Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
.
Agent d'un comité particulier
Agent d'un comité spécial
Agente d'un comité particulier
Agente d'un comité spécial
Bâtiment présentant des risques particuliers
Constatation fausse émanant d'un particulier
Devoir de garant
Devoir particulier d'agir
Déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers
Déclaration de revenus des particuliers
Déclaration des particuliers
Fausse constatation dans un titre
Faux immatériel
Faux intellectuel
Faux intellectuel privé
Groupe d'intérêt
Groupe d'intérêt particulier
Groupe d'intérêt spécial
Groupe d'intérêt spécifique
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Obligation juridique d'agir
Sel comestible additionné d'ingrédients particuliers
Sondage d'éléments clés
Sondage d'éléments critiques
Sondage d'éléments particuliers
établissement d'un titre mensonger
établissement présentant des dangers spéciaux

Vertaling van "particulier et d’éventuels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
déclaration de revenus des particuliers [ déclaration des particuliers | déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers ]

individual income tax return [ individual return ]


agent d'un comité particulier [ agente d'un comité particulier | agent d'un comité spécial | agente d'un comité spécial ]

select committee officer


Commission d'experts créée par la résolution 935 du Conseil de sécurité, chargée d'examiner et d'analyser les violations graves du droit international humanitaire commises au Rwanda, y compris d'éventuels actes de génocide

Commission of Experts Established pursuant to Security Council Resolution 935 to Examine and Analyse the Grave Violations of International Humanitarian Law in Rwanda, including Possible Acts of Genocide


groupe d'intérêt spécial | groupe d'intérêt particulier | groupe d'intérêt | groupe d'intérêt spécifique

special interest group | SIG | specific interest group | interest group


sondage d'éléments particuliers | sondage d'éléments critiques | sondage d'éléments clés

specific item sampling | key item sampling


faux intellectuel | faux intellectuel privé | faux immatériel | fausse constatation dans un titre | constatation fausse émanant d'un particulier | établissement d'un titre mensonger

false certification | private false certification


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy


devoir de garant | obligation juridique d'agir | devoir particulier d'agir

specific duty of care | guarantor's obligation


sel comestible additionné d'ingrédients particuliers

cooking salt with special additives
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
D’autre part, le rapport a conclu que la directive laisse trop de liberté aux États membres en ce qui concerne l’application de certaines de ses dispositions facultatives (les dispositions non obligatoires), en particulier pour l’éventuelle période d’attente, les exigences en matière de revenu et les éventuelles mesures d’intégration.

On the other hand the report concluded that the Directive itself leaves Member States too much discretion when applying some of its optional provisions (the "may"-clauses) in particular as regards the possible waiting period, the income requirement and the possible integration measures.


L'évaluation examine, en particulier, la nécessité éventuelle de modifier le mandat de l'Agence, et les conséquences financières d'une telle modification.

The evaluation shall, in particular, address the possible need to modify the mandate of the Agency, and the financial implications of any such modification.


Leah Anderson, directrice, Division du secteur financier, ministère des Finances Canada : Tout d'abord, pour que ce soit clair pour tout le monde, permettez-moi de dire que cette modification, conjuguée aux autres changements apportés à la Loi sur la compensation et le règlement des paiements, vise à permettre à la Banque du Canada de désigner des systèmes de compensation et de règlement, en particulier de désigner éventuellement un nouveau système de compensation et de règlement des instruments dérivés.

Leah Anderson, Director, Financial Sector Division, Department of Finance Canada: Stepping back for one minute for the benefit of everyone, the purpose of that amendment combined with the other ones to the Payment Clearing and Settlement Act is to allow the Bank of Canada to designate clearing and settlement systems, in particular with a move to potentially designate a new clearing and settlement system that deals with derivatives contracts.


[.] Si ce projet novateur a pu recevoir aussi rapidement l'aval des pouvoirs publics, c'est en grande partie parce qu'il proposait de faire le lien entre l'intérêt collectif, celui des travailleurs, et l'intérêt général, celui du développement économique du Québec, sans négliger l'intérêt particulier des actionnaires éventuels.

[.] If this innovative project was able to receive the approval of the public authorities so quickly, it is largely because it suggested linking the collective interest, that of the workers, with the general interest, that of economic development in Quebec, not to mention the individual interest of future shareholders.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Parmi ceux-ci, le rapport examine en particulier la nécessité éventuelle de réduire la dépense fiscale dans le domaine de la fiscalité directe, les distorsions en faveur de la dette dans ce même domaine, l'efficacité de la TVA, les différentes options pour «écologiser» les systèmes fiscaux, l'efficacité de la perception de l'impôt et les questions de fraude fiscale.

Among these challenges, the report looks in particular at the potential need to decrease tax expenditure in direct taxation, the debt bias in direct taxation, VAT efficiency, possible options to "green" tax systems, the efficiency of tax collection and issues of tax evasion.


Les plans d'échantillonnage visant à rechercher la présence possible de plancton toxinogène dans les eaux de production et de reparcage ainsi que de biotoxines dans les mollusques bivalves vivants doivent tenir compte en particulier des variations éventuelles de la présence de plancton contenant des biotoxines marines.

Sampling plans to check for the presence of toxin-producing plankton in production and relaying waters and for biotoxins in live bivalve molluscs must take particular account of possible variations in the presence of plankton containing marine biotoxins.


Les plans d'échantillonnage visant à rechercher la présence possible de plancton toxinogène dans les eaux de production, et de reparcage ainsi que de biotoxines dans les mollusques bivalves vivants doivent tenir compte en particulier des variations éventuelles de la présence de plancton contenant des biotoxines marines.

Sampling plans to check for the presence of toxin-producing plankton in production and relaying waters and for biotoxins in live bivalve molluscs must take particular account of possible variations in the presence of plankton containing marine biotoxins.


En particulier, elle propose, éventuellement sous forme de guide, des critères simples et clairs pour déterminer les conditions particulières, notamment celles ayant trait à des produits ou à des circonstances isolés, pour lesquelles la notification n'est pas pertinente au regard de la présente annexe.

In particular, it shall put forward, possibly in the form of a guide, simple and clear criteria for determining the special conditions, particularly those concerning isolated circumstances or products, for which notification is not relevant in relation to this Annex.


L'information du Commissaire BYRNE portait notamment sur les sujets suivants : l'apparition de l'ESB dans certains pays tiers et les mesures qu'il convient de les encourager à prendre, le traitement des matériels à risque, en particulier le relèvement éventuel de l'âge des bovins à soumettre au retrait de la colonne vertébrale, les mesures particulières à prendre pour prévenir tout risque d'apparition de ESB chez les ovins et le problème de comment disposer des stocks accumulés de farine de viande et d'os et de graisses fondues.

Commissioner BYRNE's briefing focused on the following: the emergence of BSE in certain third countries and the measures they should be encouraged to take, the treatment of risk material, in particular the possibility of raising the age of cattle subject to spinal column removal, the special measures to be taken to prevent any risk of BSE in sheep and the problem of how to dispose of accumulated stocks of meat and bone meal and rendered fat.


Le ministre pourrait-il expliquer davantage comment ces lignes seront établies, comment le projet de loi C-14 apporte une aide à cet égard et, en particulier, comment d'éventuels acquéreurs de lignes secondaires pourront traiter de la question des droits de successeur qui, pour l'instant, constitue la principale pierre d'achoppement?

I would like him to elaborate a little on how short lines will be created, how Bill C-14 helps. In particular, could he elaborate on how potential buyers of short lines are going to be able to deal with the question of successor rights which, right now, is the really big stumbling block?


w