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Parrainage autorisé une seule fois

Traduction de «parrainage autorisé une seule fois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
parrainage autorisé une seule fois

once-in-a-lifetime sponsorship
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette gestion individuelle se fait généralement au moyen d'une licence contractuelle qui peut être exclusive ou non exclusive et qui peut autoriser un seul type d'utilisation ou toutes les utilisations.

Individual rights management is usually by way of contractual licence, which may be either exclusive or non-exclusive, and which may authorise a type of use only or all uses.


Les règles sur le parrainage apparaissent, dans beaucoup de contributions, comme étant appropriées. Toutefois, des demandes de clarification apparaissent notamment en ce qui concerne la question de savoir si ces dispositions autorisent la présentation de produits.

Many contributions consider the rules on sponsorship to be appropriate, but there are also calls for clarification, particularly on whether these provisions authorise the presentation of products.


Il est donc approprié d’autoriser l’utilisation de tous les polysorbates (E 432-436) dans le lait de coco, plutôt que de réserver cette autorisation au seul additif alimentaire monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80, E 433).

It is therefore appropriate to allow the use of all polysorbates (E 432-436) in coconut milk and not only the use of the food additive polyoxyethylene sorbitan monooleate (polysorbate 80, E 433).


Il est donc approprié d’autoriser l’utilisation de tous les polysorbates (E 432-436) dans le lait de coco, plutôt que de réserver cette autorisation au seul additif alimentaire monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80, E 433).

It is therefore appropriate to allow the use of all polysorbates (E 432-436) in coconut milk and not only the use of the food additive polyoxyethylene sorbitan monooleate (polysorbate 80, E 433).


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Il y a lieu également de tenir compte du fait que, dans le cadre du régime d’autorisation FLEGT, seuls le bois issu d’une récolte conforme à la législation nationale applicable et les produits dérivés provenant de ce bois sont exportés vers l’Union.

It should be also taken into account that under the FLEGT licensing scheme only timber harvested in accordance with the relevant national legislation and timber products derived from such timber are exported into the Union.


Il y a lieu également de tenir compte du fait que, dans le cadre du régime d’autorisation FLEGT, seuls le bois issu d’une récolte conforme à la législation nationale applicable et les produits dérivés provenant de ce bois sont exportés vers l’Union.

It should be also taken into account that under the FLEGT licensing scheme only timber harvested in accordance with the relevant national legislation and timber products derived from such timber are exported into the Union.


Cette gestion individuelle se fait généralement au moyen d'une licence contractuelle qui peut être exclusive ou non exclusive et qui peut autoriser un seul type d'utilisation ou toutes les utilisations.

Individual rights management is usually by way of contractual licence, which may be either exclusive or non-exclusive, and which may authorise a type of use only or all uses.


(8) Le meilleur moyen d'atteindre ces objectifs consiste à instaurer un système d'autorisation générale pour tous les réseaux et services de communications électroniques, sans exiger de décision expresse ou d'acte administratif de la part de l'autorité réglementaire nationale, et à limiter les procédures à la seule notification.

(8) Those aims can be best achieved by general authorisation of all electronic communications networks and services without requiring any explicit decision or administrative act by the national regulatory authority and by limiting any procedural requirements to notification only.


-l'exercice d'une activité sous un titre professionnel, dans la mesure où le port de ce titre est autorisé aux seuls possesseurs d'un titre de formation ou d'une attestation de compétence déterminé par des dispositions législatives, réglementaires ou administratives,

- pursuit of an activity under a professional title, in so far as the use of such a title is reserved to the holders of evidence of education and training or an attestation of competence governed by laws, regulations or administrative provisions,


- l'exercice d'une activité sous un titre professionnel dans la mesure où le port de ce titre est autorisé aux seuls possesseurs d'un diplôme déterminé par des dispositions législatives, réglementaires ou administratives,

- pursuit of an activity under a professional title, in so far as the use of such a title is reserved to the holders of a diploma governed by laws, regulations or administrative provisions,




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