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Bureau du Parlement
COSAC
Composition du Parlement
Directive sur les pratiques commerciales déloyales
Matière à question de privilège
OLPA
Ordonnance sur l'administration du Parlement
Parlement
Question de privilège fondée de prime abord
Question de privilège fondée à première vue
Question de privilège à première vue
Règlement
Règlement du Parlement
Règlement intérieur du Parlement européen

Vertaling van "parlement à jillian " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
question de privilège fondée de prime abord [ question de privilège fondée à première vue | matière à question de privilège | question de privilège à première vue | à première vue, un cas d'outrage au Parlement | à première vue, atteinte au privilège ]

prima facie case of privilege [ prima facie question of privilege ]


Proclamation convoquant le Parlement à se réunir le 4 mars 1996

Proclamation Summoning Parliament to Meet March 4, 1996


Proclamation convoquant le Parlement à se réunir le 3 avril 1989 (Expédition des Affaires)

Proclamation Summoning Parliament to Meet April 3, 1989 (Despatch of Business)








Directive 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur et modifiant la directive 84/450/CEE du Conseil et les directives 97/7/CE, 98/27/CE et 2002/65/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 2006/2004 du Parlement européen et du Conseil | directive sur les pratiques commerciales déloyales

Directive 2005/29/EC concerning unfair business-to-consumer commercial practices in the internal market | Unfair Commercial Practices Directive


Conférence des Organes parlementaires spécialisés dans les Affaires de l'Union des Parlements de l'Union européenne | Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union européenne | Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires et européennes des parlements de l'Union européenne | Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union | COSAC [Abbr.]

Conference of Community and European Affairs Committees of Parliaments of the European Union | Conference of European Affairs Committees | Conference of Parliamentary Committees for Union Affairs | Conference of Parliamentary Committees for Union Affairs of Parliaments of the European Union | COSAC [Abbr.]


règlement | règlement du Parlement | règlement intérieur du Parlement européen

Rules of Procedure | Rules of Procedure of the European Parliament


Ordonnance de l'Assemblée fédérale du 3 octobre 2003 portant application de la loi sur le Parlement et relative à l'administration du Parlement | Ordonnance sur l'administration du Parlement [ OLPA ]

Federal Assembly Ordinance of 3 October 2003 on the Parliament Act and on Parliamentary Administration | Parliamentary Administration Ordinance [ PAdminO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Aujourd'hui, je souhaite la bienvenue au Parlement à Jillian Ribich et Landon Barnes, de Brock; à Carly Parks et Caroline Ford, de Crestwood; à Kory Gavin et Lyla Belsey, de Fenelon Falls; à Jillian Hawley et Riley Tait, de Haliburton; à Kate Fiddler et Kaylee Pietroski, d'I. E.

Today I welcome to Parliament Jillian Ribich and Landon Barnes from Brock, Carly Parks and Caroline Ford from Crestwood, Kory Gavin and Lyla Belsey from Fenelon Falls, Jillian Hawley and Riley Tait from Haliburton, Kate Fiddler and Kaylee Pietroski from I. E.


Jillian Van Turnhout, rapporteure de la future opinion du Comité, demandé par le Parlement européen au sujet de la 'période de réflexion', a insisté sur le fait que le débat et les discussions devraient avoir lieu principalement au niveau des États membres: 'ce que nous faisons - ce que « l'Europe » fait, et ce que les institutions européennes font - doit être complémentaire ce qui devraient être faits au niveau des États membres.

Jillian Van Turnhout, the rapporteur for the forthcoming EESC Opinion requested by the European Parliament on the "reflection period", stressed that the debate and discussions should mainly take place at the level of the Member States "What we do – what 'Europe ' does and what the European institutions do – must complement the things that should be done by the Member States" she said.


Recommandation pour la deuxième lecture (A5-0327/2002 ), au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non-commerciaux d'animaux de compagnie et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil [7839/2/2002 - C5-0309/2002 - 2000/0221(COD)] (Rapporteur : Mme Jillian Evans)

Recommendation for second reading (A5-0327/2002 ), by Mrs Jillian Evans, on behalf of the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy, on the Council common position for adopting a European Parliament and Council regulation on the animal-health requirements applicable to the non-commercial movement of pet animals and amending Council Directive 92/65/EEC [7839/2/2002 – C5-0309/2002 – 2000/0221(COD)]


Recommandation pour la deuxième lecture (A5-0327/2002), au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non-commerciaux d'animaux de compagnie et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil [7839/2/2002 - C5-0309/2002 - 2000/0221(COD)] (Rapporteur : Mme Jillian Evans)

Recommendation for second reading (A5-0327/2002), by Mrs Jillian Evans, on behalf of the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy, on the Council common position for adopting a European Parliament and Council regulation on the animal-health requirements applicable to the non-commercial movement of pet animals and amending Council Directive 92/65/EEC [7839/2/2002 – C5-0309/2002 – 2000/0221(COD)]


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- L'ordre du jour appelle le rapport (A5-0125/2001) de Mme Jillian Evans, au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux conditions de police sanitaire applicable aux mouvements non-commerciaux d'animaux de compagnie [COM(2000) 529 - C5-0477/2000 - 2000/0221(COD)].

– The next item is the report (A5-0125/2001) by Mrs Jillian Evans, on behalf of the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy, on the proposal for a European Parliament and Council regulation on the animal-health requirements applicable to non-commercial movement of pet animals [COM(2000) 529 – C5-0477/2000 – 2000/0221(COD)].


Jillian Evans Objet: Répercussions de l'élargissement sur la représentation au Parlement européen des nations moins peuplées

Jillian Evans Subject: Effects of enlargement on the representation of small nations in this House


Jillian Evans Objet: Répercussions de l'élargissement sur la représentation au Parlement européen des nations moins peuplées

Jillian Evans Subject: Effects of enlargement on the representation of small nations in this House




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parlement à jillian ->

Date index: 2022-10-11
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