Traduction de «paragraphe 2 dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Le Royaume-Uni participe au présent [acte], conformément à l’article 5, paragraphe 1, du protocole n° 19 sur l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et conformément à l’article 8, paragraphe 2, de la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen*.
The United Kingdom is taking part in this [INSTRUMENT], in accordance with Article 5(1) of Protocol No 19 on the Schengen acquis integrated into the framework of the European Union, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, and Article 8(2) of Council Decision 2000/365/EC of 29 May 2000 concerning the request of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*.

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L’Irlande participe au présent [acte], conformément à l’article 5, paragraphe 1, du protocole n° 19 sur l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et conformément à l’article 6, paragraphe 2, de la décision 2002/192/CE du Conseil du 28 février 2002 relative à la demande de l’Irlande de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen.*
Ireland is taking part in this [instrument] in accordance with Article 5(1) of Protocol No 19 on the Schengen acquis integrated into the framework of the European Union, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, and Article 6(2) of Council Decision 2002/192/EC of 28 February 2002 concerning Ireland's request to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*.

Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive
Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might otherwise occur. Usually, this behaviour is recognized by the patient as pointless or ineffectual and repeated attempts are made to resist. Anxiety is almost invariably present. If compulsive acts are resisted the anxiety gets worse. | anankastic neurosis obsessive-compulsive neurosis

Définition: Abaissement chronique de l'humeur, persistant au moins plusieurs années, mais dont la sévérité est insuffisante, ou dont la durée des différents épisodes est trop brève, pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent, sévère, moyen ou léger (F33.-). | Dépression:anxieuse persistante | névrotique | Névrose | Personnalité | dépressive
Definition: A chronic depression of mood, lasting at least several years, which is not sufficiently severe, or in which individual episodes are not sufficiently prolonged, to justify a diagnosis of severe, moderate, or mild recurrent depressive disorder (F33.-). | Depressive:neurosis | personality disorder | Neurotic depression Persistent anxiety depression

Infections dont le mode de transmission est essentiellement sexuel
Infections with a predominantly sexual mode of transmission

Ordre de payer en vertu des paragraphes 317(1), (2) et (ou) (6) de la Loi sur la taxe d'accise [ Ordre de payer signifié à un tiers (paragraphe 317 (1), (2 ), (6) ]
Requirement to Pay Pursuant to Subsections 317(1), (2) and/or (6) of the Excise Tax Act [ Requirement to Pay subsections 317(1) (2) (6) ]

hyperbare | 1) dont la pression est supérieure à la pression atmosphérique ( liquides) - 2) dont le poids spécifique est supérieur à celui du milieu ambiant (= liquides)
hyperbaric | at higher than normal pressure or weight

Décret transférant les attributions de la ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux aux termes du paragraphe 2(2) de la Loi sur la maison Laurier (Laurier House) à la ministre du Patrimoine canadien
Order Transferring from the Minister of Public Works and Government Services to the Minister of Canadian Heritage, the Powers, Duties and Functions Under Subsection 2(2) of the Laurier House Act

Calcul des pénalités en vertu du paragraphe 163(2) pour les déclarations T1 et T3
Calculation of Penalties Under Section 163(2) for T1 and T3 Reassessments

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. La délégation de pouvoir visée à l’article 5, paragraphe 5, à l’article 6, paragraphe 2, à l’article 6, paragraphe 3, à l’article 7, paragraphe 6, à l’article 8, paragraphe 5, à l’article 8 bis, paragraphe 5, à l’article 8 ter, paragraphe 6, à l’article 8 quater, paragraphe 10, à l’article 9, paragraphe 4, à l’article 10, paragraphe 5, à l’article 14, paragraphe 3, à l’article 14, paragraphe 7, à l’article 25, paragraphe 3 et à l’article 64, paragraphe 1 est conférée à la Commission pour une durée indéterminée.
2. The delegation of power referred to in Article 5(5), Article 6(2), Article 6(3), Article 7(6), Article 8(5), Article 8a(5), Article 8b(6), Article 8c(10), Article 9(4), Article 10(5), Article 14(3), Article 14(7), Article 25(3) and Article 64(1) shall be conferred on the Commission for an indeterminate period of time.

