Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Paiement différentiel selon l 'occupation
Paiement selon la consommation
Paiements calculés selon une formule donnée

Traduction de «paiements varient selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
paiements calculés selon une formule donnée

formula payments


paiement différentiel selon l 'occupation

job differential




Analyse des paiements en circulation selon le relevé de la DCRC

Analysis of Outstanding Payments According to Cheque Redemption Control Directorate Statement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les pratiques les plus courantes sur le marché varient selon les États membres et les instruments de paiement, mais, pour la majorité des paiements, la date de valeur correspond à la date de l'opération ou de sa comptabilisation.

As regards predominant market practice, there are differences between Member States and payment instruments, but again, for the majority of payments, value dates coincide with transaction or booking dates.


Il est extrêmement difficile de faire appliquer des ordonnances de ce genre par les systèmes d'application des ordonnances alimentaires, et cela veut dire que les paiements varient selon le montant des factures qui sont présentées.

Those sorts of orders are extremely difficult for the maintenance enforcement systems to enforce, and it means that the payments vary from time to time, based on what bills are submitted.


De plus, les paiements effectués par les fournisseurs ne sont pas proportionnés au service rendu, puisqu'ils varient selon le nombre de clients non privilégiés des fournisseurs, tandis que le service rendu supposé, à savoir le fait que l'électricité a la qualité renouvelable, est indivisible et identique pour tous.

The payments made by the suppliers are also not proportionate to the service rendered, since their payments differ according to how many non-privileged customers they have, whereas the supposed service rendered, namely that the electricity has renewable quality, is indivisible and the same for all.


À l'heure actuelle, les obligations en matière de protection des consommateurs varient selon la source sous-jacente des fonds ou selon le type d'entité qui fournit les services de paiement mobile, et cela s'applique à la divulgation, aux mécanismes de règlement de différends et de recours, ainsi qu'à la protection contre la fraude et le mauvais usage des biens.

Currently, consumer protection obligations vary based on the underlying source of funds, as well as the type of service provider offering the m-payment service, and that applies to disclosure, dispute resolution and redress mechanisms, and protection against fraud and misuse of assets.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Les taux d'exécution des crédits de paiement varient considérablement selon les rubriques et sont les plus bas pour les actions structurelles et l'aide de préadhésion, comme le montre le schéma 1.

Implementation rates for payment appropriations vary significantly between the headings, with lowest rates for structural actions and pre-accession aid, cf. figure 1.


Les pratiques les plus courantes sur le marché varient selon les États membres et les instruments de paiement, mais, pour la majorité des paiements, la date de valeur correspond à la date de l'opération ou de sa comptabilisation.

As regards predominant market practice, there are differences between Member States and payment instruments, but again, for the majority of payments, value dates coincide with transaction or booking dates.


Il ressort par exemple d’un document de travail de la commission des budgets du Parlement européen sur l’incidence financière de l’élargissement de l’Union européenne que les estimations des transferts du budget de l’Union européenne vers les pays candidats dans le secteur agricole varient considérablement selon le scénario d’adhésion. Ainsi, pour l’année 2006, la fourchette des paiements va, selon ce document, de 1,9 à 7 milliards d’euros (groupe de Luxembourg, plus Lituanie, Lettonie, Slovaq ...[+++]

A working document from Parliament's Committee on Budgets on the financial consequences of enlargement makes it clear, for example, that, depending on which accession scenario is applied, the estimated transfers in the agricultural sector from the EU budget to the acceding countries would differ considerably, with possible payments for 2006, as indicated in that document, ranging from EUR 1.9 bn to EUR 7 bn (Luxembourg Group + Lith ...[+++]


considérant que le degré et la nature du risque encouru du fait des engagements et des paiements varient selon le secteur concerné; que, en conséquence, il y a lieu que le contrôleur financier, tout en maintenant un contrôle minimal préalable de l'ensemble des engagements et des paiements pour tous les bénéficiaires ainsi qu'un contrôle systématique dans les secteurs à risque, puisse différencier les modalités du contrôle de façon à permettre l'allocation des moyens en tenant compte du risque; que le contrôle systématique doit être maintenu ou restauré dans les secteurs à risque;

Whereas the degree and nature of the risks incurred as a result of commitments and payments vary according to the sector involved; whereas consequently the financial controller should, while maintaining a minimum prior control over all the commitments and payments for all recipients as well as a systematic control in the risk sectors, be able to make distinctions in the methods of control in such a way as to enable an allocation of means while taking account of the risks; whereas systematic control must be maint ...[+++]




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

paiements varient selon ->

Date index: 2025-01-20
w