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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Appel en provenance d'un mobile
Appel en provenance d'une station mobile
Communication en provenance d'un mobile
Communication en provenance d'une station mobile
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Essai de provenances
Formation politique
Hallucinose
Information d'une tierce partie
Information de tiers
Information provenant d'un tiers
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Partis politiques
Psychose SAI
Renseignements d'une tierce partie
Renseignements de tiers
Ressources TVA
Ressources propres provenant de la TVA
Ressources provenant de la TVA
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Test d'origines
Test de provenance
Test de provenances
Toute partie

Traduction de «parti provenant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
renseignements de tiers [ information de tiers | renseignements d'une tierce partie | information d'une tierce partie | information provenant d'un tiers ]

third-party information [ third party information ]


partie des recettes provenant des accises attribuée aux provinces et aux communes

part of the revenue derived from excise duties allotted to the provinces and municipalities


appel en provenance d'un mobile | appel en provenance d'une station mobile | communication en provenance d'un mobile | communication en provenance d'une station mobile

MO call | mobile originated | mobile originated call | mobile originating call | MS originated call | MOC [Abbr.]


ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée | ressources propres provenant de la TVA | ressources provenant de la TVA | ressources TVA

resources accruing from value added tax | VAT own resources | VAT resources


test de provenances [ test de provenance | essai de provenances | test d'origines ]

provenance test


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


partis politiques [ formation politique ]

political parties [ political party ]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Ordonnance interdisant l'importation des abeilles en provenance des États-Unis, 1986 [ Ordonnance visant à interdire l'importation ou l'introduction dans les provinces de l'Ile-du-Prince-Édouard, du Nouveau-Brunswick, de l'Ontario, du Québec ou de Terre-Neuve, des abeilles en provenance des États-Unis ]

Bee Prohibition Order, 1986 [ Order prohibiting the importation or the introduction into the Provinces of New Brunswick, Newfoundland, Nova Scotia, Ontario, Prince Edward Island and Quebec from the United States of America of bees of the genus Apis, commonly known as honey bees ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(8) Si une somme est réputée, en vertu du paragraphe 96(1.11), être un dividende imposable qu’une personne a reçu au cours d’une année d’imposition relativement à une société de personnes et qu’il est raisonnable de considérer que la totalité ou une partie de la somme (appelée « partie provenant d’une source à l’étranger » au présent paragraphe) est attribuable au revenu de la société de personnes provenant d’une source à l’étranger, la personne est réputée, pour l’application du présent article, tirer de cette source pour l’année un montant de revenu éga ...[+++]

(8) If an amount is deemed by subsection 96(1.11) to be a taxable dividend received by a person in a taxation year of the person in respect of a partnership, and it is reasonable to consider that all or part of the amount (in this subsection referred to as the “foreign-source portion”) is attributable to income of the partnership from a source in a country other than Canada, the person is deemed for the purposes of this section to have an amount of income from that source for that taxation year equal to the amount determined by the formula


f) que si, au moment où le fonds a été constitué, il a été composé en partie de sommes qui, plus tôt dans l’année civile en cause, étaient détenues dans un autre fonds de revenu viager du détenteur du fonds, le montant déterminé selon l’alinéa d) est réputé, pour cette année, égal à zéro à l’égard de la partie provenant de cet autre fonds;

(f) provides that if on the day on which the life income fund was established part of the life income fund was composed of funds that had been held in another life income fund of the holder earlier in the calendar year in which the fund was established, the amount determined under paragraph (d) is deemed to be zero in respect of that part of the life income fund for that calendar year;


f) que si, au moment où le fonds a été constitué, il a été composé en partie de sommes qui, plus tôt dans l’année civile en cause, étaient détenues dans un autre fonds de revenu viager restreint du détenteur du fonds, le montant déterminé selon l’alinéa d) est réputé, pour cette année, égal à zéro à l’égard de la partie provenant de cet autre fonds;