3. La délégation de pouvoir visée à l’article 5, paragraphe 5, à l’article 6, paragraphe 2, à l’article 6, paragraphe 3, à l’article 7, paragraphe 6, à l’article 8, paragraphe 5, à l’article 8 bis, paragraphe 5, à l’article 8 ter, paragraphe 6, à l’article 8 quater, paragraphe 10, à l’article 9, paragraphe 4, à l’article 10, paragraphe 5, à l’article 14, paragraphe 3, à l’article 14, paragraphe 7, à l’article 25, paragraphe 3 et à l’article 64, paragraphe 1 peut être révoquée à tout moment par le Parlement européen ou le Conseil.
3. The delegation of power referred to in Article 5(5), Article 6(2), Article 6(3), Article 7(6), Article 8(5), Article 8a(5), Article 8b(6), Article 8c(10), Article 9(4), Article 10(5), Article 14(3), Article 14(7), Article 25(3) and Article 64(1) may be revoked at any time by the European Parliament or by the Council.

5. Un acte délégué adopté en vertu de l’article 5, paragraphe 5, de l’article 6, paragraphe 2, de l’article 6, paragraphe 3, de l’article 7, paragraphe 6, de l’article 8, paragraphe 5, de l’article 8 bis, paragraphe 5, de l’article 8 ter, paragraphe 6, de l’article 8 quater, paragraphe 10, de l’article 9, paragraphe 4, de l’article 10, paragraphe 5, de l’article 14, paragraphe 3, de l’article 14, paragraphe 7, de l’article 25, paragraphe 3 et de l’article 64, paragraphe 1 n’entre en vigueur que si le Parlement européen ou le Conseil n’a pas exprimé d’objections dans un délai de deux mois à compter de la notification de cet acte au Parlement européen et au Conseil ou si, avant l’expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d’objections.
5. A delegated act adopted pursuant to Article 5(5), Article 6(2), Article 6(3), Article 7(6), Article 8(5), Article 8a(5), Article 8b(6), Article 8c(10), Article 9(4), Article 10(5), Article 14(3), Article 14(7), Article 25(3) and Article 64(1) shall enter into force only if no objection has been expressed either by the European Parliament or the Council within a period of 2 months of notification of that act to the European Parliament and the Council or if, before the expiry of that period, the European Parliament and the Council have both informed the Commission that they will not object.

(4.4) Pour l’application des paragraphes (4.2) et (4.3), si, dans le cadre d’une série d’opérations ou d’événements ayant permis notamment de gagner le revenu étranger accumulé, tiré de biens qui a donné naissance au montant donné mentionné au paragraphe (4.1), une société étrangère affiliée (appelée « société de financement » au présent paragraphe) du contribuable ou d’une personne résidant au Canada qui lui est liée (appelée « personne liée » au présent paragraphe), ou une société de personnes (appelée « société de personnes de financement » au présent paragraphe) dont une telle société affiliée est un associé, a fourni des fonds directement ou indirectement à la société affiliée donnée ou à une société de personnes dont elle est un associé, autrement qu’au moyen de prêts ou d’autres dettes qui sont assujettis à des modalités conclues ou imposées, relativement aux prêts ou autres dettes, qui ne diffèrent pas de celles qui auraient été conclues ou imposées entre personnes sans lien de dépendance ou autrement qu’au moyen d’une acquisition d’actions du capital-actions d’une société, les règles ci-après s’appliquent :
(4.4) For the purposes of subsections (4.2) and (4.3), if, as part of a series of transactions or events that includes the earning of the foreign accrual property income that gave rise to the particular amount referred to in subsection (4.1), a foreign affiliate (referred to in this subsection as the “funding affiliate”) of the taxpayer or of a person (referred to in this subsection as the “related person”) resident in Canada that is related to the taxpayer, or a partnership (referred to in this subsection as the “funding partnership”) of which such an affiliate is a member, directly or indirectly provided funding to the particular affiliate, or a partnership of which the particular affiliate is a member, otherwise than by way of loans or other indebtedness that are subject to terms or conditions made or imposed, in respect of the loans or other indebtedness, that do not differ from those that would be made or imposed between persons dealing at arm’s length or by way of an acquisition of shares of the capital stock of any corporation, then

