithmic or judgement-based in whole or in part.

soutient la proposition prévoyant qu'un grand nombre de systèmes de soutien locaux, régionaux, nationaux et de l'Union passe un "exercice de cartographie"; estime que cet exercice doit inclure les initiatives du secteur privé pour aider les PME à accéder aux financements, en particulier les initiatives visant à faciliter l'accès des microentreprises aux crédits, ainsi qu'une évaluation de l'efficacité des systèmes de soutien de l'Union existants; pense que la cartographie doit être menée à intervalles réguliers et servir de base à un système de référence et de tableau de bord; est d'avis que l'exercice de cartographie initial doit servir de base à l'évaluation de l'efficacité des systèmes de soutien de l'Union existants; relève qu'il se pourrait que les exercices de cartographie ne permette pas de dresser l'inventaire de toutes les initiatives, en particulier si elles sont de taille modeste ou de nature informelle et si les coûts et/ou les modalités pratiques de cet inventaire ne sont pas supportables;
Supports the proposal that a large number of local, regional, national and EU support schemes should undergo a “mapping exercise”; believes that this exercise should include private-sector and local initiatives to help SME access funding, in particular initiatives facilitating access to loans for micro-enterprises, as well an assessment of the effectiveness of existing EU support schemes; believes that the mapping should be conducted in regular intervals and serve as basis for a benchmark and scoreboard system; believes that the initial mapping exercise should serve as a basis for the assessment of the effectiveness of existing EU support schemes; notes that any mapping exercise may not capture all initiatives, in particular if they are small or informal and if the cost and/or practicality of doing so is not viable;

MET L'ACCENT sur le fait que la future stratégie de l'UE en matière de changements climatiques devrait viser la coopération la plus large possible de tous les pays, inclure tous les gaz à effet de serre importants, tous les secteurs et toutes les options d'atténuation, encourager l'innovation technologique en combinant au mieux les politiques d'incitation et d'entraînement, en particulier dans les secteurs du transport et de l'énergie, promouvoir le transfert de technologies vers les marchés appropriés, prévoir de continuer à utiliser des instruments flexibles et fondés sur le marché, et soutenir l'adaptation aux changements climatiques inévitables dans tous les pays, en particulier dans les pays en développement les plus vulnérables;
2. WELCOMES the Commission's communication "Winning the battle against global climate change"; NOTES that there is increasing scientific evidence that the benefits of limiting overall global annual mean surface temperature increase to 2°C above pre-industrial levels outweigh the costs of abatement policies; UNDERLINES the importance of the immediate and effective implementation of agreed policies and measures, the need to foster increased public awareness, the need for better focused research and the promotion of stronger cooperation with third countries; EMPHASISES that the EU's future climate change strategy should strive at the widest possible cooperation by all countries, include all important greenhouse gases, sectors and mitigation options, drive technological innovation, employing an optimal mix of "push" and "pull" policies, in particular in the transport and energy sector, promote the transfer of technologies to appropriate markets, provide for the continued use of market-based and flexible instruments, and support the adaptation to unavoidable climate change in all countries, particularly in the most vulnerable developing countries;

- accélérer la mise en œuvre de la Charte européenne des petites entreprises et à étudier de près les bonnes pratiques, en particulier celles qui ont été identifiées dans le cadre de la procédure BEST et dans le rapport annuel sur la mise en œuvre de la charte; à combler les écarts de performances entre les différents États membres; et à inclure dans leur contribution à ce rapport des informations sur les mesures pratiques prises et envisagées à cet effet, en particulier:
speed up implementation of the European Charter for Small Enterprises and give strong consideration to good practices, in particular those identified in the course of the Best Procedure and the annual report on the Charter implementation; close performance gaps between different Member States; and include information in Member States' contribution to this report on the practical measures taken and envisaged as a consequence, in particular to:

- accélérer la mise en oeuvre de la charte européenne des petites entreprises et à étudier de près les bonnes pratiques, en particulier celles qui ont été identifiées dans le cadre de la procédure BEST et dans le rapport annuel sur la mise en oeuvre de la charte; à combler les écarts de performances entre les différents États membres; et à inclure dans leur contribution à ce rapport des informations sur les mesures pratiques prises et envisagées à cet effet, en particulier:
- speed up implementation of the European Charter for Small Enterprises and give strong consideration to good practices, in particular those identified in the course of the Best Procedure and the annual report on the Charter implementation; close performance gaps between different Member States; and include information in Member States' contribution to this report on the practical measures taken and envisaged as a consequence, in particular to:

- des contrôles par sondage sur les animaux dans leurs exploitations d'origine ou de provenance, notamment en vue de détecter ladite utilisation et, en particulier, d'éventuelles traces d'implants; ces contrôles peuvent inclure un prélèvement officiel d'échantillons,
- spot checks on animals on their farms of origin or departure, in particular with a view to detecting such use and in particular any traces of implants; these checks may include official sampling,

L’article 53 étend la disposition exonérée d’impôt d’un bien en capital d’un particulier à une fiducie au profit exclusif de l’époux ou du conjoint de fait de ce particulier pendant la durée de vie de ce dernier, de manière à inclure le bien transféré à une fiducie au profit exclusif du particulier ou du particulier et de son époux ou conjoint de fait.
Clause 53 extends the tax-free disposition of capital property from an individual to a trust for the exclusive benefit of the individual’s spouse or common-law partner during that person’s lifetime, to include a transfer property to a trust for the exclusive benefit of the individual, or for the joint benefit of the individual’s spouse or common-law partner.