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Abus d'une substance psycho-active
Affrontement nul
Affrontement à égalité
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Confrontation nulle
Confrontation à égalité
De chaque
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En parties égales
Hallucinose
Jalousie
Joute nulle
Joute à égalité
Match nul
Match à égalité
Mauvais voyages
Paranoïa
Partie nulle
Partie à égalité
Partie égale
Psychose SAI
Rencontre nulle
Rencontre à égalité
Résiduel de la personnalité et du comportement
à diviser en parties égales

Traduction de «parti étaient également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


match nul [ partie nulle | rencontre nulle | match à égalité | partie à égalité | rencontre à égalité | affrontement nul | confrontation nulle | affrontement à égalité | confrontation à égalité | partie égale | joute nulle | joute à égalité ]

tied game [ drawn match | tie game | tied match | tie match | tied contest | tie contest | game tied | even match ]


à diviser en parties égales

to be divided into equal parts


de chaque | en parties égales

of each | aa | aa. | AA | A | aa~ | AA~


Réunion officieuse des états parties au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels qui sont également membres du Conseil économique et social

Informal Meeting of the States Parties to the International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights Which Are Also Members of the Economic and Social Council
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les formulaires types devraient également contenir des informations concernant le fait qu'il est possible que la partie ayant gain de cause n'obtienne pas le remboursement des frais de procédure dans la mesure où ceux-ci n'étaient pas nécessaires ou étaient disproportionnés par rapport à la valeur du litige.

The standard forms should also contain information about the fact that the successful party may not be able to recover the costs of the proceedings to the extent that they are unnecessarily incurred or are disproportionate to the value of the claim.


En outre, il est impossible de mesurer la réussite en termes quantitatifs, en partie parce que les effets du programme ne sont pas encore entièrement manifestes et, également, parce que ses objectifs généraux étaient exprimés en termes qualitatifs, sans critères de réussite réellement mesurables.

Additionally the extent of its success is not quantifiable – in part because its impacts are not yet fully visible and in part because its overarching objectives were expressed in qualitative terms without specific measurable success criteria.


2. Cette obligation de négociation s’applique également aux contreparties visées au paragraphe 1 qui participent à des transactions sur des dérivés faisant partie d’une catégorie d’instruments dérivés qui a été déclarée soumise à l’obligation de négociation, avec des institutions financières de pays tiers ou d’autres entités de pays tiers qui seraient soumises à l’obligation de compensation si elles étaient établies dans l’Union.

2. The trading obligation shall also apply to counterparties referred to in paragraph 1 which enter into derivatives transactions pertaining to a class of derivatives that has been declared subject to the trading obligation with third-country financial institutions or other third-country entities that would be subject to the clearing obligation if they were established in the Union.


L'Office rejette également la requête en transformation lorsque les conditions de désignation de l'État membre qui est partie au protocole de Madrid ou à l'arrangement de Madrid n'étaient remplies ni à la date de la désignation de l'Union, ni à la date à laquelle la requête en transformation a été reçue ou, conformément à l'article 140, paragraphe 1, dernière phrase, est réputée avoir été reçue par l'Office.

The Office shall also reject the request for conversion where the conditions to designate the Member State which is a party to the Madrid Protocol or to the Madrid Agreement were fulfilled neither on the date of the designation of the Union nor on the date on which the application for conversion was received or, pursuant to the last sentence of Article 140(1), is deemed to have been received by the Office.


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Les parties ont également fait valoir que les marges bénéficiaires des utilisateurs étaient inférieures à celles de l'industrie de l'Union.

The parties also claimed that the profit margins of users were lower than those of the Union industry.


En tout état de cause, si les parties étaient informées à l'avance que l'institution de mesures est envisagée (comme le suggère la présente initiative), il apparaîtrait alors raisonnable de les informer également lorsqu'il n'est pas envisagé d'instituer de mesures provisoires.

In any event, should parties be informed in advance when it is intended to impose measures (as envisaged under this initiative) then it would appear reasonable to also inform them when it is intended not to impose provisional measures.


Le Tribunal a également conclu qu’il ressortait de l’article 2, paragraphe 5, premier alinéa, du règlement de base que les registres comptables de la partie concernée n’étaient pas pris comme base pour le calcul de la valeur normale si les frais liés à la production d’un produit faisant l’objet d’une enquête n’étaient pas raisonnablement reflétés dans ces registres.

The General Court also concluded that it is apparent from the first subparagraph of Article 2(5) of the basic Regulation that the records of the party concerned do not serve as a basis for calculating normal value if the costs associated with the production of the product under investigation are not reasonably reflected in those records.


Les mêmes parties intéressées ont également fait valoir que: a) les châssis et les systèmes hydrauliques, d’une part, et les transpalettes à main, d’autre part, étaient des produits différents et que les premiers n’avaient fait l’objet d’aucune évaluation du dumping ni du préjudice et que, de ce fait, aucun droit antidumping ne pouvait leur être appliqué; b) l’inclusion des parties dans la définition du produit au mépris de la procédure prévue à l’article 13 du règlement de base pénaliserait ...[+++]

They further argued that: (a) chassis and hydraulics, on the one hand, and hand pallet trucks, on the other hand, are different products and that for chassis and hydraulics no dumping and injury assessment was carried out and, therefore, no anti-dumping duty can be imposed; (b) the inclusion of parts without following the procedure of Article 13 of the basic Regulation would unduly penalise assemblers of hand pallet trucks in the Community and (c) chassis and hydraulics are also imported for servicing purposes and the imposition of a duty on chassis and hydraulics would unduly penalise current users.


Le livre vert a également suscité un intérêt considérable chez les parties prenantes dans le domaine des services sociaux et de santé, qui ont indiqué qu'une clarté et une prévisibilité accrues étaient nécessaires pour assurer une évolution sans heurts de ces services.

The Green Paper also generated considerable interest among stakeholders in the area of social and health services, who expressed a need for greater predictability and clarity to ensure a smooth development of these services.


Comme Sniace est producteur de fibres synthétiques et que l'aide en question semble en partie soutenir ces activités, les mesures en question ne pourraient être considérées comme compatibles avec le marché commun que si elles étaient également conformes à l'encadrement applicable aux aides au secteur des fibres synthétiques.

As SNIACE is a producer of synthetic fibres and as the aid in question appears in part to be by way of support for such activities, the measures in question could only be considered compatible with the common market if they also conformed with the Code on aid to the synthetic fibres industry.




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Date index: 2024-06-17
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