(2.1) Si, à un moment donné, une société résidant au Canada ou une société de personnes dont une telle société est un associé (appelées « emprunteur » au présent paragraphe) a reçu un prêt ou est devenue débitrice d’un créancier qui est soit une société étrangère affiliée (appelée « société affiliée créancière » au présent paragraphe) de l’emprunteur, soit une société de personnes (appelée « société de personnes créancière » au présent paragraphe) dont une telle société affiliée est un associé, que le prêt ou la dette est remboursé en tout ou en partie à un moment ultérieur et que le montant du gain en capital ou de la perte en capital de l’emprunteur, déterminé, en l’absence du présent paragraphe, selon le paragraphe (2) relativement au remboursement, correspond au montant de la perte en capital ou du gain en capital de la société affiliée créancière ou de la société de personnes créancière, selon le cas, déterminé, en l’absence de l’alinéa 95(2)g.04), relativement au remboursement, celle des sommes ci-après qui est applicable est appliquée en réduction du gain en capital ou de la perte en capital de l’emprunteur ainsi déterminé :
(2.1) If at any time a corporation resident in Canada or a partnership of which such a corporation is a member (such corporation or partnership referred to in this subsection as the “borrowing party”) has received a loan from, or become indebted to, a creditor that is a foreign affiliate (referred to in this subsection as a “creditor affiliate”) of the borrowing party or that is a partnership (referred to in this subsection as a “creditor partnership”) of which such an affiliate is a member, the loan or indebtedness is at a later time repaid, in whole or in part, and the amount of the borrowing party’s capital gain or capital loss determined, in the absence of this subsection, under subsection (2) in respect of the repayment is equal to the amount of the creditor affiliate’s or creditor partnership’s capital loss or capital gain, as the case may be, determined, in the absence of paragraph 95(2)(g.04), in respect of the repayment, then the borrowing party’s capital gain or capital loss so determined is to be reduced

(1.06) Pour l’application des paragraphes (1.04) et (1.05), si, dans le cadre d’une série d’opérations ou d’événements ayant permis notamment de gagner le revenu étranger accumulé, tiré de biens mentionné au paragraphe (1.03), une société étrangère affiliée (appelée « société de financement » au présent paragraphe) de la société ou d’une personne résidant au Canada qui lui est liée (appelée « personne liée » au présent paragraphe), ou une société de personnes (appelée « société de personnes de financement » au présent paragraphe) dont une telle société affiliée est un associé, a fourni des fonds directement ou indirectement à la société affiliée donnée ou à une société de personnes dont elle est un associé, autrement qu’au moyen de prêts ou d’autres dettes qui sont assujettis à des modalités conclues ou imposées, relativement aux prêts ou autres dettes, qui ne diffèrent pas de celles qui auraient été conclues ou imposées entre personnes sans lien de dépendance ou autrement qu’au moyen d’une acquisition d’actions du capital-actions d’une société, les règles ci-après s’appliquent :
(1.06) For the purposes of subsections (1.04) and (1.05), if, as part of a series of transactions or events that includes the earning of the foreign accrual property income referred to in subsection (1.03), a foreign affiliate (referred to in this subsection as the “funding affiliate”) of the corporation or of a person (referred to in this subsection as the “related person”) resident in Canada that is related to the corporation, or a partnership (referred to in this subsection as the “funding partnership”) of which such an affiliate is a member, directly or indirectly provided funding to the particular affiliate, or a partnership of which the particular affiliate is a member, otherwise than by way of loans or other indebtedness that are subject to terms or conditions made or imposed, in respect of the loans or other indebtedness, that do not differ from those that would be made or imposed between persons dealing at arm’s length or by way of an acquisition of shares of the capital stock of any corporation, then