(f) provides that if on the day on which the restricted life income fund was established part of the fund was composed of funds that had been held in another restricted life income fund of the holder earlier in the calendar year in which the fund was established, the amount determined under paragraph (d) is deemed to be zero in respect of that part of the fund for that calendar year;


g) prévoit que si, au moment où le fonds a été constitué, il a été composé en partie de sommes qui, plus tôt dans l’année civile en cause, étaient détenues dans un autre fonds de revenu viager restreint du détenteur du fonds, le montant déterminé selon les alinéas d) ou e) est réputé, pour cette année, égal à zéro à l’égard de la partie provenant de cet autre fonds;

(g) provide that if, at the time the restricted life income fund was established, part of the fund was composed of funds that had been held in another restricted life income fund of the holder earlier in the calendar year in which the fund was established, the amount determined under paragraph (d) or (e), as the case may be, is deemed to be zero in respect of that part of the fund for that calendar year;


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(19 bis) En ce qui concerne les dispositifs qui se composent de plus d'une partie implantable, par exemple les prothèses de la hanche, il y a lieu de veiller à la compatibilité des parties provenant de différents fabricants de façon à éviter le remplacement de l'élément fonctionnel du dispositif et donc des risques et des désagréments inutiles pour le patient.

(19a) With devices that consist of more than one implantable part, such as hip implants, compatibility of the parts of different manufacturers should be ensured in order to avoid the replacement of the functional part of the device and thus unnecessary risks and inconvenience for patients.


Le budget mis à disposition par le ministère de la pêche pour le développement du secteur avoisine 2,5 millions d'euros, la majeure partie provenant de contributions financières découlant des accords avec des pays tiers, parmi lesquels la Nouvelle-Zélande, le Japon et l'UE.

The budget provided by the Ministry of Fisheries in order to develop the sector amounts to about €2.5 million, most of which comes from financial contributions under agreements with other countries, including New Zealand, Japan, and the EU.


11. demande un accord à Cancún sur des règles strictes concernant l'affectation des terres, le changement d'affectation des terres et la foresterie, règles qui renforcent le niveau d'ambition des parties visées à l'annexe I, qui soient conçues de manière à produire des réductions des émissions provenant de la sylviculture et de l'affectation des terres, qui requièrent des parties visées à l'annexe I de rendre compte de toute augmentation des émissions provenant de l'affectation des terres, du changement d'affectation des terres et de ...[+++]

11. Calls for an agreement in Cancun on robust rules on LULUCF that strengthen the level of ambition of the Annex I Parties, are designed to deliver emissions reductions from forestry and land use, require that Annex I Parties account for any increases in emissions from LULUCF and are consistent with the Parties' existing commitments to protect and enhance greenhouse gas sinks and reservoirs;


10. demande un accord à Cancún sur des règles strictes concernant l'affectation des terres, le changement d'affectation des terres et la foresterie, règles qui renforcent le niveau d'ambition des parties visées à l'annexe I, qui soient conçues de manière à produire des réductions des émissions provenant de la sylviculture et de l'affectation des terres, qui requièrent des parties visées à l'annexe I de rendre compte de toute augmentation des émissions provenant de l'affectation des terres, du changement d'affectation des terres et de ...[+++]

10. Calls for an agreement in Cancun on robust rules on LULUCF that strengthen the level of ambition of the Annex I Parties, are designed to deliver emissions reductions from forestry and land use, require that Annex I Parties account for any increases in emissions from LULUCF and are consistent with the Parties' existing commitments to protect and enhance greenhouse gas sinks and reservoirs;


2. Les cotisations à un parti politique au niveau européen provenant de partis politiques nationaux membres ou d'un membre (une personne physique) d'un tel parti sont admissibles. Les cotisations à un parti politique au niveau européen provenant de partis politiques nationaux membres ne peuvent pas excéder 40 % du budget annuel de ce parti.

2. Contributions to a political party at European level from national political parties which are members of a political party at European level or from a natural person who is a member of a political party at European level shall be admissible. Contributions to a political party at European level from national political parties which are members of the party may not exceed 40 % of that party's annual budget.


Est-ce qu'on peut maintenir, étant donné que cela nous coûte plus cher pour importer parce que le dollar est bas, un taux de productivité qui provient en bonne partie de ces acquisitions, l'autre partie provenant de la main-d'oeuvre plus qualifiée?

Since it costs us more to import because the dollar is low, can we obtain a productivity rate that comes for the most part from these acquisitions, with the rest coming from a more skilled labour force?


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