Dans plusieurs des entrevues que j'ai données, j'ai signalé que le projet de déclaration et de plan d'action dont on discutait à Durban comportait 443 paragraphes, dont seulement sept traitaient d'Israël; de ces sept paragraphes, quatre étaient jugés offensants.
In several interviews that I did, I pointed out that in the draft declaration and plan of action that was being discussed in Durban, out of 443 paragraphs, only seven dealt with the Israeli issue, and four were offensive.

2. Lors de la notification visée au paragraphe 1, les parties contractantes font toute notification ou déclaration prévue à l'article 5, paragraphe 2, à l'article 9, paragraphe 3, à l'article 28, paragraphe 2, et à l'article 34, paragraphe 2, du présent accord, et peuvent faire toute notification ou déclaration prévue à l'article 3, paragraphe 4, à l'article 6, paragraphe 2, à l'article 7, paragraphe 2, à l'article 10, paragraphe 1, à l'article 11, paragraphe 2, à l'article 16, paragraphe 4, à l'article 20, paragraphe 5, à l'article 30, paragraphe 1, à l'article 31, paragraphe 1, et à l'article 35, paragraphe 2, du présent accord.
2. When giving their notification under paragraph 1 the Contracting Parties shall make any of the notifications or declarations provided for in Articles 5(2), 9(3), 28(2) and 34(2) of this Agreement and may make any of the notifications or declarations provided for in Articles 3(4), 6(2), 7(2), 10(1), 11(2), 16(4), 20(5), 30(1), 31(1) and 35(2) of this Agreement.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005R0001 - EN // RÈGLEMENT (CE) N - 1/2005 DU CONSEIL // du 22 décembre 2004 - 1255/97 // SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES - [visées à l'article 6, paragraphe 3, à l'article 8, paragraphe 1, et à l'article 9, paragraphe 1 et paragraphe 2, point a)] // CARNET DE ROUTE - [visé à l'article 5, paragraphe 4, à l'article 8, paragraphe 2, à l'article 14, paragraphe 1, points a) et c), et à l'article 21, paragraphe 2] // Appendice // FORMULAIRES - (visés à l'article 10, paragraphe 2, à l'article 11, paragraphe 2, à l'article 17, paragraphe 2, et à l'article 18, paragraphe 2) // FORMATION // CONVENTIONS INTERNATIONALES - [visées à l'article 21, paragraphe 1, point e)] // NORMES INTERNATIONALES POUR LES CONTENEURS, ENCLOS OU STALLES APPROPRIÉS POUR LE TRANSPORT PAR AIR D'ANIMAUX VIVANTS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005R0001 - EN - Council Regulation (EC) No 1/2005 of 22 December 2004 on the protection of animals during transport and related operations and amending Directives 64/432/EEC and 93/119/EC and Regulation (EC) No 1255/97 // COUNCIL REGULATION (EC) No 1/2005 // TECHNICAL RULES - (as referred to in Article 6(3), Article 8(1), Article 9(1) and (2)(a)) // JOURNEY LOG - (as referred to in Article 5(4), Article 8(2), points (a) and (c) of Article 14 and Article 21(2)) // Appendix // FORMS - (as referred to in Articles 10(2), 11(2), 17(2) and 18(2)) // TRAINING // INTERNATIONAL AGREEMENTS - (as referred to in Article 21(1)(e)) // INTERNATIONAL STANDARDS FOR CONTAINERS, PENS OR STALLS APPROPRIATE FOR TRANSPORTING LIVE ANIMALS BY AIR

Dans ce cas, au paragraphe 338(6), le libellé est maintenant « Malgré les paragraphes (4) et (5) », et ce sont les deux paragraphes dont je viens de parler.
In this case, the difference in terms of the language is that subsection 338(6), the change in the language, says ``Despite subsections (4) and (5); '' Those are the two sections we just spoke about.